Déliberation - DELIB23 02 08 Designation de nouveaux representants de la Ville au sein des organismes

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Déliberation - DELIB23 02 08 Designation de nouveaux representants de la Ville au sein des organismes Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Noisy-le-Sec. Lien du pdf (Déliberation - DELIB23 02 08 Designation de nouveaux representants de la Ville au sein des organismes)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Vieillesse, D E L I B E R A T I O N S DU C O N S E I L M U N I C I P A L

Extrait

du registre des Délibérations du Conseil municipal

DELIB23_02_08

_______

SÉANCE DU 2 FÉVRIER 2023

_______

Nombre des Conseillers municipaux

43 en exercice

36 présents

6 représentés

L'an deux mille vingt trois, le deux février à 19 heures 00, le Conseil municipal de la Ville de Noisy-le- Sec s’est réuni en Salle des mariages de l'hôtel de ville, sous la Présidence de M. SARRABEYROUSE Olivier Maire régulièrement convoqué le 26 janvier 2023.

Présents :

Mme DÉO Anne, M. LE COROLLER Jean-Luc, M. LACAILLE-ALBIGES Florent, Mme GRÜNEBAUM Julie, M. BESSAOU Samy, M. GERBIER Baptiste, Mme SEHOUANE Samia, M. BENHAMRA Zakaria, Mme BERHOUMA Wiam, Mme FETTAL Samia, M. BOUAZIZ Philippe, M. BUSSON Dominique, Mme CAMARA Fatoumata, M. LABIDI Médy, M. PRISSETTE Albert, Mme GASCOIN Monique, Mme CÉLATI Françoise, M. LASCOUX Patrick, M. BA El Hadj Mahmoud, M. THOMAS Gilles, Mme LOUNIS Hakima, Mme MOKRI Naïma, M. RONGET François, M. MARTINEZ Bruno, Mme LOUËT Sandrine, M. EL BATAH Lahoucin, Mme GOBERTIÈRE Valérie, Mme LE PROVOST Charlotte, M. MENDACI Dref, Mme TERKI Souad, M. FRANCESCHINI Thomas, M. LEFEBVRE Jean-Paul, M. TRANCHANT Patrice, Mme SY Dieynaba, Mme BLANCHARD-THOMASSIAN Patricia, M. SARRABEYROUSE Olivier

Absents ayant donné pouvoir :

Mme YAHMI Séréna à Mme GRÜNEBAUM Julie

Mme LABBÉ Pascale à M. BOUAZIZ Philippe

M. GAUTHIEROT Timothée à Mme BERHOUMA Wiam

M. RIVOIRE Laurent à Mme TERKI Souad

M. HAMRANI Karim à M. MENDACI Dref

Mme JOBARD Jennifer à Mme BLANCHARD-THOMASSIAN Patricia

Absents n’ayant pas donné pouvoir :

M. RAGAZ Julien-Jack

Secrétaire de séance :

Conformément à l’article L. 2121-15 du texte précité, il a été procédé à la nomination d’une secrétaire prise au sein du Conseil.

Mme CÉLATI Françoise a été désignée pour remplir cette fonction qu'elle a acceptée.

DELIB23_02_08 - Désignation de nouveaux représentants de la Ville au sein des organismes extérieurs

Rapporteur: M. Olivier SARRABEYROUSE

Par délibération n° 2020/07-2-09 du 11 juillet 2020, le Conseil municipal a désigné parmi ses membres les représentant de la Ville au sein des organismes extérieurs ci-dessous énumérés :Délégués de la commune au sein des organismes extérieurs Nombre de sièges pourvus

Assemblée générale d'Immobilière 3F 1

C.M.P.P.

Centre médico psycho pédagogique

- le Maire

- 2 conseillers municipaux

La Maison de retraite Saint-Antoine de Padoue 1

Le Foyer Orhan Ger 1

Hôpital André Grégoire 1

Association des Cités Unies de France 1

Fédération Mondiale des Cités Unies 1

Les Amis de la Musique 1

Comité de Jumelage 5

Comité local d’action sociale (CLAS) 3

Conseil d’administration du centre social du Londeau 4

Association de gestion du PLIE (Programme Local pour l’Insertion et l’Emploi)

2

Interlocuteur Du Ministère De La Défense 1

MIEJ

Mission intercommunale pour l’emploi des jeunes

2

Commission Départementale Des Sites, Perspectives Et Paysages De La Seine Saint Denis

1

CCIRA - Comité Consultatif Interrégional De Paris 1

Association Intercommunale Pour La Protection De l’Environnement De l’Est Parisien

1

Groupement d’Intérêt Public (GIP) territoire de l’Ourcq 1 titulaire 1 suppléant

SYNCOM

Association d’Aide à la Gestion des Travaux de Voirie

1 titulaire

1 suppléant

Office des sports 4

Suite à la décision de Monsieur Samy BESSAOU de quitter la majorité municipale et à la demande de remplacement de Monsieur Baptiste GERBIER pour raison personnelle, il convient de procéder à leur remplacement au sein des organismes dans lesquels ils ont été désignés.

Il est donc proposé au Conseil municipal de :

- Désigner Monsieur Timothée GAUTHIEROT comme représentant au sein de l’Office des sports, en remplacement de Monsieur Samy BESSAOU,

- Désigner Madame Naïma MOKRI comme représentante au sein du comité de jumelage, en remplacement de Monsieur Baptiste GERBIER.

