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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 99 AU Decis235 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Tourisme,
xx METZ METROPOLE Ja EUROMÉTROPOLE
> EUROMETROPOLEDE METZ М E MAISON DE LA MÉTROPOLE= 1 Place du Parlement de Metz s CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 = F, 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
DÉCISION n° 235/2025
PORTANT SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MONSIEUR ALAIN BOUET POUR LA PARTICIPATION A UNE CONFERENCE SCIENTIFIQUE SUR LES THERMES ANTIQUES DU MUSEE DE LA COUR D'OR
Nous soussigné, Patrick THIL, Conseiller Délégué de Metz Métropole,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération en date du 15 juillet 2020 par laquelle le Conseil Métropolitain a donné délégation
à son Président,
Vu l'arrêté de Monsieur le Président en date du 15 juillet 2020 par lequel Monsieur Patrick THIL, Conseiller délégué, a reçu délégation, dans la limite de ses fonctions, pour « signer les conventions de partenariat sans échange financier direct ou portant sur un échange financier direct entre les parties d'un montant inférieur ou égal à 10 000 € TTC dans la limite des crédits inscrits au budget ».
Considérant la demande de Monsieur Alain BOUET d'un partenariat avec Metz Métropole, afin de définir les modalités de partenariat entre le Musée de La Cour d'Or et Monsieur Alain BOUET, chargé d'animer une conférence scientifique le 23 avril 2025, portant sur les thermes antiques du Musée de La Cour d'Or.
DECIDONS :
De signer la convention de partenariat entre Monsieur Alain BOUETet Metz Métropole, afin de définir les modalités de partenariat entre le Musée de La Cour d’Or et Monsieur Alain BOUET, chargé d’animer une conférencescientifique le 23 avril 2025, portant sur les thermes antiques du Musée de
La Cour d’Or.
Fait a Metz, le 2977 ‘MARS 208
Pour le Président
Le Conseiller délégué aux établissements
culturels
Vu y
Patrick THIL
Adjoint au Maire de Metz à la culture et
aux cultes
Conseiller Départemental de la Moselle {< EUROMÉTROPOLE
METZ
CONVENTION DE PARTENARIAT
Pour la participation à une conférence scientifique portant sur les thermes du Musée de La
Cour d’Or
Entre,
Metz Métropole, établissement public de coopération intercommunale,
Domicilié : Maison de la Métropole,1 Place du Parlement de Metz, CS 30353, 57011 METZ CEDEX 1
Représenté par Monsieur Patrick THIL, Conseiller Délégué aux Établissements Culturels, dúment
habilité par arrété de délégation en date du 15 juillet 2020,
ci-après dénommé « Eurométropole de Metz », d'une part
Et
M. ALAIN BOUET
5 rue des Frênes 33600 PESSAC
ci-après dénommée « Le Partenaire », d'autre part
PREAMBULE :
Le Musée a publié un ouvrage scientifique sur les thermes antiques du Musée. A cette occasion une
conférence de presse est organisée, ainsi qu’une conférence scientifique. En tant que contributeur
principal de l'ouvrage, M. Alain Bouet est invité à animer une conférence au sujet des thermes le 23
avril 2025.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Objet de la convention
La présente convention de partenariat a pour objet de définir les modalités de partenariat entre le Musée
de La Cour d'Or et M. Alain BOUET, qui sera chargé d'animer une conférencescientifique portant sur
les thermes antiques du musée le 23 avril 2025. ARTICLE 2 : Engagements de l’'Eurométropole de Metz
A) Organisation de la conférence:
L'Eurométropole de Metz prend à sa charge toute l'organisation matérielle de la conférence qui se
déroulera au Grenier de Chèvremont du musée de La Cour d'Or: l'installation du mobilier, le cocktail,
ainsi que la présence d'agents d'accueil et de sécurité.
B) Frais de déplacement et d'hébergement:
L'Eurométropole de Metz prendra à sa charge les frais de déplacement jusqu’à Metz, d'hébergement et
de repas.
ARTICLE 3 : Engagements du Partenaire
Le Partenaire s'engage à :
e Animerla conférence
ARTICLE4 : Modification, dénonciation et résiliation
Toute modification de la présente convention interviendra par voie d’avenant.
Elle peut être résiliée, à tout moment, à l'initiative de l’une oul'autre des parties, par lettre recommandée
avec accusé de réception. Un préavis de 15 jours sera alors observé.
La présente convention sera dénoncée, sans indemnités d'aucune sorte, dans les cas suivants : guerre,
révolution, inondation, deuil national, grève générale, émeute, épidémie, maladie dûment constatée de
l'un des intervenants ou tout autre cas de force majeure nécessitant la fermeture de la plupart des salles
de spectacles et/ou des musées.
ARTICLE 5 : Litiges
En cas de litige sur l'interprétation de la présente convention, les parties s'engagent, préalablement à
tout recours contentieux, à tenter de régler leur différend par voie de conciliation. Si, dans un délai de
deux mois à compter de la réception de l’une ou l'autre partie des motifs de contestation, aucun accord
n'est trouvé, les parties ont la faculté de saisir le tribunal administratif de Strasbourg de l'objet de leur
litige. Fait à METZ, en deux exemplaires originaux, le 27/03/2025
Pour Metz Métropole,
Le Conseiller délégué aux établissements culturels ,
) / aS+
Flut Y
Monsieur Patrick THIL
Adjoint au Maire de Metz
à la culture et aux cultes
Conseiller départemental de la Moselle
Pour le Partenaire,
M. Alain BOUET