Compte-Rendu - 1669744725 CR Conseil 25 11 22

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Compte-Rendu - 1669744725 CR Conseil 25 11 22 Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Fours. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1669744725 CR Conseil 25 11 22)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 novembre 2022

Convocations du Conseil Municipal adressées individuellement à chaque membre de l’Assemblée le 15 novembre 2022 pour le 25 novembre 2022 à dix-neuf heures dans la salle du Quartier Beau Soleil (respect des gestes barrières, distanciation physique). Le tout conformément aux dispositions de l’article 48 de la Loi du 05 avril 1884.

******************

Le vingt-cinq novembre deux mil vingt-deux à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la Commune de Fours, dûment convoqué, s’est réuni dans la salle du quartier Beau Soleil , sous la présidence de Monsieur BONGARD David, Maire.

Étaient présents : Mesdames BERLET Céline, DETRONCHET Elodie, OUSSIN M. Thérèse, PRUNIER Aurélie, RACINE Danielle, Messieurs AUBERT Philippe, BONGARD David, COUTEAUDIER Pierre, LE COMTE Xavier, LEMOINE Frédéric, LOREAU Jean-François, RAGOT Stéphane, VIGIER Cédric.

Absente excusée: POUVIAUD Aurélie

Absent : GUERIN Alain

Secrétaire de séance : Monsieur RAGOT Stéphane

Le procès-verbal de la séance précédente est lu et adopté.

ORDRE DU JOUR

I / Commission Finances :

- Dossiers subvention : Réhabilitation Grande Halle

Montant des travaux H.T : 47 000.00 €

Subvention D.E.T.R 40 % : 18 800.00 €

Des dossiers de subventions seront envoyés également à la Camosine, Crédit Agricole, Conseil Régional et D.C.E

Une déclaration pour dégâts des eaux sera envoyée à l’assurance concernant la toiture de la Grande Halle.

- Devis informatique : achat de 2 PC portables pour les écoles montant du devis : 1 765.00 € TTC, accord pour signer le devis.

- Subvention séjour scolaire : souhait des enseignantes d’organiser un voyage scolaire classe découverte à la neige de 5 jours en mars 2023 pour les classes de CE2-CM1-CM2 soit 21 élèves, coût total du séjour : 9 895.00 €. Vu le délai trop court pour préparer et déclarer le séjour, les enseignants ont décidé d’annuler le séjour. En projet un voyage au printemps pour toutes les classes.

- Attribution subventions communales :

Amicale des sapeurs-pompiers : 800.00 €

Aurore sportive et culturelle : 500.00 €

Comité des fêtes : 500.00 € et 580.00 €

Comité des parents d’élèves : 750.00 €

Sté pêche : 500.00 €

Comité des foires : 70.00 €

Boule verte : 500.00 €

2/ Centre communal action social :

- Le maire de séance expose aux membres du Conseil Municipal que la Loi n ° 2015-991 du 7 Aout 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la république dite loi NOTRe a modifié l’action sociale en laissant la possibilité aux communes de moins de 1500 habitants de dissoudre leur CCAS.

Les compétences du CCAS seront gérées directement par la commune.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,Décide :

la commune exercera directement les attributions

la dissolution puis la clôture du budget et que l’excédent sera transféré par opérations d’ordre non budgétaires par le comptable public au budget général de la commune

Une commission CCAS sera votée lors du prochain conseil municipal.

Approbation de la dissolution du CCAS à l’unanimité.

3/ Syndicats/Centre de Gestion/Collège :

- Défense incendie : La commune doit procéder à la vérification des poteaux incendie. Un devis sera demandé à SUEZ. - A compter du 01 janvier 2023, le Pôle Santé Sécurité au Travail du Centre de Gestion deviendra autonome sous le statut d’un groupement d’intérêt public. La commune affiliée au Centre de Gestion donne mandat à ce dernier pour la représenter au sein de la nouvelle structure.

- Collège F.Sarrien de Bourbon Lancy Participation aux frais de fournitures et activités périscolaires : La commune refuse de participer aux frais financiers.

4/ Commission « Personnel » :

Prime semestrielle pour les agents titulaires :

Le conseil municipal accepte la proposition de Mr le Maire d’augmenter le coefficient de 7 %.

5/ Questions diverses :

- Recensement population : réalisé entre le 19 janvier et le 18 février. Deux agents recenseurs ont été recrutés Mmes Aline CISZAK et BOUCHARD Nadia, nous vous demandons de leur réserver un bon accueil. - Campagne mesure radon : Qu’est-ce que le radon : c’est un gaz radioactif, incolore et inodore, le radon a un effet nocif à long terme sur la santé, le radon provient de la transformation des éléments naturellement radioactifs qui sont présents dans toutes les roches granitiques. Des kits ont été distribués aux conseillers municipaux pour réaliser la mesure radon sur l’ensemble du territoire. Le résultat de la compagne nous parviendra une fois les analyses effectuées.

- Transport scolaire : A ce jour aucune nouvelle concernant l’arrêt de bus demandé au Bois Clair - Devis chauffe-eau MJLC signé pour un montant de : 1 673.17 €

- Bâtiment de la Poste : une visite a été effectuée, dans l’attente de la réponse - Sapin de Noël : remerciements pour le don d’un sapin de Noël, il sera installé sur la Place Pouyat. Illumination de la Mairie, Bibliothèque par des lampes led (consommation moins importante que les autres) - Eclairage public : la diminution des horaires a été réalisée par le SIEEEN. - Repas CCAS : 45 personnes

- Devis demandé pour rénover le logement n° 9 à La Fabrique. Prévoir de peindre les volets de la Mairie… Logements restant à louer : - La Fabrique n° 9 après travaux réalisés

La Fabrique n° 7 logement meublé il y a eu 2 visites

La Fabrique n° 2 laissé aux Restos du Cœur, l’électricité est prise en charge par l’antenne des restos du cœur de Nevers.

Mairie lgt n°

- Cantine : les logos sur les menus signifient « fait maison ».

- Ecoles : Continuité du projet : jardin pédagogique.

- Remerciements lors du dernier conseil d’école à la commune pour tout ce qu’elle met en œuvre à l’école. - Cours récréation maternelle : installation d’une lumière à côté de la caméra. - Repas St Barbe : samedi 10 décembre. Mr le Maire, 2 conseillers municipaux accompagnés de leur conjoint et conjointe représenteront la municipalité.

Rien ne restant à l'ordre du jour, Monsieur Le Maire déclare la session close. Délibéré en séance, les jours et ans susdits. La séance est levée à 21 h 15.

Le Maire soussigné, déclare que le compte rendu de la séance du 25 novembre a été affiché à la porte de la Mairie le 29 novembre 2022 conformément aux dispositions de l’article 84 de la loi du 05 avril 1984.