Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Deliber
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste deliberations CC 30 01 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste deliberations CC 30 01 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 30 JANVIER 2025 A 18h30
N° 01 – Administration Générale – Avenant au renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental de l’Accès au Droit du Calvados / Approuvée à l’unanimité
N° 02 – Marchés Publics – Liste des groupements de commandes prévisionnels 2025 / Approuvée à l’unanimité
N° 03 – Marchés Publics – Attribution du groupement de commandes de prestations de services de gardiennage et de sécurité évènementielle (24GC02) / Approuvée à l’unanimité
N° 04 – Marchés Publics – Attribution du groupement de commandes « Accord-cadre de travaux d’aménagements cyclables » (24GC10) / Approuvée à l’unanimité
N° 05 – Marchés Publics – Attribution du groupement de commandes de prestations de services d’entretien des espaces verts (24GC09) / Approuvée à l’unanimité
N° 06 – Assainissement – Mise à jour du zonage de la commune de Ranchy / Approuvée à l’unanimité
N° 07 – Développement Economique – Vente du lot n° 5bis (parcelles cadastrée ZO n° 101, 102,103 et 104p1) sur la zone de Nonant au profit des SABLES D’ASNELLES ou toute société qui s’y substituerait / Approuvée à l’unanimité
N° 08 – Développement Economique – Vente du lot n° 2b (parcelle cadastrée ZE n°189) sur la ZAC des Longchamps 2 au profit de la SCI GRAND LARGE 2 / Approuvée à l’unanimité
N° 09 – Aménagement du Territoire et Politique de l’Habitat – Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat – Subventions complémentaires à l’aide de l’ANAH / Approuvée à l’unanimité
N° 10 – Transition Environnementale – Reconduction du dispositif soleil 14 : cadastre solaire et accompagnement des projets solaires / Approuvée à l’unanimité
N° 11 – Transition Environnementale – Aide à l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie pour les particuliers et les communes / Approuvée à l’unanimité
N° 12 – Ressources Humaines – Comité des Œuvres Sociales (COS) – Subvention 2024 / Approuvée à l’unanimité
N° 13 – Finances – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 – Article L.1612-1 du CGCT / Approuvée à l’unanimité
N° 14 – Finances – Pertes sur créances irrécouvrables / Approuvée à l’unanimité
N° 15 – Finances – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater un acompte sur subvention au budget Transport avant le vote du budget 2025 / Approuvée à l’unanimité
N° 16 – Finances – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater un acompte sur subvention à l’Office du Tourisme de Bayeux Intercom avant le vote du budget 2025 / Approuvée à l’unanimité
* * *
Fait à Bayeux, le 3 février 2025.