Compte-Rendu - cr cm 07 12 2022

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Compte-Rendu - cr cm 07 12 2022 Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Saint-Barthélemy-Grozon. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 07 12 2022)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit, PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 07 DECEMBRE 2022

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L’an deux mil vingt deux, le 07 décembre à 20 h 30, les Membres du Conseil Municipal, légalement

convoqués, se sont réunis en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur DECULTY Jean-Paul,

Maire.

Date de convocation : 01/12/2022

Nombre d’élus en exercice : 14 Présents : 10 Votants : 11

Présents: Mme BALTHAZARD Catherine, Mme DAUJAT Anaïs, Mme DE NOMAZY Marie-Thérèse,

M. DECULTY Jean-Paul, M. GUBIEN Valentin, Mme GRANGE Katia, M. JUNIQUE Dylan, Mme

JULIEN Brigitte, Mme ROCHE Mauricette, M. VEY Alfred,

Excusés: Mme ALMY Cécile, Mme JUNIQUE Fabienne, Mme TRAVERSIER Claire, M. VALET Mickaël

Procuration: Mme ALMY Cécile à Mme DE NOMAZY Marie-Thérèse

° Présentation du projet de construction d'un vélo géant par l'association amusaté é boujaté.

Présentation par Yves Julien et Jean-Claude Costechareyre d’un projet imaginé par des membres d’Amusaté et Boujaté. Il s’agirait de construire un vélo géant (6,8 m de long, 4,0 mètres de haut). Ce vélo pourrait être installé sur le petit coteau fleuri à l’angle de la route départementale 533 et la route des Hières. Mais cette position n’est qu’une proposition. La recherche d'expériences du même type a montré, par exemple à Bourg d’Oisans, que le public était impressionné par ce genre de réalisation. Cela pourrait être «un plus» pour la commune, un moyen de développer une image originale, qui inciterait probablement le visiteur à s’y arrêter davantage. Des membres d’Amusaté é Boujaté, professionnels du travail des métaux, sont prêts à consacrer le temps nécessaire à l’assemblage (150h). Il resterait bien sûr à financer l’achat des matériaux, soit une somme proche de 5 000 €, compte tenu des dimensions du vélo. Le projet ne serait pas nécessairement financé par la commune : on peut également envisager un appel au financement participatif (« crowdfunding »), au mécénat ou à du financement privé. Il est donc demandé au Conseil Municipal de donner un avis, avant d’aller plus loin sur la mise en œuvre du projet.

Pendant la discussion, il est apparu que :

- de nombreux élus n’avaient pas encore entendu parler de ce projet et il leur était donc difficile de se prononcer sur le champ

- les élus qui, membres d’Amusaté é Boujaté, avaient suivi ce projet depuis longtemps, se sont montrés ouverts vis-à-vis du projet mais sans vouloir prononcer un avis définitif avant une discussion avec le conseil.

- un adjoint a émis un avis opposé, estimant que le vélo n’était pas suffisamment identitaire pour la commune, mais représentant plutôt l’ Ardèche en général, le passage de « l’Ardéchoise » étant par ailleurs une action très limitée dans le temps.

Il n’était donc pas possible de donner un avis démocratique à ce projet avant un temps de réflexion. La décision sur l’intérêt porté à ce projet a donc été reportée au prochain Conseil Municipal.Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.

M. Dylan JUNIQUE est désigné secrétaire de séance.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal approuve le compte-rendu de la séance du 18 octobre 2022.

Voici les différents points qui ont été traités lors du Conseil Municipal du 07 décembre 2022, sous la présidence de Monsieur DECULTY Jean-Paul, maire :

e Subvention pour séjour scolaire élève classe ULIS au Chevylard

Le Maire rappelle au Conseil Municipal la demande de l’école élémentaire publique du Cheylard où est

scolarisé un enfant de notre commune en classe ULIS pour le séjour scolaire prévu dans l’année : 11€

(coût de la nuitée).

