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Compte-Rendu - CR DU 1710
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 1710)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
17
Octobre
2025
Procès-verbal
de
séance
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
17
Octobre
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 14
octobre
2025
Présents
: Mme
CORNIER
Andrée,
Mme
MONTET
Stéphanie,
Mme
COLLOUD
Colette,
M.
LOMBARD
Gérald,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
CANTAN
Cyrille,
M.
ELIE
Michel,
M.
IRLES
Florian,
M.
GERIN
Stéphane,
M.
MOREL-CHEVILLET
Bruno
Excusé
: M.
DECORZENT
Laurent
Mme
CORNIER
Andrée
a
été
élu
secrétaire.
Le
Conseil
municipal
approuve
le
compte
rendu
du
12
septembre
2025.
INTERCOMMUNALITE
|
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
a
assisté
à
la
synthèse
d'une
étude
financière
menée
par
la
Communauté
de
Communes
du
Haut-Chablais
pour
un
éventuel
transfert
de
la
compétence
eau
et
assainissement
à
l’intercommunalité.
A
ce
stade,
il n’est
pas
prévu
de
transfert.
URBANISME
|
Andrée
CORNIER
précise
que
nous
avons
reçu
2
dossiers
de
déclaration
d'intention
d’aliéner
sur
la
commune
de
Reyvroz
:
-
DIA
07422225B0019
déposée
en
mairie
le
10/10/2025.
Un
bien
situé
au
446
Route
des
Fontaines
à
Reyvroz
de
167
m2
pour
un
montant
de
330
000
euros.
-
_DIA
07422225B0018
déposée
en
mairie
le
27/08/2025.
Un
bien
situé
au
473
Route
du
chef-lieu
à
Reyvroz
de
175
m2
pour
un
montant
de
378
100
euros.
DIVERS
|
>
Détermination
du
nombre
de
poste
d’adioint
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
conseil
municipal
doit
délibérer
sur
la
détermination
du
nombre
de
poste
d’adjoint
suite
au
décès
de
Monsieur
Olivier
DUBOIS.
Il est
proposé
de
réduire
à 2
le
nombre
d’adjoints
jusqu'à
la fin
du
mandat.
Cette
proposition
est
validée
à
l'unanimité >
Travaux
forestiers
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
projet
de
replantation
des
parcelles
Q
et
19
va
commencer
en
novembre
prochain.
Il avait
été
prévu
l’année
passée
de
réaliser
une
coupe
d’'affouage
de
bois
au
sein
de
la
commune
de
Reyvroz.
Cette
coupe
devait
être
réalisée
par
des
professionnels
pour
des
raisons
de
sécurité
or
il est
difficile
de
trouver
des
bûcherons
pour
réaliser
cette
tâche.
Monsieur
le
Maire
propose
d'envoyer
un
courrier
aux
habitants
pour
leur
expliquer
le
report
provisoire
de
cette
coupe.
>
GRH
: ouverture
de
poste
pour
avancement
de
grade
Monsieur
Le
Maire
précise
que
l'assemblée
doit
prendre
une
proposition
de
délibération
pour
l'avancement
de
grade
de
Lucie
L'HINORET,
cette
proposition
est
validée
à
l'unanimité. >
Organisation
de
la
cérémonie
du
11
novembre
2025
La
cérémonie
du
11
novembre
aura
lieu
à
11h00
devant
le
monument
aux
morts.
QUESTIONS
DIVERSES
|
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
cérémonie
des
vœux
aura
lieu
le
17
janvier
2026
prochain. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21H00.
Prochain
Conseil
Municipal
le
5
Décembre
2025
à
19h.
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Gé
OMBARD
ed