Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du 15 avril 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 5 avril 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 2 juin 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 17 mars 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 3 decembre 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 7 septembre
Compte-Rendu - compte rendu du 22 septembre 2016
Compte-Rendu - compte rendu du 23 septembre 2015
Compte-Rendu - compte rendu du 6 juin 2015.
Compte-Rendu - compte rendu cm du 11 septembre 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 24 septembre 2014
Document publié le Mercredi 24 septembre 2014 par la commune d'Hallines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 24 septembre 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
COMMUNE D'HALLINES
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 SEPTEMBRE 2014
L’an deux mille quatorze le vingt-quatre septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances : à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Michel Prévost, Maire, après convocation en date du 19 septembre 2014, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Membres Présents : MM Philippe Mathon, Géraldine Paque, David Lemanissier, Ingrid Vanpouille, Jean-Paul Rémond, Alexandra Chochoi, Nadine Duquesne, Christine Seillier, Yannick Dufossé, Charline Dufay, Paul Decroo, Annie Favière.
Membre excusé : Sylvain Gremont
M. Jacky Desquirez a délégué son mandat à M. Michel Prévost
Madame Alexandra Chochoi a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire.
1* Adoption du précédent procès-verbal de la réunion de conseil municipal
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le procès-verbal du 6 août 2014 et signe les délibérations s’y rapportant.
2* FDE62 – Reversement de la T.C.C.F.E.
Le conseil municipal décide de fixer la fraction du produit de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE) qui sera perçue par la Fédération Départementale de l’Energie du Pas-de-Calais (FDE62) sur le territoire de la commune et reversée à la commune à 97 %.
3*Subvention Exceptionnelle – La Boule Hallinoise
L’Adjoint aux finances propose au conseil de voter une subvention exceptionnelle de 100 € à l’association « La Boule Hallinoise » pour l’achat d’un frigo d’un valeur de 220 €. Le conseil municipal adopte cette proposition à l’unanimité.
4*Informations générales sur :
a) Les Temps d’Activités Périscolaires
L’Adjointe aux Affaires Scolaires informe l’assemblée que le bilan est positif. Néanmoins le temps des activités a été revu à 0 h 30 au lieu 1 h 00 comme cela les enfants participent à plus d’activités et reste plus intéressés. Par ailleurs pour la bonne marche des services il serait souhaitable de prévoir un intervenant supplémentaire. Il est prévu une réunion de préparation pour la 2ème période.
Un dossier pour demande de subvention P.E.R. sera constitué auprès du Conseil Général. b) Nous avons une nouvelle association à Hallines
Les Eclipses (formation de Majorettes) cherchaient une salle pouvant les
accueillir et pouvoir s’entraîner. M. l’Adjoint chargé des associations, les a
reçues et a négocié leur participation à plusieurs manifestations dans le village. elles occuperont la tranche horaire 16h/19h le samedi.
c) Boulangerie
Mme Dufay demande où en est le dossier de la Boulangerie. M. le Maire informe que le dossier est en bonne voie mais qu’il faut attendre les habilitations des différents organismes.
d) Semaine nationale de la sécurité
M. Mathon demande aux membres du conseil de s’inscrire aux réunions prévues soit le vendredi 10 octobre à 18 h soit le samedi 11 octobre à 15 h à la salle de la poudrerie à Esquerdes. Ces réunions visent à resserrer les liens entre la
gendarmerie et les acteurs de la sécurité publique de la commune.
e) Championnat de France de B.M.X.
M. Mathon et M. Rémond ont reçu Melle Adeline Machin et ses parents. , Melle Adeline Machin pratique le B.M.X. et participera au championnat de France. Pour la petite histoire Adeline a fait ses débuts au club de BMX d’Hallines.
f) Film « Les petits meurtres d’Agatha Christie »
Dans le cadre du tournage des épisodes « Pension Vanilos » et « Melle Mac Ginty est morte» de la collection « Les petits meurtres d’Agatha Christie » pour France 2, il y aura blocage des routes entre Wisques et Hallines le lundi 6 octobre 2014 de 12 h à 18 h et la circulation sera interdite dans le bas d’Hallines, de la rue de l’église jusqu’à la papeterie du lundi 6/10 à 10 h jusqu’au mardi 7/10 à 2 h.
5* Questions diverses
a) Décision modificative n° 2
Le conseil municipal prend une décision modificative n° 2 relative à la régularisation du transfert de compétence assainissement.
b) Délégation supplémentaire
M. le Maire signale que Monsieur Jean-Paul Rémond, conseiller délégué, sera désormais rattaché au 1er adjoint pour la gestion du personnel technique.
N’ayant plus de question à l’ordre du jour, la séance est levée.
La Secrétaire de séance,