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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Banque,
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
/
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Champagnier
| pécision du maire 2025_020
Cession
d’un
souffleur
à feuilles
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et,
notamment
l’article
L.
2122-22
qui
prévoit
que
le
maire
peut,
par
délégation
du
Conseil
municipal,
décider
l'aliénation
de
gré
à
gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4
600€
;
Vu
la délibération
n°2023-082
du
18
décembre
2023
relative
aux
délégations
du
Conseil
municipal
au
maire
rendue
publique
le
22
décembre
2023;
Vu
la
proposition
de
rachat
d’un
montant
de
400
€
TTC
formulée
dans
un
courrier
reçu
en
date
du
1°"
septembre
2025
par
Monsieur
DEBIEZ
Philippe,
demeurant
au
39
chemin
du
Prieuré
38560
Jarrie
;
Considérant
que
le
souffleur
à
feuilles/aspirateur
à
feuilles
tracté
marque
Morgnieux,
acquis
par
la
collectivité
en
2003,
n’a
plus
vocation
à être
utilisé
par
les
services
techniques
de
la commune ;
Considérant
qu’une
vérification
des
prix
du
marché
a été
pratiquée
;
Considérant
que
ce
matériel
est
cédé
en
l’état;
Monsieur
le
Maire,
sur
délégation
du
conseil
municipal,
décide :
Article
1
: D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à vendre
en
l’état
le
souffleur
à
feuilles/aspirateur
à
feuilles
tracté
de
la marque
Morgnieux
pour
un
prix
de
cession
de
QUATRE
CENTS
(400)
euros
TTC
à Monsieur
DEBIEZ
Philippe
;
Article
2
: D’autoriser
la
sortie
de
ce
bien
de
l'actif
(numéro
d'inventaire
2003-009,
compte
21578,
désignation
du
bien
SOUFFLEUR
DE
FEUILLES,
valeur
nette
à
l’achat
615,94
€)
pour
un
motif
de
cession
à
titre
onéreux;
Article
3
: D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à la cession
du
souffleur
à feuilles
et à faire
toutes
les
démarches
auprès
des
autorités
administratives
compétentes.
Article
4
: dit
que
les
services
municipaux
sont
chargés
de
l’exécution
de
la
présente
décision.
À
Champagnier,
le 2 septembre
2025
Florent
CHOLAT
Maire
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
Transmission
en
préfecture
le
: 02
SEP,
2025
publié
le :
Q 2 SEP,
2025
Décision DEC2025_020 / 1 sur 1