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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monsireigne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Économie et finances,
PRESENTS : Mmes et M.M. BOCQUIER, CHATEIGNER, BROSSEAU, GODREAU, BLUTEAU, GAUVRIT, BRAUD, CAIGNON, SACHOT, ROBICHON, BRIFFAUD, PRUGNEAUX ABSENTS EXCUSES : Mrs GABORIT et ROULLEAU
Le compte-rendu de la dernière réunion n’appelle pas d'observation.
Mme Marie-Laurence BRIFFAUD a été désignée secrétaire de séance.
En préambule de la réunion, le conseil est allé à la salle de sports voir l’état des travaux en cours : la pose du linoléum.
1. INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L'EGLISE (036-16)
Monsieur le Maire rappelle qu’en 2015 une somme de 105 € a été versée à la paroisse St
Joseph des Monts et Vallées. Le plafond indemnitaire est de 119.55 € comme en 2015 pour un
gardien ne résidant pas dans la commune. Le conseil, à l'unanimité, décide de verser à la Paroisse
une somme de 105 € pour cette année.
Le Maire informe le conseil que Thierry PIET, le Prêtre de la Paroisse St Joseph des
Monts et Vallées n’est pas remplacé suite à son départ pour Benet en septembre prochain. Le prêtre
Jean BERNARD arrive à la Paroisse St Antoine des Puys et sera le doyen de Pouzauges. Pour
l’année qui vient, l’abbé BERNARD assisté de l’abbé Bernard ROBERT auront, en autre, la
responsabilité de notre paroisse. Normalement un nouveau curé qui résidera au Boupère sera nommé
en septembre 2017.
2. MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN ADJOINT
TECHNIQUE TERRITORIAL (037-16
Actuellement, l’agent effectue 16 heures par semaine pour assurer l’entretien des divers
bâtiments communaux.
Pour permettre à cet agent d’assurer l’entretien régulier de la garderie périscolaire
compte tenu du nombre croissant d'enfants, il demande d’augmenter son temps de travail d’une heure
par semaine. Après débats, le conseil accepte de passer son temps de travail de 16 H à 17 H, à
compter du 1* juillet prochain.
3. DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET COMMUNAL (6038-16)
Pour passer les écritures des travaux en régie effectués à la bibliothèque, le conseil décide
de prendre la décision modificative N°2 du budget communal comme suit :
FONCTIONNEMENT
CHAP | COMPTE | NATURE DEPENSES RECETTES COMMENTAIRE
042 722 Immobilisations corporelles 1031 | Travaux en régie pour l'aménagement
de la bibliothèque
023 023 Virement de la section d'investissement 1031
TOTAL _1031 1031 INVESTISSEMENT
CHAP | COMPTE OPER. | NATURE DEPENSES RECETTES COMMENTAIRE
021 021 OPFI Virement de la section 1031
d'exploitation
040 2138 OPFI Autres constructions 1031
TOTAL 1 031 1031
4. EMPRUNT POUR LE LOTISSEMENT DES ACACIAS (039-16)
Les travaux du nouveau lotissement (tranche 1a) ont débuté mardi 14 juin. Les réunions
de chantier se font toutes les semaines, le lundi.
Mr le Maire informe le conseil que l’entreprise Eiffage, retenue pour faire le chantier a
sous-traité les travaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales à la Sotramat de Fontenay-le-
Comte.
Pour le financement des travaux, le conseil décide de solliciter le Crédit Mutuel, le Crédit
Agricole, la Caisse d'Epargne et la Poste, pour emprunter la somme de 192 000 €, à taux fixe, avec
une durée de 6 et 8 ans. Le capital se remboursera au fur et à mesure de la vente des lots.
Mr le Maire demande l’avis du conseil pour rajouter à l’ordre du jour la prise d’une
délibération pour ventiler les dépenses des travaux du lotissement. Le conseil accepte ce point. Il
décide que les travaux d'assainissement des eaux usées du lotissement des Acacias seront imputés sur
le budget annexe assainissement, comme prévu lors du vote du budget.
