Compte-Rendu - Compte rendu 4

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Compte-Rendu - Compte rendu 4 Document publié le Vendredi 24 juin 2016 par la commune de Monsireigne. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 4)Thèmes du document : Banque, Sport, Consommateurs, fpster

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PRESENTS : Mmes et MM. BOCQUIER, CHATEIGNER, BROSSEAU, GODREAU à partir du N°4, BLUTEAU, GAUVRIT, BRAUD, CAIGNON à partir du N°2, SACHOT, ROULLEAU à partir du N°4, ROBICHON, VRIGNAUD,

ABSENTS EXCUSES : Mrs GABORIT et PRUGNEAUX

Le compte-rendu de la dernière réunion n’appelle pas d’observation.

Mme Christelle CAIGNON a été désignée secrétaire de séance.

En préambule de la réunion, le conseil municipal est allé visiter la salle de sports. Le

revêtement du sol est terminé. La réception des travaux est prévue le vendredi 9 septembre. Le nettoyage

a été fait par l’entreprise NET 85 de Pouzauges. À première vue, il peut ne pas apporter totale satisfaction

mais il faut savoir : tout d’abord, les tôles perforées ne sont pas neuves et un nettoyage ne leur enlèvera pas

leur vétusté ! Et puis, à regarder de près, un effet d’ombres vient se positionner suivant la position de la

laine de verre derrière si elle touche ou pas la cloison.

Un devis complémentaire a été demandé à NET 85 pour le nettoyage (produit de démoussage

qui agira à titre curatif et préventif) des tôles translucides situées du côté du parking et qui n’ont pas été

changées. Montant : 216 € TTC. Ce devis a été accepté aussitôt afin que ce supplément soit effectué à la

suite du nettoyage intérieur.

1 REMBOURSEMENT PAR ANTICIPATION D’UNE PARTIE DU CAPITAL

DU PRET DU LOTISSEMENT DU CORMIER (0646-16)

Monsieur le Maire informe le conseil, qu’il reste à rembourser 65 000 € de capital, concernant l'emprunt qui a été réalisé pour les travaux du lotissement du Cormier. Le contrat prévoit que Le capital pourra être remboursé par anticipation, sans indemnité. La prochaine échéance est le 30 septembre prochain. Le Maire propose au conseil de rembourser une somme de 20 000 € suite à la vente d’un lot pour un montant de 22 536 €EH.T.

Après en avoir délibéré, le conseil :

accepte de rembourser au 30 septembre prochain, une somme de 20 000 €, æ décide de faire la décision modificative en prévoyant ce remboursement et en supprimant l’avance de la commune de 1 615 € qui était prévue pour rembourser les intérêts de 2016.

2- TRAVAUX AU TERRAIN STABILISE (047-16)

Le terrain stabilisé (réalisé en 1994 non conforme au niveau des dimensions pour y jouer un

match officiel) permet entre autres l’entrainement du football. Aucun entretien n’y a été effectué depuis sa

création.

Suite à une rencontre avec les responsables de la Jeune France Saint-Prouant-Monsireigne, il

s'avère que son utilisation va être accrue du fait de l’arrêt de l’'UTHB (Union des Jeunes du Haut Bocage)

où La Meilleraie-Tillay et Chavagnes-les-Redoux ne participent plus à compter de cette saison 2016-2017.

1Après réflexion, les travaux suivants sont nécessaires : reprofilage — ajout de 3 cm de sable —

roulage — installation d’un tuyau dans la partie haute afin de récupérer des eaux pluviales d'infiltration qui

inondent le terrain en cas de fortes pluies — création d’un piège à eau en bas du terrain stabilisé afin de

canaliser les eaux de ruissellement qui inondent parfois le bar en contre bas. Par la même occasion, afin de

faciliter l'entretien de la pente entre les deux terrains (stabilisé et terrain en herbe), un passage de 50 cm

sera créé à l’horizontale au milieu de la pente.

Un devis a été demandé à l’entreprise de travaux publics Jean-Yves MARY. Le montant en

est de 7 435 € 06. Mr le Maire indique que des crédits peuvent être pris à « l’opération voirie ».

