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Convocation - DCM 2020 35
Déliberation - 20240617 LISTE DCM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viols-le-Fort.
Lien du pdf (Déliberation - 20240617 LISTE DCM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Droits de l'homme, Égalité et non-discrimination,
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17/06/2024
DATE
DE
CONVOCATION
: 13/06/2024
(affichée
le 13/06/2024)
PRÉSENTS
:
Anne
DURAND,
Rodolphe
THIRIEZ,
Patrick
MICHEL,
Florence
MALAVIALLE,
Nicole
RATAJCZAK,
Nicole
MATHE,
Alain
SANCHEZ,
Florence
FREY,
Brice
HOULES
PROCURATION
:
Delphine
LEBOUCHER
à Rodolphe
THIRIEZ
ABSENTS
:
Laurent
PARENTINI
Edith
GARCIA,
Alexandre
SINTES,
Sébastien
FOULQUIER,
Alissia
LOURME-RUIZ,
SECRÉTAIRE
:
Rodolphe
THIRIEZ DÉLIBÉRATIONS
À L'ORDRE
DU
JOUR
Ta
LL
AT
h
d'ordre
_
OBJET
VOTE
% DE
Ve
LT
US
re
'
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
2024-031
|
publiques
pour
la
vérification
des
points
d’eau
incendie
(2025- |
Adopté
à l'unanimité
2027) Convention
d'occupation
précaire
avec
l’association
de
chasse
2024-032
«
Diane
de
Viols
le
Fort
»
Adopté
à l’unanimité
2024-033
|
Modification
du
règlement
périscolaire
Adopté
à
l'unanimité
2024-034
|
Demande
de
subvention
Fonds
Vert
Adopté
à
l’unanimité
2024-035
|
Demande
de
subvention
CD34
Adopté
à
l’unanimité
La
Maire,
Anne
DURAND
Affiché
le 20/06/2024
Mairie
de
Viols-le-Fort
— 6 plan
du
Quai
- 34380
VIOLS
LE
FORT
04.67.55.01.86
— mairie@violslefort.fr