5. TRAVAUX EN COURS
Salle de sports : Le revêtement de sol est en cours d'installation. Deux balais ciseaux
ont été commandés pour l’entretien de ce sol. Avant la reprise de la saison, une réunion sera
organisée avec les associations utilisatrices de la salle pour définir un règlement d'entretien.
æ Terrain stabilisé: Suite à l’entrevue avec les responsables du football et trois élus
(Dominique BROSSEAU, Vincent ROULLEAU et le maire), une liste des travaux d’entretien à plus
ou moins long terme a été présentée aux conseillers. Pour le reprofilage du terrain stabilisé (réalisé en
1995), un devis a été demandé à Mr Jean-Yves MARY, entreprise locale de travaux publics.
æ Terrain de foot : L’éclairage du terrain qui date de 1983 étant à revoir, le SYDEV
viendra faire une visite technique le jeudi 30 juin à 21 H 30, pour établir un devis. Mrs Dominique
BROSSEAU, Vincent ROULLEAU et le Maire seront également présents. Les dépenses pourront
s’étaler sur plusieurs années.
Travaux de voirie : Mr Dominique BROSSEAU, l’adjoint en charge de la voirie, a
indiqué que la remise des plis pour les travaux 2016 avait été fixée au vendredi 24 juin, à 18 H.
Quatre entreprises sur cinq ont répondu. La commission voirie se réunira le lundi 11 juillet à 19 H en
présence de la SAËT, pour proposer le choix de l’entreprise qui sera retenue.
Pour l’empierrement de chemins, Dominique BROSSEAU fera les métrés pour faire
peaufiner le devis reçu. 6. PROJET DE TRAVAUX
Mr Joël CHATEIGNER indique au conseil, que lors de la dernière réunion, une
délibération a été prise, concernant le contrat territorial sur le bassin versant de Rochereau. Il rappelle
le projet de faire réaliser des mares en 2017 dans le terrain communal, longeant le chemin de la
Roche Batiot. Ces zones tampons faciliteront l’épuration des eaux collectées. Ces travaux seront pris
en charge à 100 % par Vendée Eau dans le cadre du contrat territorial.
Pour arroser éventuellement le terrain de foot, un devis a été demandé pour le pompage
de l’eau de ces bassins d’orage (tranchées, coupe de l’enrobé sur le parking du stade, caniveaux,
création d’un puits de pompage) : coût 10 000 €. Des canalisations d’eau et d’électricité pour
alimenter la pompe passeraient dans le terrain communal, cadastré ZN 40, situé au-dessus, afin de
rejoindre le terrain de sports. Le matériel d’irrigation (pompe, tuyaux) est estimé à 13 000 €, soit un
total de 23 000 €.
Ces parcelles étant louées à Mr Jean ROULLEAU, par convention d’occupation précaire,
un recommandé avec accusé réception a été envoyé au locataire pour la reprise de ces terrains dans
un délai de 6 mois avant l’échéance, soit à compter du 1° janvier 2017.
Compte tenu qu’il faut environ 2 500 m3 d’eau en moyenne pour une saison d’arrosage
du stade soit près de 4 000 €, la question à se poser est de savoir s’il y aura assez d’eau dans les
mares et si celles-ci scelleront. Après réflexion, le conseil décide d’attendre pour installer ce système
d'arrosage. Dans un premier temps le volume d’eau disponible dans les mares pourrait être mesuré
pour voir la quantité d’eau qui pourrait servir à arroser le terrain de foot.
7. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
Mr le Maire informe le conseil qu’il a pris une décision concernant la vente de la
tondeuse Twin Cut, à Mr Hervé MARY, pour le prix de 200 € (comme l’avis du conseil municipal du 24 mai dernier).
