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Déliberation - DEL 2018 38 Representants ca Malraux
Document publié le Mercredi 3 janvier 2018 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2018 38 Representants ca Malraux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecuse ke 07/2018
Reçu en préfreure Le 0807/2018
Arihéte fOAIS
COMMUNE DE
CHAMP SUR DRAC
DEPARTEMENT
ISERE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL.
SEANCE DU 02 JUILLET 2018
N°38/2018
L’AN DEUX MILLE DIX-HUIT LE DEUX JUILLET
Le Conseil Municipal de cette commune, régullèrement convoqué le 22 juin 2048, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M.
NIVON Jacques, Maire,
PRESENTS : NIVON J., BARET E, CAILLAT G., GATTANI JL, GERONI J., CHAIB 9.
DIETRICH F., GALLEGO G., MANTONNIER D., MENDEZ M, MILLET G., VITINGER À.
ZABONIS.,
PROCURATIONS : HAMEL E, à GALLEGO G,, KOENIG S. à MANTONNIER D., LEGROS N. à NIVON J,, MILET F. à MILLET G., SANCHEZ D. à MENDEZ M,
ABSENTS : CHABANY, $., DIBON C., ZANNI B.
En application de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Monsieur Éric BARET est nommé secrétaire de séance.
Conformément à l'article L 2121-18 du même code, la séance a été publique.
MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE SOCIOCULTUREI. ANDRE MALRAUX
Monsieur Jacques NIVON, Maire, rappelle au Consell que, lors de l'assemblée générale extraordinaire du 29 Avril 2015, les administrateurs du Centre Socioculturel André Malraux avaient proposé aux membres adhérents de disposer d'un siège au Conseil d'Administration de l'association.
Par délibération n°53/2015 du 6 Juillet 2015, le Conseil avait désigné comme représentant tiuiaire Madame Muriel RIOU, et comme suppléant, Monsieur Gilles CAILLAT.
Suite à la démission de Madame RIOU, il est nécessaire de désigner un nouveau représentant titulaire pour siéger au Conseil d'administration du centre socioculturel Mairaux.
LE CONSEIL APRES AVOIR DELIBERE A L'UNANIMITE
DESIGNE Jacques NIVON comme représentant titulaire au Conseil d'administration du centre socioculture) Malraux
CONFIRME Gilles GAILLAT dans son rôle de représentant suppléant au Conseil d'administration du centre socioculturel Malraux Eréopé en pregue le SOS
Regu en préfecur le 07/01S
minète OO = ID: os8-21380071 7.208072 D 100702 _ 5DE
AINSI FAIT ET DELIBERE EN MAIRIE, les jour, mois et an que dessus Pour copie conforme,
CHAMP sur DRAC le 03 juillet 2018
Geëifl sous sa responsablté le caracière exécutoire da l'acla compte tenu de sa téétransmission en préfecture
et de sa publloation où noficalion
Jr|
Le Maire,