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Procès Verbal - 218df0623668ae22532eddf1a8335c89
Déliberation - 20240617 LISTE DCM
unknown - V 4d SDA Fig2
unknown - V 4d SDA Fig1
Déliberation - 48c4950c9c2ae66e273e7e24c1e4f507
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Procès Verbal - 90b4587fb55290ce0102cca21d465cba
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viols-le-Fort.
Lien du pdf (Procès Verbal - 90b4587fb55290ce0102cca21d465cba)
Thèmes du document : Justice et droit, Droits de l'homme, Institutions publiques,
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10/03/2025
DATE
DE
CONVOCATION
: 06/03/2025
(affichée
le 06/03/2025)
PRÉSENTS
:
Anne
DURAND,
Rodolphe
THIRIEZ,
Patrick
MICHEL,
Florence
MALAVIALLE,
Nicole
MATHE,
Florence
FREY,
Brice
HOULES
(départ
à
19h03),
Alain
SANCHEZ,
Nicole
RATAJCZAK
ABSENTS
:
Laurent
PARENTINI,
Delphine
LEBOUCHER,
Edith
GARCIA,
Alexandre
SINTES
Sébastien
FOULQUIER,
Alissia
LOURME-RUIZ
SECRÉTAIRE
:
Rodolphe
THIRIEZ DÉLIBÉRATIONS
À L'ORDRE
DU
JOUR
N°
d'ordre
OBJET
VOTE
Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
en
date
du
03/02/2025
Approbation
(pour
: 8
Abstention
: 1)
ALSH
Les
Santolines
—
Avenant
à
la
convention
d'accueil
de
2025011
TERRE
Adopté
à l'unanimité
loisirs
périscolaires
2025012
CCGPSE
- Convention
de
mise
à disposition
des
outils
de
Adopté
à l’unanimité
mutualisation
2025013
|
CCGPSL
— Demandes
de
Fonds
de
Concours
2025
Adopté
à l'unanimité
2025014
CDG34
- Adhésion
à la convention
«
Prévention
des
Adopté
à l’unanimité
Risques
Professionnels
»
CDG34
- Adhésion
à la mission
de
signalement
des
Actes
de
2025015
|
violences,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
Adopté
à
l'unanimité
d’agissements
sexistes
2025016
|
Dénomination
des
voies
Adopté
à l'unanimité
Affiché
le 11/03/2025
Mairie
de
Viols-le-Fort
— 6
plan
du
Quai
— 34380
VIOLS
LE
FORT
04.67.55.01.86
—
mairie@violslefort.fr
La
Maire,
nne
DURAND
ue
S
:
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ke
k
Publié le : 11/03/2025 13:28 (Europe/Paris)
Collectivité : Viols-le-Fort
https://www.violslefort.fr/documents_administratifs/25273