8. INFORMATIONS DIVERSES
FPIC (Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et
Communes 2016:
Mr le Maire informe le conseil, que le conseil communautaire réuni Le 21 juin dernier, a
décidé, à l’unanimité des membres, de répartir Le FPIC selon la clé dérogatoire. Monsireigne recevra une somme de 36 150 €.
Les élus ont été destinataires d’un tableau résumant les différentes recettes de la
commune avec leur évolution depuis 2013.
_Café la Sirène: Suite à la demande de Mr le Maire et afin de clarifier Le
fonctionnement du café, une entrevue avec Mr CASTAGNE, le Maire, Mr CHATEIGNER et Mmes
BRAUD et GAUVRIT a eu lieu le 2 juin dernier. Le conseil a pris connaissance du compte rendu
qui en a été fait. Commission Information :
1° La Gazette : Elle a été présentée au conseil par Nadine Gauvrit et Anne GODREAU.
Son impression va se faire dans les prochains jours pour être distribuée début juillet.
2° Site internet : Un commerçant hors commune a demandé s’il pourrait y avoir un lien sur le site de Monsireigne qui pourrait permettre de visualiser son site, Le conseil, après un débat, ne
souhaite pas répondre favorablement à cette demande, ne voulant pas créer un précédent. Notre site
ne nomme uniquement que les artisans et commerçants de la commune. À propos, plus de 150 foyers
sont inscrits à la Newsletter, une inscription qui permet de recevoir par mail l'actualité
sirénémontaine,
ELABORATION DU PLUi
Le bureau d’études Urbanova, chargé de l'élaboration du PLUi souhaite rencontrer les
élus des communes du Pays de Pouzauges afin de repréciser les objectifs du PLUIi, voire de faire un
tour rapide de la commune, Le rendez-vous pour Monsireigne a été fixé au mardi 5 juillet de 11 H à
12 H 30. Les élus référents de la commune sont invités.
+ ASSEMBLEE GENERLE DE CALYPSO
Mme Nadine GAUVRIT a été remerciée pour être allée à cette assemblée générale le
vendredi 24 juin. Les effectifs fréquentant la garderie communale sont en hausse de 20 %,. Les
séjours étant déficitaires, ils ont été réduits cet été.
AIDE AUX DEVOIRS DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE
Un pot aura lieu à l’accueil périscolaire et accueil de loisirs Sans Soucis pour remercier
les quatre bénévoles qui aident les enfants à faire leurs devoirs, le lundi et le jeudi soir de 17hà18h
environ. À titre de remerciement, Mme Anne GODREAU, l’adjointe à l’éducation, leur remettra un
bon d’achat dans une librairie.
BIBLIOTHEQUE
Mme Anne BRAUD qui a en charge le fonctionnement de la bibliothèque a informé le
conseil qu’un désherbage (terme spécifique désignant l’action de supprimer des livres dans une
bibliothèque) a été réalisé, le lundi 27 juin. Chaque site du Pays de Pouzauges sera doté d’un nouvel
ordinateur, d’une tablette et d’une liseuse d’ici la fin de l’année.
BALADES SEMI-NOCTURNES
L'Office de Tourisme du Pays de Chantonnay organise une série de balades semi-
nocturnes. La commune de Sigournais en organise une le 2 août prochain. Le circuit empruntera une
partie du sentier du Cudet avec un passage à la Louraie, sur Monsireigne entre 21 H 30 et 22H 00. æ Conseil Municipal : Les prochaines réunions sont fixées au mardi 26 juillet, mardi 6
septembre et au mardi 11 octobre.
Æ Invitation au musée du Bois Tiffrais: Mr Denis VATINEL, le conservateur du
musée, a remis en mairie des invitations pour chaque conseiller concernant la Fête d’Eté du musée,
le dimanche 10 juillet prochain, de 10 Hà 19H.
rence BRIFFAUD
Le Maire Cie ë KÉRCQUIER
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