Compte-Rendu - 1eq9s1scxbvjf0u

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Compte-Rendu - 1eq9s1scxbvjf0u Document publié le Dimanche 5 juillet 2020 par la commune d'Uxem. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1eq9s1scxbvjf0u)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU DIMANCHE 05 JUILLET 2020

Présents :

Monsieur Pierre DEFRANCE, Maire,

Madame Edith EVRARD), Adjointe au Maire,

Monsieur Gérard GOUBELLE, Adjoint au Maire,

Madame Catherine VANDERFAEILLIE, Adjointe au Maire,

Monsieur Nicolas FORAIN, Adjoint au Maire,

Madame Martine OCHEM, Conseillère Municipale,

Madame Armelle BOULOGNE, Conseillère Déléguée,

Madame Maryline POIDEVIN, Conseillère Municipale,

Monsieur Tony CHEVALIER, Conseiller Municipal,

Monsieur David DESMIDT, Conseiller Municipal Délégué,

Monsieur Maxime MESTDAGH, Conseiller Municipal,

Monsieur Jean-Pierre ANTOINE, Conseiller Municipal,

Madame Elvira CORREIA, Conseillère Municipale,

Monsieur Laurent SMOCH, Conseiller Municipal,

Monsieur Alan NOEL, Conseiller Municipal,

Absent ayant donné procuration :

Monsieur Maxime MESTDAGH ayant donné procuration à

Monsieur Gérard GOUBELLE

Secrétaire de séance :

Madame Catherine VANDERFAIELLIE1) Election du Maire

2.1 Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal, Madame Martine OCHEM a pris la présidence de l’assemblée. Elle a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré le nombre de conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.

Elle a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Madame Martine OCHEM demande aux membres du Conseil Municipal quels sont les candidats au poste de Maire. Monsieur Pierre DEFRANCE est seul candidat.

2.2 Constitution du bureau

Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Madame Maryline POIDEVIN et Monsieur Jean- Pierre ANTOINE. La secrétaire, Madame Catherine VANDERFAEILLIE complète la constitution du bureau.

2.3 Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins déclarés nuls par le bureau ainsi que les bulletins blancs ont été sans exception signés par les assesseurs. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés, Le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès verbal.

2.4 Résultats du premier tour de scrutin et Proclamation de l’élection du Maire

Nombre de Conseillers Présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : O0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 2

Nombre de bulletins blancs : 4

Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 9

Majorité absolue : 8 noReogp

Monsieur Pierre DEFRANCE recueille 9 suffrages et a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

2) Création de postes d’Adijoint

Monsieur le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir fixer le nombre des adjoints dans le respect des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT.

Après avoir délibéré et sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal vote à main levée par 14 voix pour 4 postes d’adjoint.

3) Election des Adjoints

Monsieur le Maire propose une liste de 4 candidats :

- Madame Edith EVRARD

- Monsieur Gérard GOUBELLE

- Madame Catherine VANDERFAEILLIE

- Monsieur Nicolas FORAIN

Et demande s’il y a d’autres candidatures. Aucune manifestation en ce sens n’est relevée.Monsieur le Maire invite ensuite le Conseil Municipal à procéder au vote au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.

La liste menée par Edith EVRARD obtient 11 suffrages et l’assemblée constate 3 votes blancs et 1 vote nul.

4) Création et désignation de postes de Conseiller Délégué

Monsieur le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir valider le principe de création de deux postes de Conseiller Délégué dans le cadre de l’application de l’article L.2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, amendé par la loi n° 2002-276 du 27 Février 2002, relative à la démocratie de proximité.

Par ailleurs, Monsieur le Maire propose la nomination de :

- Madame Armelle BOULOGNE,

- Monsieur David DESMIDT

Après avoir délibéré et sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal vote à main levée par 11 voix pour la création de deux postes de Conseiller Délégué.

La séance est levée à 11 h 55