Conseil Municipal - 758 view

Documents similaires

Compte-Rendu - 760 view

Compte-Rendu - 694 view

Compte-Rendu - 759 view

Compte-Rendu - 703 view

Déliberation - 1536 view

Déliberation - 1533 view

Compte-Rendu - 699 view

Procès Verbal - 1778 view

Compte-Rendu - 678 view

Compte-Rendu - 1189 view

Conseil Municipal - 758 view Document publié le Mardi 10 décembre 2013 par la commune de Songeons. Lien du pdf (Conseil Municipal - 758 view)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire, SEANCE DU 10 DECEMBRE 2013

L’an deux mille treize, le mardi dix décembre à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué le trois décembre, s'est réuni dans la salle de la Mairie sous la présidence de Mr François DUMARS, Maire.

Présents : Mrs Robert MABILLOTTE, Philippe PICQUE, Loïc TAPISSIER, Jean-Claude BAGUET, Christophe PETIGNY, Jean-François GOMEZ

Frédéric LANGLOIS,

Mmes Murielle DEBURE, Sophie FOUCAULT, Isabelle POSTEL

Excusés : Mr François BOISDIN (pouvoir à Christophe PETIGNY) Mr Christian BINET (pouvoir à Robert MABILLOTTE)

Mmes Catherine GAMICHON-NOËL (pouvoir à Philippe PICQUE)

Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.

AUTORISATION à MR BRUZEAU Christophe

Mr le Maire expose le projet de Mr BRUZEAU Christophe de reprendre par lui-même ou toute personne morale qu’il se substituerait l’exploitation de la station-service de Mme GRENARD Jacqueline. A l’unanimité, le conseil municipal donne son accord sur la continuation de l’exploitation d’une station-service avec pompes manuelles et avec automate sur le domaine public au même emplacement devant le 39 place de la Halle à SONGEONS. Il est à préciser que les équipements de sécurité et les mises aux normes nécessaires seront à la charge de l’exploitant.

SE 60 – PROGRAMMATION DES TRAVAUX 2014/2015

Mr le Maire informe que le Syndicat Electricité demande un état avec la programmation des travaux pour les années 2014 /2015 au niveau de la commune. Le conseil municipal prévoit de l’enfouissement pour la rue de la Briqueterie (au niveau du lotissement), pour la rue des Lunetiers, la rue d’Hémécourt et la rue Simon et une extension est à prévoir pour la future zone d’activités.

VEOLIA – PROGRAMMATION DES TRAVAUX 2014/2015

Dans le même objectif, le Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau de l’Agglomération Beauvaisienne (SIAEB) demande également les prévisions de travaux. Le conseil municipal envisage le renforcement pour la rue d’Hémécourt et une extension pour la future zone d’activités.

GRAVILLONNAGE 2014

La Communauté de Communes de la Picardie verte fait le recensement des routes pour lesquelles la commune envisage d’effectuer des travaux de réparations et de gravillonnage pour l’année prochaine. Le conseil municipal envisage de réaliser des gravillonnages sur la rue du Cimetière, la rue de Séronville (dernier tronçon), la rue d’Hémécourt (après les travaux) et la rue de la gare. Des réparations sont à prévoir dans le lotissement La Prairie, le chemin de Riffin et la rue derrière l’Eglise.

VŒUX 2014

Le conseil municipal décide de fixer la date des vœux de la commune au vendredi 10 janvier 2014 à 19 heures à la salle de l’ancienne école des garçons.

La date des vœux pour le personnel est fixée au mercredi 8 janvier 2014 à 11 heures à la salle de de la mairie. Les vingt-trois employés de la commune, du Sivos et les bénévoles de la bibliothèque recevront comme tous les ans un colis offert par la municipalité.

COLIS DE NOËL 2013

Mr le maire informe que les colis ont été livrés. Le conseil municipal établit la liste de distribution des colis de Noël 2013 des anciens. Mr Tapissier a préparé une carte de vœux pour accompagner chaque colis.

La répartition de la distribution est la suivante :

Lot n° 1 : rue Réquignard, rue Jean Touchard, place du Franc Marché, hameau de Riffin, rue du Grand Fossé - 19 colis personne seule et 7 colis couple - Mr Philippe PICQUE et Mme Murielle DEBURE Lot n° 2 : rue de Verdun, place du Général de Gaulle, place de la Halle, route de Morvillers – 26 colis personne seule et 5 colis couple – Mrs Jean-Claude BAGUET et Jean-François GOMEZLot n° 3 : rue du Maréchal de Boufflers, rue des Sorbiers – 15 colis personne seule et 5 colis couple – Mr Loïc TAPISSIER et Mme Catherine GAMICHON-NOEL

Lot n° 4 : Impasse des Lavandières, route de Dieppe, impasse du Petit Pont, rue Simon – 18 colis personne seule et 12 colis couple – Mrs Robert MABILLOTTE et Christian BINET

Lot n° 5 : rue Crignon Fleury, rue des Prairies, rue du Château – 18 colis personne seule et 8 colis couple – Mr Christophe PETIGNY et Mme Sophie FOUCAULT

Lot n° 6 : rue de Séronville, hameau de Séronville, rue des Lunetiers, rue de la Laiterie – 9 colis personne seule et 10 colis couple - Mrs François BOISDIN et Frédéric LANGLOIS

Lot n° 7 : rue d’Hémécourt, placette Normande, résidence des Sorbiers – 25 colis personne seule et 8 colis couple - – Mr François DUMARS et Mme Isabelle POSTEL

DEMANDE DE SUBVENTION – AMENAGEMENT DU LOCAL COMMUNAL ROUTE DE DIEPPE

Mr le Maire propose dans le cadre de l’aménagement du local communal 39 route de Dieppe de préparer un dossier de demande de subvention.

