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Procès Verbal - qzvurw3b2bhsxem
Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune de Savigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - qzvurw3b2bhsxem)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAVIGNY
Département du Rhône
Le 14 octobre 2022
Mesdames et Messieurs
Les membres du Conseil Municipal
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 18 octobre 2022 A 20H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour est le suivant :
> Désignation du secrétaire de séance.
> Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Convention avec l’'OGEC AEP Champagnat pour l’école privée Saint Martin
Décision Modificative budgétaire
Recours à la vacation pour distribution des publications communales CCPA Prise de compétence « Participation à une convention France Services »
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Instauration de dépôt d’une déclaration préalable pour les ravalements de façades
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10. Convention de mise à disposition des services de la mairie de Savigny en faveur de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle
11. Modification des horaires d’extinction de l’éclairage public
12, Compte-rendu d'activité 2021 de GRDF
13. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) assainissement collectif et non collectif 2021
SHNNURWNRE
Information :
Ÿ”_ Travaux des commissions (comptes rendus)
Ÿ_ Informations de la CCPA
RAPPEL des Règles de sécurité sanitaires :
- La distance de sécurité et le port du masque
- l'est demandé que les élus se lavent les mains avec la solution hydroalcoolique et utilisent un stylo personnel pour signer.
Le Maire
Monique LAURENT
Place du 8 mai 69210 SAVIGNY - Tel 04 74 72 09 09 - Fax 04 74 72 09 00 - e-mail mairie@mairie-savigny69.fr