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Arrêté - 2023 154 Route barree route du Cret Travaux de reseau eaux usees AEP et reseaux electrique pour le compte du SILA du 01 juin au 15 juin 2023 BARRACHIN BTP
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 154 Route barree route du Cret Travaux de reseau eaux usees AEP et reseaux electrique pour le compte du SILA du 01 juin au 15 juin 2023 BARRACHIN BTP)
Thèmes du document : Sécurité publique, Eau et assainissement, Transports,
Département
de
la
Haute-Savoie
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES$
DU
MAIRE
ARRETE
N°
2023-154
DOUSSARD
:
Objet
:
Circulation
réglementée
- Route
barrée
CSeures du Le
Route
du
Crêt
Du
01
juin
au
15
juin
2023
Travaux
de
réseau
eaux
usées,
AFP,
et
réseaux
électrique
pour
le
compte
du
SILA
BARRACHIN
BTP
Le
Maire,
MU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L
2211-1
relatif
aux
missions
de
sécurité
publique
;
L
2218-1
à
L
2213-6
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
notamment
en
matière
de
sécurité,
tranquillité,
salubrité
publique
;à
la
circulation
et
protection
de
l'environnement
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
articles
L.2212-2
et
L.2212-5
VU
le
décret
N°
64.262
du
14
mars
1964,
relatif
aux
caractéristiques
techniques
des
alignements,
à
la
conservation
et
à
la
surveillance
des
voies
communales
:
MU
l'arrêté
préfectoral
N°
1249.65
du
10
octobre
1965
portant
règlement
sur
la
conservation
et
la
surveillance
des
voies
communales
;
MU
la
demande
du
17
mai
2023
de
l'entreprise
BARRACHIN
BTP
domiciliée
à
THONES
(Haute
Savoie)
55
bis
Rue
des
Clefs
et
représentée
par
LATHUILLE
Rémy,
en
vue
de
réaliser
les
travaux
suivants
:
>
Objet:
Travaux
de
réseau
eaux
usées,
AFP,
et
réseaux
électriques.
>
Lieu
:
route
du
Crêt
>
période
:
01
juin
au
15
juin
2023
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
et
de
sécuriser
la
circulation
et
les
personnes
dans
le
secteur
concerné
:
ARRETE
ARTICLE
1
: Pour
permettre
les
travaux
susvisés,
l'entreprise
BARRACHIN
BTP
domiciliée
à
THONES,
est
autorisée
à
réaliser
les
travaux
susvisés
route
du
Crêt,
du
01
juin
au
15
juin
2023.
ARTICLE
2
: Pendant
la
durée
des
travaux,
au
droit
du
chantier,
la
chaussée
sera
barrée.
La
circulation
sera
réglée
par
des
panneaux
de
signalisation
selon
la
nécessité
sécuritaire
et
la
visibilité
des
extrémités
du
chantier.
Une
déviation
sera
mise
en
place
route
de
Marceau
dessus,
route
de
la
Bornette,
route
du
Pont
Eternel.
Seul
sera
autorisé
le
stationnement
des
engins
nécessaires
au
chantier.
Une
information
aux
riverains
devra
être
faite
par
l'entreprise.
ARTICLE
3
: La
signalisation
routière
appropriée,
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur,
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
chargée
des
travaux
laquelle
sera
seule
responsable
en
cas
d'accident.
ARTICLE
4 :
La
Directrice
Générale
des
Services
Le
chef
de
la
Police
Municipale
La
brigade
de
Gendarmerie
de
Faverges
Le
chef
du
centre
de
secours
de
Faverges
Le
Directeur
des
Services
Techniques
municipaux
L'entreprise
BARRACHIN
BTP,
représentée
par
M.
Rémy
LATHUILLE
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
leur
sera
notifiée.
Fait
à
DOUSSARD,
le
17
mai
2023
Le
Maire,
Michel
COUTIN