Après discussion et à l'unanimité, le conseil décide de faire ces travaux. Ils seraient réalisés

rapidement pour que les footballeurs en profiter dès la rentrée.

Des crédits pour 10 000 € ont été inscrits à l’opération 85 «terrain stabilisé ». Ils ont été

prélevés de l’opération 62 « voirie ».

3— ANTIPARASITAGE DES CLOCHES

Suite au changement de la sono de l’Egiise par la paroisse en juin dernier, elle est beaucoup

plus sensible, le son émis par les cloches (lors de l’annonce de l’heure par exemple) passe dans la sono

lorsque celle-ci est en fonctionnement. Le bruit émis nuit beaucoup à la qualité de l’acoustique.

Afin d'éviter ce désagrément, il s’avère nécessaire d’antiparasiter les moteurs des cloches. Un

premier devis a été demandé en juillet dernier à l’entreprise LUSSAULT qui entretien régulièrement le

clocher. Il s'élevait à 1 166 € TTC. Le conseil en avait débattu lors de la dernière réunion de conseil sans

donner d’avis définitif.

Un autre devis a été demandé à la SARL LEVEQUE Wd’ISLE (87), l’entreprise qui a installé la

sono. Elle savait que cette installation allait avoir quelques soucis mais la paroisse a décidé de ne pas faire

exécuter cet antiparasitage, l’entretien des cloches n’étant pas dans son domaine de compétence.

Ce devis s’élève à 834 € TTC.

Le conseil, après discussion, décide, par 9 oui et une abstention, de faire réaliser les travaux.

Les crédits sont suffisants au programme « bâtiments »

4 - ACHAT DE POTEAUX ET FILETS POUR LA SALLE DE SPORTS (048-16)

Mr Yannick BLUTEAU représentant de l’association de badminton loisirs sirénémontain (20

adhérents) a demandé un devis à Intersport pour l’achat de 4 paires de poteaux de badminton loisir avec

filet pour un montant de 860 € TTC. (dépense votée au budget 2016). Cette association se propose de

participer à hauteur de 100 € pour l'achat des filets.

Après en avoir délibéré, le conseil :

# à l’unanimité, accepte la participation de l’association de badminton de Monsireigne, à

hauteur de 100 €.

5-TRAVAUX SUPPLEMENTAITRES A LA SALLE DE SPORTS

Devant l’entrée du local du Comité des Fêtes, il serait nécessaire de mettre une grille et de

l’enrobé afin d’éviter que des graviers rentrent dans la salle de sports. De même une grille serait à prévoir

à l’entrée de la porte du fond (qui donne l’accès au terrain de football) ainsi qu’un passage en enrobé. A 2gauche de l’entrée de la salle, une petite surface d’enrobé sera également nécessaire afin de recouvrir les

graviers. Le conseil accepte ces suppléments de travaux autour de la salle, Des devis vont être demandés à

plusieurs entreprises.

Un planning d’utilisation de la salle de sports a été établi avec les associations utilisatrices. Le

balayage se fera régulièrement. La machine sera à passer tous les 15 jours.

Le Président de la JFPM demande la possibilité d’utiliser la salle de sports pour les

entraînements des plus jeunes footballeurs en cas de très mauvais temps. A l'exemple de Saint-Prouant,

nous proposons la salle aux footballeurs à certaines conditions : Le club doit demander Ia disponibilité aux

heures d'ouvertures de la mairie le jour ou la veille. La pratique du football n’est autorisée qu’en

Chaussures type tennis et avec des ballons type mousse. Une clé ne sera pas donnée spécifiquement au club

de football : elle sera à prendre chez Mme Claude Gaboriau, 6 place de l'Eglise.

6 - LIGNE DE TRESORERIE ET EMPRUNT POUR FINANCER LES TRAVAUX

D'ASSAINISSEMENT AVANT L'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

Actuellement, la SAUR de Vannes effectue l’étude préalable à la réalisation d’un plan

d'épandage. Le curage des lagunes ne se fera qu’au printemps 2017.

Les travaux d’extension de la lagune vont commencer vers le 15 septembre, Les enfants du

CMI et du CM2 suivront l’évolution du chantier et le fonctionnement des bacs à roseaux.