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- ACCORDE une participation financière, d’un montant de 11 € par enfant pour le séjour scolaire dans le

Vercors des 24 et 25 avril 2023.

e Participation financière à l’achat de la mallette de la psychologue scolaire

Le Maire informe le Conseil Municipal de la demande de participation financière de la commune de

Lamastre concernant l’achat de la mallette pour la psychologue scolaire affectée à notre territoire

(mallette au montant total de 1822 € TTC).

Il est demandé une participation proportionnelle au nombre d’élèves de notre commune par rapport au

nombre total de 614 élèves sur le secteur d’intervention de la psychologue :

soit : 1822 x 29/614 = 86,06 €

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- ACCORDE une participation financière, d’un montant de 86,06 € pour l’achat de la mallette de la

psychologue scolaire affectée à notre territoire

e Inscription au PDIPR du sentier « le chemin des bogues »

M. le Maire expose les avantages à inscrire les sentiers au PDIPR :

- promotion des sentiers par l’Office de Tourisme du Pays de Lamastre - entretien des sentiers par le Département

- assurance à la charge du Département

- signalétique à la charge du Département

Après avoir pris connaissance des articles 56 et 57 de la loi no 83 663 du 22 juillet 1983 et de la circulaire du 30 août 1988 relative aux plans départementaux des itinéraires de promenade et de randonnées.

Après avoir pris connaissance des articles du 06 juillet 2000 et de la mise en place des commissions départementales des espaces sites et Itinéraires pour favoriser le développement maîtrisé des sports et loisirs de nature.Considérant que dans le cadre de l'action de mise en réseau des sentiers de randonnées non motorisées par la commune et la Communauté de Communes du Pays de Lamastre, le Département de l’ Ardèche a pour mission d’établir ce plan.

Considérant que ledit plan comprend un itinéraire traversant le territoire de la commune,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité:

1) demande l'inscription au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées des chemins suivants :

- chemins ruraux :

Chemin du Repos

Chemin du Mont

Chemin du Grand Clos

Chemin au Champ

Chemin de Mazeyrac

Chemin de Mantel

- voies communales :

Route des Hières

Rue du calvaire

Rue de l’Église

reportés Sur la carte ci-annexée (tableau d’assemblage du cadastre)

2) s'engage à ne pas aliéner totalité ou partie des itinéraires concernés (en cas d’impérieuse nécessité, le conseil municipal proposera un itinéraire de substitution rétablissant la continuité du sentier),

3) s’engage également à proposer un itinéraire de substitution en cas de modification suite à des opérations foncières ou de remembrement,

4) s’engage à conserver leur caractère public et ouvert aux sentiers concernés,

5) compte-tenu du passage inévitable sur une propriété privée, il sera passé une convention entre le Département, la Commune ou l'établissement public intercommunal auquel elle a délégué sa compétence et le propriétaire,

6) autorise le Maire à signer les conventions de passage

7) autorise le passage sur le domaine privé de la communee Inscription au PDIPR du sentier « le chemin du serre des fourches»

Après avoir pris connaissance des articles 56 et 57 de la loi no 83 663 du 22 juillet 1983 et de la circulaire du 30 août 1988 relative aux plans départementaux des itinéraires de promenade et de randonnées.

Après avoir pris connaissance des articles du 06 juillet 2000 et de la mise en place des commissions départementales des espaces sites et Itinéraires pour favoriser le développement maîtrisé des sports et loisirs de nature.

Considérant que dans le cadre de l'action de mise en réseau des sentiers de randonnées non motorisées par la commune et la Communauté de Communes du Pays de Lamastre, le Département de l’ Ardèche a pour mission d'établir ce plan.

