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Procès Verbal - 90b4587fb55290ce0102cca21d465cba
Déliberation - 20240617 LISTE DCM
unknown - V 4d SDA Fig2
unknown - V 4d SDA Fig1
Déliberation - 48c4950c9c2ae66e273e7e24c1e4f507
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Déliberation - f66a2e826c35cdf12ebf41f32e221e95
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viols-le-Fort.
Lien du pdf (Déliberation - f66a2e826c35cdf12ebf41f32e221e95)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Droits de l'homme,
DÉPARTEMENT
DE
L'HÉRAUEI
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VIOLS
LE
FORT
MAIRIE
DE
VIOLS-LE-FORT
34380
Séance
du
07
avril
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
Le
7
avril
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Viols-le-Fort,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
DURAND,
Maire.
Date
de
la
convocation
MSnre
Présent
Absent
Pouvoir
à
25/03/2025
Anne
DURAND
X
Rodolphe
THIRIEZ
X
Nombre
de
Conseillers
|
Patrick
MICHEL
X
Exercice
15
Florence
MALAVIALLE
x
Présents
11
Nicole
RATAJCZAK
X
Votants
11
Nicole
MATHE
X
Alain
SANCHEZ
X
Secrétaire
de
séance:
|
Florence
FREY
X
Rodolphe
THIRIEZ
Laurent
PARENTINI
X
Brice
HOULES
X
Delphine
LEBOUCHER
X
Rodolphe
THIRIEZ
Edith
GARCIA
x
Alexandre
SINTES
Sébastien
FOULQUIER
x
Alissia
LOURME-RUIZ
x
2025020
— VOTE
DES
SUBVENTIONS
2025
AUX
ASSOCIATIONS
Madame
la
Maire
expose
à
l’assemblée
qu'il
convient
de
délibérer
sur
l'attribution
des
subventions
aux
associations
pour
2025.
Madame
la
Maire
donne
lecture
des
demandes
formulées
par
les
dites
associations.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l’unanimité
- DÉCIDE
d’attribuer
les
montants
suivants
aux
associations
pour
l'exercice
2025
tels
que
définis
dans
le tableau
ci-après
:
CROCAMBULE
1 000.00
CLUB
LOU
CLAPAS
DE
VIOLS
600.00
LE
HIBOU
LECTEUR
BIBLIOTHEQUE
1 700.00
LA
SOURCE
DE
ROUSSIERES
500.00
TAMBOURIN
CLUB
VIOLS
LE
FORT
1 800.00
CHAP
3 500.00
ANIMAL
LIBERTE
ASSOCIATION
500.00
ALSH
LES
SANTOLINES
7 000.00
Accusé de réception en préfecture 034-213403439-20250407-2025020-DE Date de télétransmission : 09/04/2025 Date de réception préfecture : 09/04/2025
x
x
Publié le : 14/05/2025 14:58 (Europe/Paris)
Collectivité : Viols-le-Fort
https://www.violslefort.fr/documents_administratifs/29954 SPORT
ET DETENTE
600.00
COLLECTIF
COURTS
CIRCUITS
800.00
RADIS
700.00
PREVENTION
ROUTIERE
60.00
LIGUE
CONTRE
LE CANCER
200.00
AFM
TELETHON
100.00
RESTAURANTS
DU
COEUR
200.00
LES LOUPS
DU
PIC
OCCIDENTAL
BASKETBALL
400.00
LA RONDE
MUSICALE
400.00
LES CAVALIERS
DU
VAL
DE
LONDRES
120.00
COMITE
DES
FETES
DE VIOLS
LE FORT
4 800.00
LES PETITS SIFFLEURS
500.00
TENNIS
CLUB
DE VIOLS
600.00
DIANE
DE VIOLS
LE FORT
400.00
SAUVEGARDE
DE SAINT
ETIENNE
1 200.00
SECOURS
CATHOLIQUE
1 000.00
SOUS
TOTAL
28 680.00
COOPÉRATIVE
SCOLAIRE
MATERNELLE
600.00
COOPÉRATIVE
SCOLAIRE
ÉLÉMENTAIRE
1 100.00
COOPÉRATIVES
SCOLAIRES
(Spectacle
de
Noël)
1 000.00
RESERVE
(Fêtes,
Animations,
Foires...)
3 000.00
Pour
extrait
conforme
AY LS ILash
Fr
à
PRÈS
,
-
(S
Cat
#
ar
Mme
la
Maire
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et sa
transmission
aux
services
de
l’État.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
et de
la
publication
sur
le site
internet
de
la commune
le:
La
Maire
La
Maire,
Anne
DURAND
Accusé de réception en préfecture 034-213403439-20250407-2025020-DE Date de télétransmission : 09/04/2025 Date de réception préfecture : 09/04/2025
Publié le : 14/05/2025 14:58 (Europe/Paris)
Collectivité : Viols-le-Fort
https://www.violslefort.fr/documents_administratifs/29954