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Déliberation - CM 290323 deb 39
Déliberation - CM 290323 deb 8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 290323 deb 8)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Gennevi
iers
VILLE POPULAIRE
Direction
Administrative
et
Juridique
Séance
publique
du
mercredi
29 mars
2023
Convoqué
le
, le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
à
, sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Patrice
LECLERC.
Présents
:
Patrice
LECLERC,
Anne
Laure
PEREZ,
Mohamed
GRICHI,
Yasmina
ATTAF,
Délia
TOUMI,
Alexandra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUÉ
, Isabelle
MASSARD,
Belkacem
OUCHEN,
Céline
LANOISELÉE,
Zineb
ZOUAOUI,
Laurent
NOEL,
Carole
LAFON,
Christophe
BERNIER
lbrahima
NDIAYE,
Sofia
MANSERI,
M'Hamed
BINAKDANE,
Sonia
BLANC,
Christian
DESCHENES,
Véronique
DESMETTRE,
Fabienne
MOREAU,
Mohammed
DDANI,
Mariama
GASSAMA,
Jacques
BRIFFAULT,
Aymeric
LABADIE,
Ahcen
MEHARGA,
Karine
CHALAH,
Laetitia
GHIRARDI
Etaient
représentés
:
Philippe
CLOCHETTE(représenté
par
Isabelle
MASSARD),
Grégory
BOULORD(représenté
par
Sofia
MANSERI),
Maria
Blanca
FERNANDEZ(représentée
par
Christophe
BERNIER),
Nadia
MOUADDINE (représentée
par
Mohammed
DDANI),
Zine
BOUKRICHE
(représenté
par
Mariama
GASSAMA),
Richard
MERRAlreprésenté
par
Délia
TOUMI),
Khalid
DAMOUN
(représenté
par
Roger
DUGUÉ),
Aurélie
REMACLE(représentée
par
Carole
LAFON),
Eloi
SIMON(représenté
par
Alexandra
D'ALCANTARA),
Elsa
FAUCILLON(représentée
par
Ibrahima
NDIAYE),
Sylvie
MOREL(représentée
par Véronique
DESMETTRE)
Absents
excusés :
Sinan
KARAKUS,
Christelle
NEDELEC,
lbrahima
DIALLO,
Philippe
HALLAIS
Ne
prend
pas
part
au
vote :
Nombre
de
votes
pour
: 36
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d'abstentions
: 3
Ahcen
MEHARGA,Karine
CHALAH, Laetitia
GHIRARDI
Mention
du
vote
: Adoptée
à
l'unanimité
SENEO
: désignation
d'un
délégué
titulaire
par
le Conseil
Municipal
Le
Conseil,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles
L
5211-1
et
suivants,
L
5212-1
et suivants
et L5711-1,
Vue
la
délibération
du
1°
juillet
2020
portant
désignation
de
délégué
titulaires
et
suppléant
au
sein
de
SENEO, Vu
les
statuts
du
syndicat
SENEO
du
15
octobre
2019
et
notamment
son
article
3.1,
Concidérant
qu'il
y a lieu
de
remplacer
Christophe
BERNIER
à
sa
demande
en
qualité
de
titulaire,
Sont
candidats
en
qualité
de
titulaires
:
- Madame
Isabelle
MASSARD
- Madame
Céline
LANOISELÉE
Sont
candidats
en
qualité
de
suppléants
:
- Monsieur
Roger
DUGUE
- Monsieur
Eloi
SIMON DELIBERE
Article
1 :Les
deux
délégués
titulaires
et
les
deux
délégués
suppléants
proposés
sont
désignés
au
sein
du
syndicat
SENEO.
Titulaires
:
- Madame
Isabelle
MASSARD
- Madame
Céline
LANOISELÉE
Suppléants :
- Monsieur
Roger
DUGUE
- Monsieur
Eloi
SIMON
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le culeu/23 Affiché
le eS'leul
22
Exécutoire
le
€
leu
|22
Les
‘
Signé
électroniquement
le
Le
3 avril
2023
Accusé
de
réception
en
préfecture
092-219200367-20230329-Imc100000013: Date de télélransmission
: 04/04/2023
Date
de
réception
préfecture :
04/04/2023