Considérant que ledit plan comprend un itinéraire traversant le territoire de la commune,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité:

1) demande l'inscription au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées des chemins suivants :

- Chemins ruraux :

Chemin de Teyssonnier

Chemin d’Eydaleine

Chemin des Fourches

Chemin de la Combe Haute

Chemin de Jean Marc

reportés sur la carte ci-annexée

2) s’engage à ne pas aliéner totalité ou partie des itinéraires concernés (en cas d’impérieuse nécessité, le conseil municipal proposera un itinéraire de substitution rétablissant la continuité du sentier),

3) s’engage également à proposer un itinéraire de substitution en cas de modification suite à des opérations foncières ou de remembrement,

4) s’engage à conserver leur caractère public et ouvert aux sentiers concernés,5) compte-tenu du passage inévitable sur une propriété privée il sera passé une convention entre le Département, la Commune ou l'établissement public intercommunal auquel elle a délégué sa compétence et le propriétaire,

6) autorise le Maire à signer les conventions de passage

7) autorise le passage sur le domaine privé de la commune (s’il y a)

e Modalités de gestion des amortissements en M57

L'amortissement est une technique comptable qui permet chaque année, de constater forfaitairement la dépréciation des biens et de dégager des ressources destinées à les renouveler. Suite au passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57, le conseil municipal doit délibérer sur les règles de gestion en matière d'amortissement.

En application de l'article L2321-2-28 la gestion des amortissements pour les communes de moins de 3 500 habitants n'est pas obligatoire. Seules les dotations aux amortissements des subventions d'équipement versées le sont.

Le Conseil municipal, à compter de l’exercice 2023, pour le budget principal de la commune,

DECIDE de n'amortir que les biens pour lesquels l'amortissement est rendu obligatoire par la réglementation. Les subventions d'équipement versées seront donc amorties sur la même durée que celle fixée pour les biens qu'elles ont financés et dans les limites prévues par l'art R2321-1 CGCT: - 5 ans lorsque la subvention finance des biens mobiliers, du matériel ou des études, - 30 ans lorsque la subvention finance des biens immobiliers ou des installations- 40 ans lorsque la subvention finance des projets d'infrastructure d'intérêt national.

En l'absence d'information sur la durée d'amortissement ou le non amortissement des biens financés, le

conseil municipal :

CHARGE le maire de fixer une durée d'amortissement dans la limite des durées précitées.

Du fait de la difficulté d'obtenir l'information sur la de la date de mise en service des biens financés, la

commune décide de déroger au prorata temporis afin de commencer à amortir les subventions versées en N+1.

e Décision modificative budget communal n°2

Objets: Décision modificative budget communal n°2

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

022 (022) : Dépenses imprévues -1 300,00

6411 (012) : Personnel titulaire 1 300.00|

0,00

| Total Dépenses 0,09 | Total Recettes | |

Les cotisations et indices de rémunération ont augmenté en début d’année, il faut donc procéder à la

décision modificative ci-dessus.

il est proposé aux membres du Conseil Municipal d’approuver la décision modificative n°3 au budget eau 2022 telle que définie ci-dessus.

La décision modificative n° du budget communal est approuvée par le Conseil municipal, à

l'unanimité des membres présents ou représentés.

e Décision modificative budget eau n°3

Objets : Décision modificative eau n°3

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes |Depensez

2156 (040) : Matériel spécifique d'exploita -75 000,00 203 (040) : Frais d'études, rech. & dév. & f -75 000.00

2158 (041) : Autres 75 000.00 203 (041) : Frais d'études, rech. & dév. & f 75 000,00

0,00 0,00

L Total Dépenses| 0,00! Total Recettes | 0,00|

Lors de la saisie du budget sur le logiciel, les montant ont été affectés automatiquement au chapitre 040 au lieu du chapitre 041.

Afin de régulariser cette erreur, il est proposé aux membres du Conseil Municipal d'approuver la décision modificative n°3 au budget eau 2022 telle que définie ci-dessus.

