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Déliberation - CM 290323 deb 25
Déliberation - CM 290323 deb 39
Déliberation - CM 290323 deb 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 290323 deb 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Gennevilliers w
VILLE
POPULAIRE Direction
Administrative
et
Juridique
Séance
publique
du
mercredi
29
mars
2023
Convoqué
le jeudi
23
mars
2023,
le Conseil
Municipal
de
la Ville de
Gennevilliers
s'est réuni
à
20:00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Patrice
LECLERC.
Présents
:
Patrice
LECLERC,
Anne
Laure
PEREZ,
Mohamed
GRICHI,
Yasmina
ATTAF,
Délia
TOUMI,
Alexandra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUÉ
,
Isabelle
MASSARD,
Belkacem
OUCHEN,
Céline
LANOISELÉE,
Zineb
ZOUAOUI,
Laurent
NOEL,
Carole
LAFON,
Christophe
BERNIER
lIbrahima
NDIAYE,
Sofia
MANSERI,
M'Hamed
BINAKDANE,
Sonia
BLANC,
Christian
DESCHENES,
Véronique
DESMETTRE,
Fabienne
MOREAU,
Mohammed
DDANI,
Mariama
GASSAMA,
Jacques
BRIFFAULT,
Aymeric
LABADIE,
Ahcen
MEHARGA,
Karine
CHALAH,
Laetitia
GHIRARDI
Etaient
représentés
:
Philippe
CLOCHETTE(représenté
par
Isabelle
MASSARD),
Grégory
BOULORD(représenté
par
Sofia
MANSERI),
Maria
Blanca
FERNANDEZ/{représentée
par
Christophe
BERNIER),
Nadia
MOUADDINE (représentée
par
Mohammed
DDANI),
Zine
BOUKRICHE
(représenté
par
Mariama
GASSAMA),
Richard
MERRAreprésenté
par
Délia
TOUMI),
Khalid
DAMOUN
(représenté
par
Roger
DUGUÉ),
Aurélie
REMACLE(représentée
par
Carole
LAFON),
Eloi
SIMON(représenté
par
Alexandra
D'ALCANTARA),
Elsa
FAUCILLON(représentée
par
Ibrahima
NDIAYE),
Sylvie
MOREL(représentée
par Véronique
DESMETTRE)
Absents
excusés
:
Sinan
KARAKUS,
Christelle
NEDELEC,
lbrahima
DIALLO,
Philippe
HALLAIS
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 36
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d'abstentions
: 3
Ahcen
MEHARGA,
Karine
CHALAH, Laetitia
GHIRARDI
Mention
du
vote
: Adoptée
à
l'unanimité
Désignation
d'un
membre
au
Comité
directeur
de
l'association
Le
Conseil,
Gennevilliers
Insertion
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
statuts
de
l'association
«
Gennevilliers-Insertion
»,
et
notamment
l'article
9,
Vu
la
délibération
du
27
mai
2020
relative
à
la
désignation
de
cinq
délégués
au
Conseil
d'administration
de
l'association
Gennevilliers
Insertion,
Considérant
que
les
délégués
représentant
la
commune
de
Gennevilliers
au
sein
de
l'association
«
Gennevilliers-Insertion
» sont:
- M.
Chaouki
ABSSI
- M.Jacques
BRIFFAULT
- M.
Grégory
BOULORD
- Mme
Laetitia
GHIRARDI
- M.
Ibrahima
DIALLO
Considérant
qu'à
la
suite
de
la
démission
de
Chaouki
ABSSI,
il y
a
lieu
de
procéder
à
la
désignation
d'un
remplaçant
délégué
sein
de
l'association
«
Gennevilliers-Insertion
»,
DELIBERE
Atticle
1
: Monsieur
M'Hamed
BINAKDANE
est
désigné
représentant
de
la commune
à
la
place
de
Monsieur
Chaouki
ABSSI.
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le représentant
de
l'état
Patrice
LECLERCleoUuloyl22 Affiché
le
&S
laul22
Exécutoire le SSleul23
Signé
électroniquement
le
Le
3
avril
2023
Accusé
de réception
en
préfecture
092-219200367-20230329-Imc100000013: Date
de
télétransmission
: 04/04/2023
Date
de
réception
préfecture :
04/04/2023