Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2014 12 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 10 D
Compte-Rendu - 2020 02 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 19 F
Compte-Rendu - 2014 09 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 15 S
Compte-Rendu - 2019 02 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 6 FÉ
Compte-Rendu - 2014 10 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 15 O
Compte-Rendu - 2016 02 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE 16 FEVR
Compte-Rendu - 2020 11 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 4 NO
Compte-Rendu - 2020 12 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 16 D
Compte-Rendu - 2018 06 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 27 J
Compte-Rendu - 2018 12 COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 13 D
Compte-Rendu - 2014 02 Compte Rendu de la Séance Publique du 19 FEVRIER 2014
Document publié le Mercredi 19 février 2014 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 02 Compte Rendu de la Séance Publique du 19 FEVRIER 2014)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Cap d’Ail Le 24 février 2014
PROCES VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2014
L’an deux mille quatorze, le 19 février à dix huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de M. Xavier BECK, Maire.
Etaient présents : Mme TARDEIL, MM. CASTEL, RIEUX, Mme PAUL, M. DALMASSO, Mme GIANTON, M. FRASNETTI, Mme ELLENA, Adjoints, M. TRAPHAGEN, Mme ZEPPEGNO, M. ANDREO, Mme ZAMBERNARDI, M. DESCAMPS, Mme LOUVET, M. DELORENZI, Mme ROLAND SOBRA, M. FABRE, Mme SPAGLI, MM. GERTALDI, VENANTE, Mme BRUSET, M. AMBLARD, Conseillers Municipaux.
Etaient excusés ou absents : Mme HERVOUET pouvoir à M. DALMASSO, Mme DALLAL (DELORENZI) pouvoir à M. ANDREO, Mmes GRASSO, BERNAD.
Nombre de conseillers : en exercice : 27, présents : 23, votants : 25
Mme ZAMBERNARDI a été élue secrétaire de séance.
*********
ORDRE DU JOUR
En l’absence momentanée de M. le Maire, Mme TARDEIL, 1er adjoint, conformément à l’article L 2122-17 du code général des collectivités territoriales assure la présidence de l’assemblée.
Mme TARDEIL donne lecture de l’ordre du jour et soumet à l’approbation le procès- verbal de la séance précédente. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
En attendant l’arrivée de M .le Maire, Mme TARDEIL suspend la séance à 19 h 15.
M. le Maire ainsi que M. FRASNETTI arrivent à 19 h 45. M. le Maire reprend la présidence de l’assemblée.
En préambule, M. le Maire rend hommage à Mme Alfredine LE CORRE, ancienne conseillère municipale, qui vient de décéder.
Indique qu’une messe sera célébrée, le jeudi 20 février en l’église de Notre Dame du Cap Fleuri et invite ceux qui l’ont connu, à participer à ce moment de recueillement.
Précise que l’inhumation aura lieu à Lantosque, son village d’origine.
1 – METROPOLE NICE COTE D’AZUR – RAPPORT D’ACTIVITES
Conformément à l’article L 5211-39 du code général des collectivités territoriales, le Président de la métropole Nice Côte d’Azur a adressé un rapport retraçant l’activité de la communauté urbaine puis de la métropole aux communes membres.
Ce rapport qui concerne la période du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013 doit faire l’objet d’une communication, par le Maire, au conseil municipal et ne donne pas lieu à un vote.
M. le Maire répond aux différentes questions de M. AMBLARD sur la représentation de la commune au sein de la métropole, sur une possible évolution de la fiscalité intercommunale et sur le PLU intercommunal.
En ce qui concerne la représentativité de la commune, M. le Maire indique qu’il y aura toujours un seul délégué et son suppléant, précise pour ce qui est de l’unification des taux, aujourd’hui rendu possible par la loi, qu’il n’y a pas de risque et que Christian ESTROSI s’en expliquera jeudi.
Souligne que cet argument avancé par certains candidats est purement politicien avec pour objectif d’inquiéter les populations et rappelle que les mêmes avaient voté les délibérations qui permettaient à la communauté urbaine d’avoir recours à la fiscalité additionnelle.
Enfin le PLU intercommunal, s’il est un objectif, est loin de voir le jour.
2 - BAIL A LONG TERME AVEC LA SA ERILIA
Par délibération du 28 mars 2007 le conseil municipal avait autorisé la signature d’un bail emphythéotique de 99 ans avec la SA ERILIA pour un terrain cadastré à l’époque AC 55, 56 et 57 représentant 5417 m² en contrepartie de quoi la SA ERILIA s’engageait à réaliser un ensemble immobilier de 39 logements sociaux.