La décision modificative n°3 du budget eau est approuvée par le Conseil municipal, à l’unanimité

des membres présents ou représentés.e Décision modificative budget eau n°4

Objets: Décision modificative budget eau n°4

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

1641 (16) : Emprunts en euros 603.00

203 (20) : Frais d'études, rech. & dév. & fr -603,00

0,00

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

605 (011) : Achats d'eau -54.00 ne

66111 (66) : Intérêts réglés à l'échéance 54,00

0,00

| Total Dépenses | 0,00! Total Recettes | |

L’échéance de prêt de décembre 2021 n'avait pas pu être réglée en fin d’année 2021, il est donc nécessaire de procéder à la décision modificative ci-dessus afin de pouvoir la régler en 2022. Il est proposé aux membres du Conseil Municipal d’approuver la décision modificative n°5 au budget eau 2022 telle que définie ci-dessus.

La décision modificative n°4 du budget eau est approuvée par le Conseil municipal, à l’unanimité

des membres présents ou représentés.

e Admission en non valeur budget eau

Objet : Admission en non valeur de titres de recettes des années 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et

2021 pour un montant de 848,89 euros

Sur proposition de M. le Trésorier, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Article 1 : DÉCIDE de statuer sur l’admission en non-valeur des titres de recettes suivants:

Année 2015 : - Titre n°T-1 R-1 A-2 pour un montant de 80,24 € Année 2016 : - Titre n°T-5 R-6 A-667 pour un montant de 143,81 € - Titre n°T-6 R-4 A-659 pour un montant de 0,01 €

Année 2017 : - Titre n°T-5 R-10 A-25 pour un montant de 188,19 € - Titre n°T-5 R-10 A-28 pour un montant de 46,68 €

- Titre n°T-5 R-10 A-218 pour un montant de 38,34 €

- Titre n°T-5 R-10 A-322 pour un montant de 0,01 €

Année 2018 : - Titre n°T-2 R-14 A-3 pour un montant de 31,96 € Année 2019 : - Titre n°T-5 R-27 A-59 pour un montant de 242,85 € - Titre n°T-5 R-27 A-220 pour un montant de 29,54 €

Année 2020 : - Titre n°T-20 pour un montant de 12,79 € - Titre n°T-22 pour un montant de 9,85 €

Année 2021 : - Titre n°T-15 R-39 A-67 pour un montant de 24,62 €

Article 2 : DIT que le montant total de ces titres de recettes s’élève à 848,89 euros. Article 3 : DIT que les crédits sont inscrits en dépenses au budget de l’exercice en cours de la commune 2 votes contre : Mme Catherine Balthazard ; Mme Brigitte Juliene Aménagement de la traversée de Grozon

Le Maire rappelle au Conseil Municipal l’avant-projet réalisé par le cabinet d’études Naldéo concernant

l’aménagement de la traversée de Grozon.

Le coût de la mission de maîtrise d’œuvre pour ce projet s’élève à 21 250 € HT

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- ACCEPTE la proposition de mission de maîtrise d'œuvre pour l’aménagement de la traversée de

Grozon du cabinet Naldéo

- AUTORISE le maire à signer tous les documents en lien avec ce dossier

e Questions diverses

Proposition de l'architecte pour le magasin de producteurs

Le dossier de demande d’autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant

du public fait par les architectes sera envoyé jeudi 08 décembre à la Direction Départementale des

Territoires pour instruction. Une réunion est prévue avec les producteurs le lundi 12/12/2022 à 14h00

dans la salle du conseil.

Préparation départ à la retraite de Jean-Paul Julien

Une enveloppe est disponible dans le bureau du maire. Nous discutons d’une idée de cadeau. Le pot se

déroulera vendredi 16 décembre à 17h dans la salle du conseil.

Cérémonie des vœux 2023

La cérémonie des vœux de la municipalité aura lieu samedi 14 janvier à 16h à Matras.