Le conseil municipal décide de solliciter auprès de Mr Philippe MARINI, Sénateur de l’Oise une subvention au titre de l’Etat d’un montant de 5.000 euros afin de participer au financement de l’aménagement des locaux municipaux destinés à l’accueil d’activités économiques.

QUESTIONS DIVERSES

 Mr le Maire présente un devis de l’entreprise BRUZEAU pour le changement de gouttières usées à la mairie. Le devis s’élève à 1 444.96 euros HT soit 1 728.17 euros TTC. Le conseil municipal donne son accord.

 Mr le Maire fait part d’un courrier de l’école de CRILLON pour une demande de subvention pour un enfant de SONGEONS scolarisé dans cette école pour un départ en classe de neige en mars 2014. Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention de 25 euros.

 Mr le Maire présente le courrier de Mr JACQUEMET concernant l’opération du bâtiment place de la halle et l’estimation du coût d’objectif de l’opération évalué 234.000 euros plus les honoraires à 14.200 euros. Le conseil municipal décide d’attendre l’élaboration du budget 2014 pour prendre la décision

 Mr le Maire présente l’estimation du coût des travaux actualisés restant à réaliser dans la 3ème tranche du lotissement à savoir travaux Eurovia : 245 891.19 € TTC et Forclum : 18 084.01 € TTC. Le conseil municipal décide de donner la priorité à la finition des travaux du lotissement.

 Le conseil demande que les travaux démarrent dès que les conditions climatiques le permettront. Pour le financement de ces travaux, le conseil municipal autorise Mr le Maire à solliciter un prêt à court terme sur deux ans indexé sur Euribor 3 mois auprès du Crédit Agricole Brie Picardie.

 Mr le Maire fait part d’un courrier de Mr CARTIER Jacky concernant l’étroitesse de la rue Amand.

 Mr le Maire informe que les élèves de la Maison Familiale et Rurale de SONGEONS organisent leur marché de Noël le vendredi 20 décembre 2013 de 16 h à 21 h au pôle pédagogique route de Dieppe.

 Mr le Maire fait part d’un courrier de la Préfecture de l’Oise qui demande le recensement des initiatives et des projets relatifs à la commémoration du 70ème anniversaire de la Résistance, des débarquements, de la libération de la France et de la victoire sur le nazisme.

 La commune de SONGEONS s’était inscrite au projet de Conseil énergétique intercommunal et rural CEIR mis en œuvre par la Communauté de Communes de la Picardie Verte. Le cabinet d’étude en conseil énergétique a rendu son rapport pour la commune de SONGEONS, celui-ci est consultable en mairie.

 Par ailleurs, la commune de SONGEONS s’est inscrite dans l’opération « balades thermographiques » organisées par la Communauté de Communes de la Picardie Verte en partenariat avec l’Espace Info Energie des Ateliers de la Bergerette et avec l’appui d’un thermicien référence de cette association. Cette animation « balade thermographique » consiste en une balade d’une heure environ dans les rues de la commune suivant un parcours défini avec le thermicien référent, puis restitution dans une salle pendant une heure environ

Ce rendez-vous est fixé le vendredi 31 janvier 2014 de 19 h à 21 h, les habitants de SONGEONS pourront participer à une balade et découvrir les maisons de la commune en infra-rouge et visualiser en direct les déperditions des maisons. Mr le Maire informe de la fermeture définitive des Sociétés SIVIA et SIVIAROUTE de FORMERIE le 19 décembre 2013.

 Mr MABILLOTTE fait le bilan de la foire aux harengs. Les dépenses se sont élevées à 720 €, les recettes à 1 075 € d’où un bénéfice de 355 €. Les organisateurs de la foire aux harengs décident d’attribuer 100 € au comité des Fêtes, 55 € à l’association familiale, et 200 € à la commune de SONGEONS.

Mr MABILLOTTE souhaiterait qu’une association de la commune reprenne cette activité.

 Mr MABILLOTTE signale que des points lumineux vont être mis en place par le Syndicat d’Electrification sur le chemin menant au local canoé kayak.

 Mr MABILLOTTE demande que des décors de Noël soient installés rue de la Laiterie.

 Mr MABILLOTTE demande de prévoir l’installation de lanternes à l’entrée de la mairie.

 Mr MABILLOTTE propose le changement des lambrequins de l’église. Le modèle qui se rapproche le plus de celui existant est à 194.79 € le mètre. La longueur à remplacer est d’environ 4 mètres.

 Mr MABILLOTTE informe que Mr Gabin MAYER commencera son contrat d’avenir au 1er janvier prochain.

 Mr PICQUE rappelle que l’arbre de Noël des enfants a lieu samedi 14 décembre prochain à 15 heures à la salle de la cantine. La préparation de la salle débutera à 10 h 30.

 Mr PICQUE informe que les vœux du centre de secours de SONGEONS auront lieu le samedi 11 janvier 2014 à 18 heures.

 Mme DEBURE signale une dégradation de la dalle en béton située devant le container à verres. Par ailleurs, Mme DEBURE signale que la passerelle est glissante en cas de givre.

 Mr BAGUET signale que des branches d’arbres sont dans la rivière et que le chemin le long de la rivière côté résidence des Sorbiers est à rénover.

 Mr GOMEZ signale qu’un loyer a été réclamé à Mr BRUZEAU alors que l’ouverture du bâtiment est difficile.

 Mr TAPISSIER fait le compte rendu du dernier conseil d’école. Il signale les difficultés de l’application de la réforme et de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires.

 Mme POSTEL signale le problème du chemin rural de Riffin.

Prochaine réunion :

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le mardi 14 janvier 2014 à 20 heures.

La séance est levée à 23 heures 49.