DÉLIBÉRATION

Le Conseil,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2121-21 et L. 2121-33,

Vu la délibération n° 2020/07-2-09 du 11 juillet 2020 portant désignation des représentants de la Ville au sein des organismes extérieurs,

Vu la délibération n° 22_03_12 portant désignation de deux nouvelles.aux représent.e.s de la Ville au sein des organismes extérieurs,

Considérant que Monsieur Samy BESSAOU a quitté la majorité municipale,Considérant que pour des raisons personnelles Monsieur Baptiste GERBIER a demandé à être remplacé au sein du comité de jumelage.

Considérant qu’il y a lieu de procéder au remplacement de Monsieur Samy BESSAOU et de Monsieur Baptiste GERBIER au sein des organismes extérieurs dont ils sont membres.

DÉLIBÈRE

Article 1er :

Désigne Monsieur Timothée GAUTHIEROT comme représentant au sein de l’Office des sports, en remplacement de Monsieur Samy BESSAOU.

Article 2 :

Désigne Madame Naïma MOKRI comme représentante au sein du comité de jumelage, en remplacement de Monsieur GERBIER.

Article 3 :

Les représentants de la Ville au sein des organisme extérieurs sont les suivants :

Conseil d’administration d'Immobilière 3F :

Madame Samia SEHOUANE

C.M.P.P (Centre médico-psycho-pédagogique) :

Monsieur Olivier SARRABEYROUSE

Madame Julie GRÜNEBAUM

Madame Françoise CÉLATI

La Maison de retraite Saint-Antoine de Padoue :

Monsieur Gilles THOMAS

Le Foyer Orhan Ger :

Madame Anne DÉO

Hôpital André Grégoire :

Madame Anne DÉO

Association des Cités Unies de France :

Monsieur El Hadj Mahmoud BA

Fédération Mondiale des Cités Unies :

- Monsieur El Hadj Mahmoud BA

Les Amis de la Musique :

Madame Wiam BERHOUMA

Comité de Jumelage :

Monsieur El Hadj Mahmoud BA

Monsieur Lahoucin EL BATAH

Madame Valérie GOBERTIÈRE

Madame Naïma MOKRI

Madame Dieynaba SY

Comité local d’action sociale (CLAS) :

Madame Pascale LABBÉ

Monsieur Philippe BOUAZIZ

Madame Anne DÉO

Conseil d’administration du Centre social du Londeau :

Monsieur Zakaria BENHAMRA

Madame Valérie GOBERTIÈREMadame Anne DÉO

Monsieur Julien-Jack RAGAZ

Association de gestion du PLIE (Programme Local pour l’Insertion et l’Emploi) : Monsieur Zakaria BENHAMRA

Madame Samia FETTAL

Désignation d’un Conseiller Municipal Interlocuteur du Ministère De La Défense : Madame Séréna YAHMI

Mission intercommunale pour l’emploi des jeunes (MIEJ) :

Madame Samia FETTAL

Monsieur François RONGET

Commission Départementale Des Sites, Perspectives et Paysages De La Seine Saint Denis : Monsieur Florent LACAILLE-ALBIGES

Comité Consultatif Interrégional de Paris (CCIRA) :

Madame Samia SEHOUANE

Association Intercommunale Pour La Protection De l’Environnement De l’Est Parisien : Monsieur Florent LACAILLE- ALBIGES

Groupement d’Intérêt Public (GIP) territoire de l’Ourcq :

Titulaire : Madame Samia SEHOUANE

Suppléant : Monsieur Patrick LASCOUX

Association d’Aide à la Gestion des Travaux de Voirie (SYNCOM) : Titulaire : Monsieur Jean-Luc LE COROLLER

Suppléant : Monsieur Médy LABIDI

Office des sports :

Monsieur Timothée GAUTHIEROT

Madame Sandrine LOUET

Madame Wiam BERHOUMA

Madame Naima MOKRI

Article 2:

La délibération n° 22_03_12 portant désignation de deux nouvelles.aux représent.e.s de la Ville au sein des organismes extérieurs est abrogée.

Article final :

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication devant le tribunal administratif de Montreuil, domicilié 7 rue Catherine Puig – 93558 Montreuil Cedex. La saisine peut se faire par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant Monsieur le Maire, suspendant le délai de recours contentieux qui commencera à courir, soit à compter de la notification de la réponse de la commune, soit deux mois après l’introduction du recours gracieux en l’absence de réponse pendant ce délai.

Nombre de votants : 36

Pour : 27

Anne DÉO, Jean-Luc LE COROLLER, Séréna YAHMI, Julie GRÜNEBAUM, Pascale LABBÉ, Baptiste GERBIER, Samia SEHOUANE, Zakaria BENHAMRA, Wiam BERHOUMA, Samia FETTAL, Philippe BOUAZIZ, Dominique BUSSON, Fatoumata CAMARA, Albert PRISSETTE, Monique GASCOIN, Françoise CÉLATI, Patrick LASCOUX, El Hadj Mahmoud BA, Gilles THOMAS, Naïma MOKRI, François RONGET, Sandrine LOUËT, Valérie GOBERTIÈRE, Timothée GAUTHIEROT, Patrice TRANCHANT, Dieynaba SY, Olivier SARRABEYROUSE

Contre : 5

Samy BESSAOU, Dref MENDACI, Laurent RIVOIRE, Karim HAMRANI, Thomas FRANCESCHINIAbstentions : 4

Souad TERKI, Jennifer JOBARD, Jean-Paul LEFEBVRE, Patricia BLANCHARD-THOMASSIAN Ne prennent pas part au vote : 6

Florent LACAILLE-ALBIGES, Médy LABIDI, Hakima LOUNIS, Bruno MARTINEZ, Lahoucin EL BATAH, Charlotte LE PROVOST

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, approuvent la question à la majorité des votants.

La Secrétaire de Séance Le Maire

Mme Françoise CÉLATI M. Olivier SARRABEYROUSE