Entretien du terrain de foot-ball

Rencontre avec le responsable du district, le 10/11/2022. Le terrain est homologué pour faire des

rencontres à Saint-Barthélemy-Grozon. Il faut juste un peu le rétrécir en largeur pour laisser une largeur

de 2,60 m pour les bandes de touche. Il faut penser aussi à changer les cages de but qui ne sont pas aux

normes.

Rencontre avec l’entreprise Id Verdé le 29/11/2022, M. Davy Puel, Directeur est venu faire un diagnostic

du terrain de foot-ball. Il ressort :

* _L’absence totale de vie microbienne sur l’ensemble de la surface de jeu *__ L'absence d’enracinement du gazon sur l’aire de jeu

° __ Déformation du terrain sur certaines parties de l’aire de jeu

*__ Absence de réseau de drainage, notamment sur la partie nord

Mesures à prendre :

* Interdiction totale de l’accès à l’aire de jeu.

° Réalisation d’un réseau de drainage, en priorité sur la partie nord de l’aire de jeu. *__ Réalisation d’opération de sablage et décompactage à pointe pleine de l’aire de jeu.

Réunion communication Echo des rives du Grozon prévue le13/12/2022 à 20h30 à la mairie

Résumé de la première réunion culture

Pendant cette réunion, nous avons fait un inventaire de ce qui a eu lieu en matière de culture ces dernières années ; de ce que chacun aimerait voir se développer sur la commune, et des personnes ou associations ressources qui pourraient mettre en œuvre divers projets. Un partenariat avec les communes voisines deBoffres et Alboussière sera certainement mis en place. Deux expositions auront lieu l’année prochaine au temple. La prochaine réunion permettra de mettre réellement des choses en place, pourquoi ne pas organiser une réunion publique ?

Fissures école Saint-Barthélemy-Grozon

Des fissures sont apparues dans les toilettes de l'école. Dans un premier temps, nous allons posé des

témoins et surveillé ces fissures. Les parents d’élèves ont été informés de cette fissure de manière

informelle, M. le Maire rappelle de na pas diffuser des informations devant restées internes à la

collectivité. Si le danger était réel et imminent, les usagers seraient bien sûr les premiers informés.

Débroussaillage de la commune :

Le budget voirie de la communauté de communes concernant Saint-Barthélemy-Grozon étant épuisé, le

débroussaillage n’a pas pu être terminé à Grozon. Il est évident que l’entreprise commencera par Grozon

en 2023.

Décorations de Noël :

Les décorations lumineuses étant en mauvais état, il est proposé de faire des décorations sans éclairage.

Une réunion est prévue lundi 12 décembre à 15h30 en salle du conseil afin de préparer les décorations de

noël avec les personnes intéressées.

Véranda du Multiservices :

Le soleil tape fortement du côté de la place, il est proposé d’acheter deux stores vénitiens à 80€ pièce

pour remédier à cela.

Espace déchets à Grozon :

Afin d’éviter que les déchets s’envolent dans la nature, une barrière qui était stockée depuis longtemps

dans un garage sera installée.

Expositions au Temple :

L'installation de cimaises est compliquée car la hauteur serait de 5,5 m et les fers existants ne font que

2m. Voir pour trouver une solution. Les fenêtres du temple sont en mauvais état alors que la porte avait

été repeinte, il faudrait les repeindre.

Rappel réunion éco-hameau :

Une réunion a lieu le samedi 10 décembre 2022 de 10h à 13h avec une étudiante en architecture de

l’école de Lyon. Un contact est pris avec l’école des géomètres de Lyon. Cela permettrait de faire des

études à moindre coût.

Rénovation étage bâtiment mairie/école en appartement :

Un plafond coupe-feu doit être installé entre les appartements et le rez de chaussée, il n’existe pas encore

voir pour l’installer à moindre coût et sans détruire l’existant.

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Prochain conseil municipal le mardi 10 janvier 2022.

La séance est levée à 23h05.