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Déliberation - DELIB23 03 05 Designation dun ou de nouveau membre.s au sein des commissions
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB23 03 05 Designation dun ou de nouveau membre.s au sein des commissions)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
D E L I B E R A T I O N S DU C O N S E I L M U N I C I P A L
Extrait
du registre des Délibérations du Conseil municipal
DELIB23_03_05
_______
SÉANCE DU 30 MARS 2023
_______
Nombre des Conseillers municipaux
43 en exercice
33 présents
8 représentés
L'an deux mille vingt trois, le trente mars à 19 heures 00, le Conseil municipal de la Ville de Noisy-le- Sec s’est réuni en Salle des mariages de l'hôtel de ville, sous la Présidence de M. SARRABEYROUSE Olivier Maire régulièrement convoqué le 23 mars 2023.
Présents :
Mme DÉO Anne, M. LE COROLLER Jean-Luc, Mme YAHMI Séréna, M. LACAILLE-ALBIGES Florent, Mme GRÜNEBAUM Julie, M. MARTINEZ Bruno, Mme LABBÉ Pascale, M. GERBIER Baptiste, Mme SEHOUANE Samia, M. BENHAMRA Zakaria, Mme BERHOUMA Wiam, M. BOUAZIZ Philippe, Mme FETTAL Samia, M. BUSSON Dominique, Mme CAMARA Fatoumata, M. LABIDI Médy, M. PRISSETTE Albert, Mme GASCOIN Monique, Mme CÉLATI Françoise, M. LASCOUX Patrick, M. BA El Hadj Mahmoud, M. THOMAS Gilles, Mme MOKRI Naïma, M. RONGET François, M. EL BATAH Lahoucin, M. BESSAOU Samy, Mme LE PROVOST Charlotte, M. MENDACI Dref, M. RIVOIRE Laurent, Mme TERKI Souad, M. TRANCHANT Patrice, Mme BLANCHARD-THOMASSIAN Patricia, M. SARRABEYROUSE Olivier
Absents ayant donné pouvoir :
Mme LOUNIS Hakima à Mme GRÜNEBAUM Julie
Mme LOUËT Sandrine à M. MARTINEZ Bruno
Mme GOBERTIÈRE Valérie à M. MARTINEZ Bruno
M. GAUTHIEROT Timothée à Mme BERHOUMA Wiam
M. HAMRANI Karim à M. MENDACI Dref
Mme JOBARD Jennifer à Mme BLANCHARD-THOMASSIAN Patricia M. RAGAZ Julien-Jack à Mme TERKI Souad
Mme SY Dieynaba à M. LABIDI Médy
Absents n’ayant pas donné pouvoir :
M. FRANCESCHINI Thomas, M. LEFEBVRE Jean-Paul
Secrétaire de séance :
Conformément à l’article L. 2121-15 du texte précité, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil.
M. LASCOUX Patrick a été désigné pour remplir cette fonction qu’il a acceptée.
DELIB23_03_05 - Désignation d'un ou de nouveau membre.s au sein des commissions communales
Rapporteur: M. Olivier SARRABEYROUSE
1/4 Suite au départ de Monsieur BESSAOU de la majorité municipale, il a été proposé que ce dernier intègre la commission Finances – Développement économique, emploi, insertion.
A cet effet, le Conseil a modifié le règlement intérieur du Conseil municipal afin d’augmenter de 10 à 11 le nombre de membres de cette commissions.
Il est maintenant proposé au Conseil municipal de désigner Monsieur BESSAOU membre au sein de la commission Finances – Développement économique, emploi, insertion.
DÉLIBÉRATION
Le Conseil,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-21 et L. 2121-22,
Vu la délibération n° 2020/07-02-01 en date du 11 juillet 2020 relative à la création des commissions municipales et désignation de leurs membres,
Vu la délibération n° 2020/12-01 en date du 17 décembre 2020 relative à l’approbation du règlement intérieur du Conseil municipal,
Vu la délibération n° 2020_12_02 en date du 17 décembre 2020 portant modification de la composition des commissions municipales,
Vu la délibération n° 2022_03_08 en date du 24 mars 2022 portant modification de la composition des commissions municipales,
Vu la délibération n° 22_06_04 portant désignation de nouveaux membres des commissions communales,
Vu la délibération du 30 mars 2023 portant modification du règlement intérieur du conseil municipal,
Vu le départ de Monsieur BESSAOU de la majorité municipale,
Considérant la volonté de désigner un nouveau membre au sein de la commission Finances Développement économique.
