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Déliberation - vzoyl4akygjtgej
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breteuil.
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Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
BRETEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
17
OCTOBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-sept
octobre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la salle
Le
Lux
de
la commune
déléguée
de
Breteuil
sur
Iton
(Place
Pillon
de
Buhorel)
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
CHERON,
Maire. Etaient
présents,
excusés,
représentés
:
NOHS
Présents
Absents/excusés
NOMS
Présents
Absents/excusés Absente/excusée
Maire
|
CHERON
Gérard
x
LEBERTRE
Nathalie
pouvoir
à
Joëlle
PUREN
Maires |
LOUVARD
Denis
x
ARSENDEAU Caroline
x
Délégués
€
|
Noët Nathalie
x
FLET Mickaël
x
adjoints
AMIGON
Claude
x
DENIS Clément
à
PUREN Joëlle
X
BOISSIERE Serge
x
D
Absente/excusée
J
BRUNEAU
Gérard
X
CAMUS Gaëlle
pouvoir à
0
Q
Josette BELLIARD
l
è
Absente/excusée
N
BULARD
Françoise
x
s
BEQUIGNON
Natacha
pouvoir
à
ï
Gwénola BLIN
s
E
ROBERT Frédéric
x
1 |
PAUMIER Adéline
L
BLIN Gwénola
x
L'_ |
CLEMENT Audrey
x
E
DUMEZ
Elisabeth
x
R | NOEL Thibault $
C
A
quitté
la séance
à
O
| TOUTENELLE
Jean-Michel
x
20h
ponen”
3:
DENIS Françoise
N
Pouvoir à Michel
s
BATARD
E
sé
A
rejoint
la
séance
à
:
KROLIK Jean-Emile
19h35 au pointn® 5
BOUILLON André
x
L
S
A
rejoint
la séance
à
£
«
L
BATARD
Michel
49h31 au
pointn®4
CHÂTEAUGIRON
Gilles
x
Ë
BELLIARD Josette
x
GUSTAVE Grégory
S
Absente/excusée
GOURDEAU
Camille
pouvoir à
André BOUILLON
De
la
De
la
De
la
De
la
Ouverture
de
délibération
délibération
délibération
délibération
séance
n°
2023/43
à
n°
2023/46
à
n°2023/47
à
n°
2023/51
à
n°
2023/45
n°
2023/46
n°
2023/50
n°
2023/54
Nombre
de
membres
en
29
29
29
29
29
exercice Nombre
de
membres
présents
18
18
19
20
19
à
la séance
Absents
dont
non
représentés
7
7
6
5
5
Absents
représentés
par
4
4
4
4
5
pouvoir Nombre
de
votants
22
22
23
24
24
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
17
OCTOBRE
2023
1/2 Secrétaire
de
séance
:
Mme
BELLIARD
Josette
est
élue
secrétaire
de
séance.
Date
de
convocation
: 10
octobre
2023
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Point
—
;
Résultat
des
n°
N°
délibération
Sujet
votes
Demande
subvention
auprès
de
la
région
pour
les
Abbrouvé
1
2023/43
travaux
de
restauration
du
clocher
de
l’église
de
Saint-
k
PP
LH
;
:
à l'unanimité
Martin
de
Cintray
2
2023/44
Demande
subvention
auprès
de
la
région
pour
la
2è"e
Approuvé
tranche
de
travaux
de
l’église
Saint
Sulpice
de
Breteuil
à l'unanimité
3
2023/45
Subvention
au
projet
de
l’ASB
cyclisme
ë Approuvé
:
à l'unanimité
Espaces
Naturels
Sensibles
—
appel
à
projets
2024
Approuvé
4
2023/46
5
:
SD
BE
2
«
Découvrez
la
nature
dans
l'Eure
»
à l'unanimité
Contrat
de
location
longue
durée
de
véhicule
d'occasion
Approuvé
5
2023/47
ee
Lens
SD
RE
2
et
contrat
de
régie
publicitaire
à l'unanimité
Convention
de
réservation
de
logements
sociaux
en
Approuvé
6
2023/48
mode
« gestion
en
flux
» auprès
du
Logement
Familial
de
N
de
Loue
;
à
l'unanimité
l'Eure
7
2023/49
Convention
de
réservation
de
logements
sociaux
en
Approuvé
mode
« gestion
en
flux
» auprès
de
la SILOGE
à l'unanimité
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commande
publique
pour
l'exploitation
des
installations
Approuvé
8
2023/50
:
Rgi
Ê
Re
at
thermiques
des
bâtiments
communaux
de
la
ville
de
à l’unanimité
Breteuil
et
du
CCAS
de
Breteuil
ë
net
A
é
9
2023/51
Rémunération
des
agents
recenseurs
s
APPTOUVE
h
à l'unanimité
10
2023/52
Convention
de participation
protection
sociale
risque
| ARYQUYÉ
|
prévoyance
— résiliation
du
contrat
en
cours
à
l’unanimité
11
2023/53
Mon
Logement
27
—
approbation
du
mandataire
pour
| Approuvé
|
l'exercice
2022
à
l’unanimité
12
2023/54
INSE
— approbation
du
rapport
d'activité
2022
ARBIDINÉ à l’unanimité
Fait
à
Breteuil,
le
18
octobre
2023
Retrouvez
les
délibérations,
ainsi
que
le
procès-verbal
de
séance
définitif
sur
le
site
de
la
Ville
: www.villedebreteuilsuriton.fr
ou
bien
en
mairie
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
17
OCTOBRE
2023
2/2