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Déliberation - liste des deliberations du CM du 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 16/12/2024
En vertu de Particle L 2121-25 du CGCT
20240801 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 novembre 2024
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
J EGRETEAU
B MAUGET Pour : 10
J SENSETIER Contre : 0
S LHOMME Abstention : 0
P BOUFFARD
J BRANGIER
B MASSIEAU La délibération 20240801
E VINSONNAUD est adoptée à l’unanimité
J-MRIVIERE
T BARAN
20240802 Délibération relative à la redevance Performance systèmes
collectif pour Pannée 2025 d’assainissement
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-M RIVIERE
S BENOIST
N LAVAULT
S MOINARD
J GUERN
J COUNUAU
T BARAN
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20240802
est adoptée à l’unanimité
20240803 Avis sur le projet d’installation d’un système de vidéo-protection
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JP SALLEE
J EGRETEAU Pour : 14
B MAUGET Contre : 0
J SENSETIER Abstention : 0
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD J BRANGIER
E ARNAULT
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
S BENOIST
N LAVAULT
S MOINARD
J GUERN
J COUNUAU
T BARAN
Signature de la Présidente de Séance Signature du Secrétaire de Séance
Certifié affiché le 17/12/2024
Le Maire Adjointe au Maire
M SALLEE Mme EGRETEAU
/ ëER
/ - a
Monsieur Jean-Philippe SALLEE, Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit.
Signature :
La délibération 20240803
est adoptée à Punanimité