DÉLIBÈRE
Article 1er :
Désigne Monsieur Samy BESSAOU membre au sein de la commission Finances Développement économique
Article 2 :
En conséquence, les commissions municipales sont composées comme suit :
1 - Commission Finances Développement économique :
Monsieur Bruno MARTINEZ
Madame Pascale LABBÉ
Madame Dieynaba SY
Monsieur Zakaria BENHAMRA
Monsieur Patrice TRANCHANT
Monsieur Baptiste GERBIER
Monsieur François RONGET
Monsieur Julien-Jack RAGAZ
Monsieur Thomas FRANCESCHINI
Monsieur Jean-Paul LEFEBVRE
Monsieur Samy BESSAOU
2/4 2 - Commission Sport :
Monsieur Samy BESSAOU
Monsieur Thimothée GAUTHIEROT
Madame Sandrine LOUET
Madame Wiam BERHOUMA
Monsieur Patrick LASCOUX
Madame Naïma MOKRI
Madame Julie GRÜNEBAUM
Monsieur Laurent RIVOIRE
Monsieur Thomas FRANCESCHINI
Monsieur Jean-Paul LEFEBVRE
3 - Commission Aménagement - Environnement Urbanisme Transports Travaux Écologie Urbaine: Madame Samia SEHOUANE
Monsieur Florent LACAILLE-ALBIGES
Monsieur Jean-Luc LE COROLLER
Monsieur Lahoucin EL BATAH
Madame Monique GASCOIN
Monsieur Patrick LASCOUX
Madame Charlotte LE PROVOST
Monsieur Karim HAMRANI
Monsieur Laurent RIVOIRE
Monsieur Jean-Paul LEFEBVRE
4 - Commission Santé/Affaires Sociales Politique de la ville:
Madame Anne DÉO
Monsieur Zakaria BENHAMRA
Monsieur Gilles THOMAS
Monsieur Albert PRISSETTE
Madame Fatoumata CAMARA
Madame Naïma MOKRI
Monsieur Lahoucin EL BATAH
Madame Patricia BLANCHARD-THOMASSIAN
Madame Souad TERKI
Monsieur Jean-Paul LEFEBVRE
5 - Commission Education:
Madame Julie GRÜNEBAUM
Madame Hakima LOUNIS
Madame Sandrine LOUET
Monsieur Lahoucin EL BATAH
Madame Françoise CÉLATI
Monsieur Patrice TRANCHANT
Monsieur Medy LABIDI
Madame Jennifer JOBARD
Madame Patricia BLANCHARD-THOMASSIAN
Monsieur Jean-Paul LEFEBVRE
6 Commission Culture Vie Associative Citoyenneté:
Madame Wiam BERHOUMA
Madame Valérie GOBERTIÈRE
Monsieur El Hadj Mahmoud BA
Madame Serena YAHMI
Madame Anne DÉO
Monsieur Dominique BUSSON
Monsieur Medy LABIDI
Monsieur Dref MENDACI
3/4 Madame Souad TERKI
Monsieur Jean-Paul LEFEBVRE
7 Commission Jeunesse Personnes Agées Intergénération:
Madame Samia FETTAL
Monsieur Gilles THOMAS
Monsieur Samy BESSAOU
Madame Valérie GOBERTIÈRE
Madame Naïma MOKRI
Monsieur Dominique BUSSON
Monsieur Albert PRISSETTE
Madame Jennifer JOBARD
Monsieur Laurent RIVOIRE
Monsieur Jean-Paul LEFEBVRE
Article 3 :
Abroge l’article 4 de la délibération n° 22_06_04 en date du 30 juin 2022 portant désignation de nouveaux membres des commissions communales.
Article final :
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication devant le tribunal administratif de Montreuil, domicilié 7 rue Catherine Puig – 93558 Montreuil Cedex. La saisine peut se faire par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant Monsieur le Maire, suspendant le délai de recours contentieux qui commencera à courir, soit à compter de la notification de la réponse de la commune, soit deux mois après l’introduction du recours gracieux en l’absence de réponse pendant ce délai.
Nombre de votants : 41
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, approuvent la question à l'unanimité des votants.
Le Secrétaire de Séance Le Maire
M. Patrick LASCOUX M. Olivier SARRABEYROUSE
4/4