En rez-de-chaussée de cet immeuble, aujourd’hui en cours d’achèvement, la commune a fait valoir son intérêt pour un local de 84 m², lot n° 18, afin d’y installer les services de la police municipale.
La SA ERILIA est disposée à louer ce local à la commune, dans le cadre d’un bail à long terme qui prendra effet à la date d’achèvement de la construction pour se terminer le 22 décembre 2109 tout comme le bail emphythéotique, moyennant un loyer payable en une fois de 353 914,04 € TTC ; loyer validé par la Brigade d’évaluations domaniales le 15 mai 2012.
Il est donc proposé de louer ce local à la SA ERILIA dans les conditions susmentionnées et d’autoriser la signature dudit bail.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
3 – AMENAGEMENT ET MISE AUX NORMES D’ACCESSIBILITE DE LA BASE NAUTIQUE – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
Afin de satisfaire aux recommandations de la commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées, il est envisagé de réaliser à la base nautique des aménagements pour répondre aux normes en la matière.
Egalement, en raison du vieillissement du bâtiment et de sa fréquentation élevée, il est devenu indispensable de procéder à la rénovation des vestiaires et sanitaires du sous-sol et de créer en rez-de-chaussée de nouveaux vestiaires aux normes;
L’ensemble de la dépense s’élève à 199 662 € HT. Pour ce faire Il est proposé :
- D’approuver le programme des travaux,
- De solliciter une aide financière du conseil général des Alpes-Maritimes - D’approuver le plan de financmeent suivant :
. Montant de la dépense 199 662 € HT
. Subvention du Conseil Général 19 966 €
. Autofinancement communal 179 696 €
La délibération est adoptée à l’unanimité.
4 – NOUVEAUX STATUTS DU SICTIAM
Lors de son comité syndical du 22 novembre 2013, le Syndicat Intercommunal des Collectivités Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM) a décidé d’approuver une modification de ses statuts. Cette modification a pour objet de reformuler l’intitulé de certaines compétences et missions-support proposées par le SICTIAM à ses adhérents. Elle prend également en compte la possibilité d’étaler la contribution des nouveaux adhérents sur 2 ou 3 années, proportionnellement à la mise en œuvre de leurs projets et augmente le nombre de vice-présidents de 2 à 8, conformément à la décision du comité syndical du 15 mai 2008.
Elle vise par ailleurs à modifier le périmètre d’exercice d’une compétence antérieurement acquise par le SICTIAM relative à l’aménagement numérique du territoire : la compétence n°9 est ainsi désormais intitulée : « aménagement numérique du territoire des Alpes-Maritimes », au sens de l’article L1425-1 du code général des collectivités territoriales, pour limiter son champ d’application, de façon homogène, au seul territoire des Alpes-Maritimes. Cette compétence comprend la conception, la construction, l’exploitation et la commercialisation d’infrastructures, de réseaux et de services locaux de communications électroniques et activités connexes. A ce titre, et pour information :
- elle cible la réalisation d’un réseau départemental d’initiative publique Très Haut Débit fibre optique, dans les meilleures conditions techniques, économiques, juridiques et financières ;
- elle satisfait à l’exigence d’une masse critique suffisamment importante pour rechercher et garantir la bonne exploitation commerciale du réseau construit ;
- elle est conforme à la stratégie publique d’intervention définie par le Schéma directeur départemental d’aménagement numérique des Alpes-Maritimes (SDDAN 06) en ce qu’elle répond à la nécessité d’un portage unique de la politique d’aménagement numérique au niveau départemental.
La commune de Cap d’Ail étant membre de ce syndicat, il est proposé d’approuver les nouveaux statuts du syndicat.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
5 – VIDEO PROTECTION – MODIFICATION DU RESEAU – DEMANDES DE SUBVENTIONS
La police municipale de Cap d’Ail intégrera ses nouveaux locaux, place de la Liberté, au mois d’avril prochain. Pour assurer la continuité des missions de surveillance il est nécessaire d’acheminer les images du réseau de vidéo protection au nouveau poste de police par liaison éthernet. De même dans le cadre de la convention de coordination entre la gendarmerie nationale et la police municipale de Cap d’Ail une liaison sera réalisée pour transférer les images du réseau à la brigade de gendarmerie de Cap d’Ail.
Par ailleurs pour générer des économies significatives en matière d’abonnements et se libérer de contraintes techniques, il est envisagé d’alimenter 6 caméras par faisceaux hertziens ce qui permettra, si nécessaire, d’augmenter le réseau de video protection de 6 caméras supplémentaires.
