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Procès Verbal - pv du cm du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orgnac-l'Aven.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Département
de
l’ Ardèche
COMMUNE
D’ORGNAC-L’AVEN
Date
de
convocation
: 16
mars
2026
Date
d'envoi
: 16
mars
2026
Date
d'affichage
: 16
mars
2026
PROCÉS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
VENDREDI
20
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt
du
mois
de
mars,
à
dix-sept
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’Orgnac
l’Aven,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
UGHETTO
René,
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Conseil
Municipal
convoqué
par
Monsieur
UGHETTO
René,
Maire
sortant.
Présents:
15
—
René
UGHETTO,
Richard
ALZAS,
Evelyne
ALAUZEN,
Yves
TESTUT,
Laetitia
MERCIER,
Didier
DELARQUE,
Laurence
PRIORON,
Sabrina
MARTIN,
Christophe
DUGOUL,
Camille
GOBERT,
Caroline
SARRAZIN,
Thomas
ALAUZEN,
Alain
BENEVENT,
Christel
CESANA,
Nadège
ABRINES.
Absent
ayant
donné
procuration
:
Absents
: O0
Secrétaire
de
séance
: Madame
MERCIER
Laëtitia
a été
désignée
Monsieur
UGHETTO
René,
Maire
sortant,
déclare
la
séance
ouverte
et
déclare
les
membres
du
Conseil
Municipal
installés
dans
leur
fonction,
suite
aux
élections
du
15
mars
dernier,
à savoir
par ordre
alphabétique :
ABRINES
Nadège
ALAUZEN
Evelyne
ALAUZEN
Thomas
ALZAS
Richard
BENEVENT
Alain
CESANA
Christel
DELARQUE
Didier
DUGOUL
Christophe
GOBERT
Camille
MARTIN
Sabrina
MERCIER
Laetitia
PRIORON
Laurence
SARRAZIN
Caroline
TESTUT
Yves
UGHETTO
René
1/Election
du
Maire :
Madame
ALAUZEN
Evelyne
et
Monsieur
ALZAS
Richard
ont
été
désignés
assesseurs
pour
procéder
aux
opérations
de
vote.
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
UGHETTO
René,
(membre
le
plus
âgé),
procède
à
l’élection
du
Maire.
Procès-verbal
— Séance
du
Conseil
Municipal
d'Orgnac
l'Aven
du
20
mars
2026
— Page
1 République
Française
Département
de
l”’ Ardèche
COMMUNE
D’'ORGNAC-L’AVEN
Madame
CESANA
Christel
et
Monsieur
UGHETTO
René
proposent
leur
candidature
à
l'élection
du
maire.
Madame
CESANA
Christel
obtient
3 voix.
Monsieur
UGHETTO
René
obtient
12
voix.
Monsieur
UGHETTO
René
a été
proclamé
Maire
et
a été
immédiatement
installé.
2/Détermination
du
nombre
d’adjoints
Considérant
que
le
nombre
d’adjoint
ne
peut
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal;
ce
pourcentage
donne
pour
la commune
d’Orgnac
l’Aven
un
effectif
maximum
de
quatre
adjoints.
A
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
de
fixer
le
nombre
d’adjoints
au
Maire
à
: QUATRE
3/Election
des
adjoints
au
Maire
Madame
ALAUZEN
Evelyne
et
Monsieur
ALZAS
Richard
ont
été
désignés
assesseurs
pour
procéder
aux
opérations
de
vote.
Monsieur
le
Maire
indique
la
liste
présentée
par
Monsieur
ALZAS
Richard.
Election
au
scrutin
de
liste
:
3
bulletins
blancs
12
bulletins
de
liste
présentée
par
M.
ALZAS
Richard
Les
candidats
de
la liste
présentée
par
Richard
ALZAS
ayant
obtenu
12
voix
; ont
été
proclamés
adjoints
et ont
été
immédiatement
installés
:
- M.
ALZAS
Richard,
1°
Adjoint
- Mme
ALAUZEN
Evelyne,
25"
Adjointe
- M.
TESTUT
Yes,
35°
Adjoint
- Mme
MERCIER
Laëtitia,
4f"
Adjointe
4/Fixation
du
taux
des
indemnités
de
fonctions
des
élus
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le Conseil
Municipal
doit
fixer
le taux
de
l’indemnité
de
fonctions
des
élus.
Il'est ensuite
procédé
au
vote :
Taux
maximal
(en
%
de
l'indice
brut
1027)
-
Maire
: 44.3
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
Fonction
Publique,
indemnité
brute
mensuelle
de
1 820.96€
-__
Adjoints
: 11,77
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
Fonction
Publique,
indemnité
brute
mensuelle
de
483.86
€€
Vote
à la
majorité
: (3
abstentions
: BENNEVENT
Alain,
CESANA
Christel
et ABRINES
Nadège
A
la
demande
du
Maire,
Madame
SARRAZIN
Caroline,
Conseillère
Municipale,
donne
ensuite
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
18
h
00.
Le
Maire
René
UGHETTO
Procès-verbal
— Séance
du
Conseil
Municipal
d'Orgnac
l'Aven
du
20
mars
2026
— Page
2