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Thèmes du document : Consommateurs, Système de retraite, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 24/11/2022
Reçu
en
prèfeclure
le 24/11/2022
Publié le
hd
1D
: 059-216902768-20221117-DEL171120225-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
DE
DOUAI
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
17 novembre
2022
L'an
deux
mille
vingt
deux,
le
dix
sept
novembre
, à
dix
huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
GUESNAIN
s'est
réuni
dans
le
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à
la
suite
d'une
convocation
régulière
qui
lui
a
été
faite
le
10
novembre
2022
laquelle
convocation
a été
affichée
à l'entrée
de
la
MAIRIE
conformément
à
la
loi.
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 27
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
-— Maire
Messieurs
et
Mesdames
AMADET
Corinne
-
SAENEN
Romuald
—
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
-
FERMEN
Claudine
- DOISY Bernard
- CASPERS
Mauricette
—
CARRE
Odilon
-
Adjoints
Messieurs
et
Mesdames
SENEZ
Jean-Pierre
—
PLANCKE
Dorothée
—
LAMBERT
Gaston
-
KAPOUN
Jean-Jacques
-
KHELIFA
Armelle
—
DEFAUQUET
Gérald
-
CANIVET
Bertrand
— MARTIN
Nuccia
-
WILLERVAL
Aurore
- EZAHOUID
Mohamed
- DELCAMBRE
Chantal
-MORAWIEC
Laurent
-
DEVRED
S, {vain
Absents
ayant donné
procuration
Madame
TAIRA
Marylène
à Monsieur CARRE
Odilon
Monsieur
PILNIAK
Alain
à Madame
FERMEN
Claudine
Madame
BLANCHARD
Perrine
à Madame
LUCAS
Maryline
Excusée
:
Madame
DUCATILLION
Béatrice
Absents
:
Monsieur
GOLA
Éric
- Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
KAPOUN
Jean
Jacques
DECISIONS
MUNICIPALES
I
est
porté
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
les
décisions
municipales
suivantes
:
42/2022
:Marché
accord
cadre
à bons
de
commande
pour
l'entretien
de
la pelouse
du
terrain
d'honneur
du
Stade
Barran
pour
12
893.94
€
ttc
43/2022
:
Avenant
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
par
la
Sté
< SURMESURES
»
Productions
portant
sur
la
modification
de
tarif
pour
l'organisation
du
spectacle
du
21/10/2022
« Formule
spectacle
vivant
Hymne
à
l'Amour
»
: 2650
€
au
lieu
de
3850
€
44/2022
:
Convention
de
coopération
relative
à
la
mise
à
disposition
de
la
collectivité
d'un
n°
d'urgence
et
de
dépannage
ou
d'intervention
ainsi
qu'un
interlocuteur
privilégié
d'ENEDIS
45/2022
: Contrat
de
location
d‘une
fontaine
à
eau
à
la
périscolaire
par
la
Sté
CULLIGAN
à
LAMBERSART
pour
37.90
€
ht/mois
et
frais
d'installation
de
150
€ht
46/2022
: Avenant
au
contrat
de
prévoyance
collective
—
Maintien
de
salaire
avec
la
Mutuelle
Nationale
Territoriale
fixant
le
taux
de
cotisation
salariale
à
1,26
%
à
compter
du
If
janvier
2023
47/2022
: Contrat
proposé
par
CLEOBADIE
PRODUCTIONS
à
LES
ATTAQUES pour
l'organisation
d'un
spectacle
« 20
ans
ça
conte
! » le
18/11/2022
à la
Médiathèque Envoyé
en
préfecture
le
24/11/2022
Reçu
en
préfecture
le 24/11/2022
Publié le
EF
ee
1D
: 059-215902768-20221117-DEL171120223-DE
pour
658.80
€
48/2022
:
Contrat
de
location
de
la
salle
des
fêtes
de
Pecquencourt
pour
le
banquet
des Anciens
le 8 décembre
2022 pour
750
€
49/2022
:
Contrat
de
location
et
de
maintenance
des
postes
téléphoniques
implantés
dans
les
services
administratifs
de
la
mairie
avec
la
Sté
NXO
France
Agence
de
LILLE pour
un
loyer trimestriel de
326,50
€ HT sur cinq
ans
Fait et délibéré en séance, Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Le Secrétaire
de
séance,
Maryline
LUCAS
Jean
Jacques
KAPOUN