A cet effet il est proposé :
- d’approuver l’ensemble du programme pour un montant de 112 891,50 € HT, - de solliciter une aide financière du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance 2014 (FIPD) et du conseil général des Alpes-Maritimes, - d’approuver le plan de financement suivant :
. montant de la dépense 112 891,50 € HT
. FIPD 2014 45 157,00 € HT
. conseil général 06 22 578,00 € HT
. autofinancement communal 45 156,50 € HT
La délibération est adoptée à l’unanimité.
6 – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES GENERALES 2014
Conformément à l’article L 2312 – 1 du code général des collectivités territoriales et à l’article 17 du règlement intérieur du conseil municipal, il est procédé à un débat sur les orientations générales du budget communal 2014, celui-ci devant intervenir dans un délai de 2 mois précédant son examen.
M. CASTEL, à l’appui de la note de synthèse des orientations budgétaires qui a été jointe à la convocation du conseil municipal, fait état des prévisions de recettes qui ont été évaluées avec la plus grande prudence et énumère les principaux investissements prévus : vestiaires du stade, aménagements de la base nautique, épi Barraïa, travaux au groupe scolaire et à la crèche....
Précise que l’endettement de la commune, déjà faible, est à nouveau à la baisse et que tous les travaux seront autofinancés. Suite à cette présentation, M. CASTEL ouvre le débat.
M. AMBLARD constate que la Métropole Nice Côte d’Azur dispose de plus en plus de compétences et réaffirme sa position en matière d’intercommunalité.
Poursuivant, il note que les prévisions budgétaires pour la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires sera inférieure aux chiffres qui avaient été annoncés, note également que les crédits pour le « Cap Jazz » seront répartis sur le budget général et celui de l’office municipal de tourisme.
A ce sujet, M. CASTEL explique que cette option est dictée par le fait que les recettes de l’office municipal de tourisme reposent pour l’essentiel sur la taxe de séjour ce qui limite les inscriptions budgétaires. Toutefois, M. CASTEL estime qu’il sera préférable de prendre en totalité les crédits du « Cap Jazz » sur le budget principal.
En marge du débat, M. AMBLARD fait observer que l’éclairage dans la partie supérieure du parking Beaverbrook est insuffisant et d’autre part, souhaiterait savoir de ce qu’il advient de la parcelle, en face du château des Terrasses, qui a été cédée par le Conseil Général 06 à la commune.
M. le Maire, avec une pointe d’humour, indique qu’elle est toujours là, que sa déclivité limite considérablement son utilisation, sauf pour y réaliser un petit jardin d’agrément, ce qui pour le moment n’est pas une priorité.
7 – SICTIAM – CONVENTION D’UTILISATION DES CENTRALES D’ACHAT
Le Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Alpes Méditerranée (SICTIAM) dont la commune est membre, propose aux communes un certain nombre de centrales d’achat permettant ainsi à ces dernières de bénéficier des remises acquises lors des appels à concurrence réalisés par le SICTIAM.
Il est proposé à la commune de Cap d’Ail qui n’est adhérente que pour deux centrales d’achats, de s’acquitter d’une participation chaque fin d’année auprès du SICTIAM selon le barème suivant :
Tranche de chiffre d’affaires annuel en
euros
% de rémunération du service
en fonction du chiffre d’affaires
10 000 < C.A.< 100 000 3%
100 000 < C.A. < 200 000 2%
C.A. > 200 000 1%
Pour ce faire, il est demandé d’approuver la convention d’utilisation des centrales d’achats et d’en autoriser sa signature.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
8 - BUDGET 2014 – OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENTS
Il est proposé de procéder à l’ouverture de crédits d’investissement :
Article
Désignation Montant
en euros
2128 Aménagement de terrain 157 000
2183 Matériel informatique 10 500
2184 Mobilier 18 100
2188 Autres immobilisations corporelles 101 810
21312 Construction bâtiments scolaires 2 500
21318 Construction autres bâtiments publics 427 500
TOTAL 717 410
La délibération est adoptée à l’unanimité.
9 - RECRUTEMENT D’AGENTS POUR DES BESOINS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS
Pour mener à bien les missions de service public notamment pendant la saison estivale Il est proposé à l’assemblée d’autoriser le recrutement des agents non titulaires :
Surveillances des plages
- 2 Educateurs des APS (Maîtres Nageurs Sauveteurs) 5ème échelon Indice brut 374.
Services Techniques
- 8 Adjoints techniques territoriaux de 2ème classe Indice brut 297.
Centre de Loisirs
Vacances scolaires :
- 4 Adjoints d’animation 1ère classe 10ème échelon Indice Brut 389 – avec BAFA
- 2 Adjoints d’animation 1ère classe 8ème échelon Indice Brut 360 – BAFA en cours
- 1 Adjoint d’animation 2ème classe 8ème échelon Indice Brut 337 – sans BAFA
CLSH :
- 2 Adjoints d’animation 1ère classe 1er échelon Indice Brut 298
Activités scolaires : natation
- 2 Animateurs de natation - Indice brut 551 majoré 468 en référence au cadre d’emplois des Educateurs territoriaux des APS.