Pour financer ces dépenses la commune a obtenu l’accord de subventions du Conseil

Départemental et de l’Agence de l’eau. Des acomptes seront demandés en cours de travaux. En attendant

de percevoir le solde des subventions, il serait nécessaire de demander une ligne de trésorerie pour 190 00€

afin d’avoir les fonds nécessaires pour mandater les factures.

Un emprunt sera nécessaire, Divers renseignements seront pris auprès de notre maître d'œuvre,

« la SICAA Etudes » pour approfondir certaines dépenses (électricité, essais...)

7 — DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

accord de la convention du SYDEV pour Les travaux du lotissement des Acacias tranche 1 pour les réseaux électriques dont basse tension, branchements, poste de transformation, infrastructure

d'éclairage public et infrastructures de communications électroniques, pour 31 018 €.

accord du devis de DESIGN (Nicolas Pasquier - Monsireigne), concernant un panneau

d’affichage pour annoncer les manifestations associatives ou communales, montant 3 958 € 60.

accord du devis d’Alexis CHARRIER, concernant le changement de la porte de service au café, montant 999 € S0€E HIT.

8 —- AMENAGEMENT DE VOIRIE AU NIVEAU DE LA TRAVERSEE DU PETIT

CLOU

L’assemblée Départementale, réunie le 24 juin 2016, a procédé à la répartition du produit des

amendes de police pour l’année 2016 et a attribué une subvention de 20 000 € à Ja commune, pour les

travaux de sécurisation de la traversée du lieu-dit «Le Petit Clou». Une première partie de cette

3subvention d’un montant de 5 801 € 69 € sera notifiée dès cette année. Le reliquat restant dû, de 14 198€31

sera inscrit au budget 2017.

9 —- LOGEMENT DU CAFE AU 38 RUE DE ROCHEREAU

Ce logement sera libre au 15 novembre prochain. Le loyer est de 328.44 €.

INFORMATIONS DIVERSES

æ Vente de l’ancien compresseur : Celui-ci ne répond plus aux normes de sécurité pour le

travail des employés municipaux. Pour sa vente, Yannick BLUTEAU, conseiller municipal responsable du

matériel, va voir l’estimation qui pourrait en être faite.

æ Achat d'occasion de projecteurs pour la scène du Foyer Rural : ils seront vendus à la

commune pour 150€.

Mise en état du dépôt au-dessus du cimetière : Son aménagement va être étudié pour que

les travaux se fassent en fin d’année.

æ Le Tour de Vendée cycliste traversera la commune le dimanche 2 octobre, vers 15 h.

Arrivant de St-Prouant, il passera par la déviation puis tournera à droite au cimetière > rue de Rochereau

> le Petit Clou > la Louraie > Sigournais. Une équipe de signaleuts de Monsireigne a été créée afin

d’assurer la sécurité aux différents carrefours.

Paroisse : L’Abbé Thierry PIET est nommé curé de Benet et ses environs. La célébration

d’au revoir aura lieu le dimanche 11 septembre, à 11 h, en l’église du Boupère. A cette occasion, l’abbé

Jean BERNARD sera accueilli nouveau doyen et administrateur de la paroisse St Joseph pendant un an et

l’abbé Bernard ROBERT, prêtre coopérateur pour la paroisse, également pour un an.

& Foyer des Jeunes : Suite à de nouveaux problèmes au foyer, dans un premier temps, une

réunion des parents référents avec quelques élus (Mr le Maire, Anne Godreau, Olivier SACHOT) aura lieu

jeudi 8 septembre, à 18 H 30, au foyer afin de trouver des solutions pour un meilleur fonctionnement.

æ Soirée du conseil municipal : Elle a été fixée au vendredi 14 octobre, dans la salle N°2 du

foyer rural, à 19 H 30.

Prochaines réunions du conseil :

e Le mardi 11 octobre, à 20 H 30,

eo Le mardi 8 novembre, à 20 H 30,

+ Le mardi 13 décembre à 20 H 30.

Vœux de la municipalité : le vendredi 20 janvier 2017

Vu par la secrétaire de séance : Christelle CAIGNON

Le maire : Michel BOCQUIER