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Déliberation - 1733493068 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guesnain.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Système de retraite,
Envoyé
en
préfecture
le
03/12/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/12/2024
Publié
le
ID
: 059-215902768-20241128-281124DECISIONS-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
DE
DOUAI
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
28
novembre
2024
L'an
deux
mille
vingt quatre
, le
vingt huit novembre
, à dix huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
GUESNAIN
s'est réuni
dans
le lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à
la
suite
d'une
convocation
régulière
qui lui a été faite le 22
novembre
2024
laquelle
convocation
a été affichée
à l'entrée
de
la MAIRIE
conformément
à la loi.
Nombre
de
membres
>
enexercice
: 27
>
Présents
: 24
>
Votants
: 24
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
-
Maire
Messieurs
et Mesdames
AMADEI
Corinne-
SAENEN
Romuald
—
FERMEN
Claudine
- CASPERS
Mauricette
—
CARRE
Odilon
-
Adjoints
Messieurs
et
Mesdames
SENEZ
Jean-Pierre
-
PLANCKE
Dorothée
-
LAMBERT
Gaston
-KAPOUN
Jean-Jacques
-
PILNIAK
Alain
- KHELIFA
Armelle
- CANIVET
Bertrand
-
MARTIN
Nuccia
—
WILLERVAL
Aurore
-
EZAHOUID
Mohamed
-
BLANCHARD
Perrine
-
DELCAMBRE
Chantal
-
MORAWIEC
Laurent
-
DEVRED
Sylvain
- DUCATILLION
Béatrice.
Absents
ayant
donné
procuration
Madame
TAIRA
Marylène
à Monsieur
CARRE
Odilon
Monsieur
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
à
Madame
CASPERS
Mauricette
Monsieur
DOISY
Bernard
à
Monsieur
SAENEN
Romuald
Absents
:
Messieurs
DEFAUQUET
Gérald
- GOLA
Eric
-
Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Monsieur Jean
Pierre
SENEZ
DECISIONS
MUNICIPALE:
Il à
été
porté
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal,
les
decisions
municipales
suivantes
:
26/2024
: Contrat
d'abonnement
cyberdéfense
pour
ordinateurs
de
la
commune
avec
la Sté
Orange
à La
Défense
(92) pour
un
loyer mensuel
de
116,45
HT au
lieu
de
115,20
HT pour
36
mois
à compter
du
30/11/2024
27/2024
: Contrat
de
spectacle
par
la
troupe
AT-COT
de
Mastaing
le
25/10/2024
pour
350
€
28/2024
: Contrat
proposé
par
l'Association
NORD
MUSIC
à
BILLY
BERCLAU
pour
l'organisation
d'une
Masterclass
Clarinette
le
29
mars
2025
pour
un
montant
de
500
€
29/2024
: Convention
pour
l'organisation
d'une
classe
de
neige
du
20
AU
29 janvier
2025
avec
l'Association
AROEVEN
au
tarif de
899
€ par
enfant Envoyé
en
préfecture
le 03/12/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/12/2024
Publié
le
ed
ID
: 059-215902768-20241128-281
124DECISIONS-DE
30/2024
: Contrat
proposé
par
MACIAK
Jerzy
(JERZYMAK)
à
Marles
les
Mines
pour
l'animation
du
banquet
des
anciens
le
5/12/2024
soit
1
000
€ au
titre
des
salaires
et
200
€
pour
les
frais
de
location
et
de
déplacement
auxquels
s'ajoutent
les
cotisations
retraite,
ASSEDIC,
URSSAF
31/2024
: Transfert de
crédits
d'un
montant
de
0,30
€ de
chapitre
à chapitre
: les
crédits
ouverts
à
larticde
1383
«Autres
subventions
non
transférables
du
département
»
d'un
montant
de
37
073,70
€
ne
permettent
pas
de
procéder
au
remboursement
d'une
subvention
trop
perçue
de
37 074,00
- Le
prélèvement
de
0,30
€ est opéré
à l'article 2313/020
32/2024
:
Contrat
de
mission
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
confié
à
HEXA
INGENIERIE
à
DOUAI
(Nord)
pour
la
mise
en
place
d'un
marché
de
gestion
complète
d'éclairage
public pour
16
000
€ ht
33/2024
: Contrat présenté
par
la
ville de
PECQUENCOURT
(Nord)
pour
la
location
de
/a Salle
des
fêtes
pour
l'organisation
du
repas
des
Anciens
le
5/12/2024
pour
750
€.
34/2024
: Convention
pour
un
dispositif de
secours
conclue
avec
l'Association
des
secouristes
de
GUESNAIN
pour
le banquet
des
ainés
le
5 décembre
2024
à
titre
gratuit 35/2024
: Convention
pour
un
dispositif de
secours
conclue
avec
l'Association
des
secouristes
de
GUESNAIN
pour
les
festivités
de
Noël
le
14
décembre
2024
à
titre
gratuit Certifié conforme, Fait et délibéré
en
séance
du 28
novembre
2024
ci-dessus
mentionné,
Le
Maire,
Le Secrétaire
de
séance,
Maryline
LUCAS
Jean
Pierre
SENEZ
IN
AT >
LT A
PT
+
#