Activités scolaires et accueil collectif pour mineurs (ACM) : Initiation aux langues étrangères
- 1 Intervenant en langues étrangères - Indice brut 479 indice majoré 416 en référence au cadre d’emplois des adjoints d’animation
Police municipale – ASVP
- 2 Adjoints technique 2ème échelon Indice Brut 297
Sports – Educateur des APS
- 1 Educateur des APS
La délibération est adoptée à l’unanimité.
10 - CREATION DUN EMPLOI D’EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
Afin de compléter le nouvel organigramme du service des sports, M. le Maire propose la création de l’emploi à temps complet d’éducateur des activités physiques et sportives.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
11 – OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME – DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATEGORIE I
La loi 2009-888 du 29 juillet 2009 a fixé de nouveaux critères de classement des offices de tourisme (I, II et III). Les communes classées en station de tourisme, comme Cap d’Ail, doivent disposer d’un office de tourisme classé en catégorie I.
Au regard des missions de l’office municipal de tourisme, de ses moyens et de la marque qualité tourisme et handicap qu’il détient, il est proposé de solliciter de M. le Préfet des Alpes-Maritimes le classement de l’office municipal de tourisme dans la catégorie I.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
12 - OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME – CONVENTION D’OBJECTIFS 2014 - 2016
Depuis le 21 décembre 2013 l’office municipal de tourisme est dépositaire de la marque « qualité tourisme », ce qui l’oblige à définir clairement sa politique stratégique au travers d’indicateurs permettant d’en mesurer les effets.
Ces nouveaux éléments qui n’avaient pas été portés dans la convention d’objectif triennale approuvée le 17 décembre 2012 doit obligatoirement figurer dans la convention d’objectifs.
A cette fin, il est proposé d’approuver une nouvelle convention d’objectif avec l’office municipal de tourisme pour la période 2014-2016 et d’autoriser sa signature, sachant que cette convention se substituera à la précédente.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
13 – OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME – VISITES COMMENTEES TARIFS
Afin de répondre au mieux à la demande de visites individuelles ou en groupe et au regard de l’expérience acquise dans la matière, il est proposé d’arrêter de nouveaux tarifs comme suit :
Pour les visites individuelles :
. Visite commentée du bord de mer - durée 1h30 : 5 € /personne
. Promenade commentée sur le sentier panoramique - durée 1h00 : 5 € /personne
. Visite commentée du Château des Terrasses - durée 30 minutes : 2 € / personne
. Forfait incluant la visite commentée du Château des Terrasses et celle du bord de mer - durée 2h00 : 6 € /personne
Gratuité pour les enfants jusqu’à 12 ans inclus.
Pour les visites de groupes constituées de 10 personnes minimum et plus dans la limite de 20 personnes :
. Visite commentée du bord de mer - durée 1h30 : 4 € /personne
. Promenade commentée sur le sentier panoramique - durée 1h00 : 4 € /personne
. Visite commentée du Château des Terrasses - durée 30 minutes : 1 €/personne
. Forfait incluant la visite commentée du Château des Terrasses et celle du bord de mer - durée 2h00 : 5 € /personne
Gratuité pour les accompagnateurs des groupes ainsi que pour les enfants jusqu’à 12 ans inclus.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Avant de clôre la séance, M. le Maire a tenu à remercier l’ensemble des élus qui ont œuvrés au conseil municipal pendant ce mandat et se félicite que malgré les tensions habituelles de début de mandat, le conseil ait su travailler en harmonie pour l’intérêt général.
Nicole BRUSET, dans une intervention empreinte d’une grande émotion informe ses collègues qu’ elle ne se représentera pas aux prochaines élections, cela après 35 ans de mandat.
Nicole BRUSET se dit satisfaite du travail accompli au conseil, où l’unanimité a le plus souvent prévalue. S’adressant à M. le Maire, Nicole BRUSET souligne l’attention qu’il porte à la population Cap d’Ailloise et lui souhaite de réaliser tous les projets déjà mis sur papier.
M. le Maire exprime son regret et indique que tout en restant fidèle et sincère à ses convictions, il est prêt à accueillir Jean-Marie AMBLARD sur sa prochaine liste aux municipales afin de garantir la présence de l’opposition.
M. le Maire précise que cette offre d’ouverture vaut bien entendu aussi pour Mme BRUSET, qui confirme sa décision de ne plus se présenter aux élections.
QUESTIONS DIVERSES : NEANT
La séance est levée à 21 h.