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Déliberation - cm 2025 01 30 liste des deliberations pour affichage
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
34380 | #
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-MARTIN-DE-LONDRES
DU
30
JANVIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le trente
janvier
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
MARTIN-DE-LONDRES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Gérard
BRUNEL,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
/ Présents
: 15
/ Votants
: 20
Présents
: Gérard
BRUNEL,
Luc
MAUREL,
Christophe
LACROIX,
Corinne
COBOS,
Bernard
MAZEL
Jean-Pierre
CAMPANA,
Sandrine
BANAL,
Guy
GINER-LACROIX,
Séverine
LEBAS,
Denis
REYNARD,
Michel
GUICHE,
Catherine
CHALIER-BRUNEL,
Michel
PRUNET,
Emeline
SEBERT,
Joël
VEILLET
Absents
: Dominique
POUDEVIGNE
a donné
procuration
à Dominique
Corinne
COBOS
Christophe
CUFFY
a donné
procuration
à Guy
GINER
LACROIX
Cédric
ROECKEL,
a donné
procuration
à, Bernard
MAZEL
Marianne
ALBERTINI,
absent
sans
procuration
Nelly
GOHIER
a donné
procuration
à Luc
MAUREL
Emmanuel
DUPIN,
absent
sans
procuration,
Bénédicte
PIVOT
a donné
procuration
à Catherine
CHALIER
BRUNEL,
Benoît
JOUANDON
absent
sans
procuration
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
BANAL
N°
de
délibération
Objet
Décision
du
Conseil
municipal
APPROUVE
Présentation
d
d
Ld
1
Contre
: Catherine
résentation
du rapport
annuel
du
CHALIER
BRUNEL.
Président
de
la
Communauté
de
communes
.
.
2025-01
du
Cana
Pie
SEL.
[
xet]
5
Abstentions
: Corinne
|
0
UE
1c
Sant
EE
aE
ê
nt
4
| COBOS,
Emeline
SEBERT,
qualité
du service
public
d’alimentation
en
| 54
VEILLET,
Michel
eau potable — Année 2023
PRUNET,
Bénédicte PIVOT
14
Pour
APPROUVE
Présentation
d
t
Ld
1
Contre
: Catherine
résentation du
rapport
annuel
du
CHALIER
BRUNEL
Président
de
la
Communauté
de
communes
,
.
2025-02
du
Grand
Pic
Saint-L
|
_—
5
Abstentions
: Corinne
”
U
fie
1c
Sant
rs Ex
£ Prix
et
à
. | COBOS,
Emeline
SEBERT,
qualité
du service
public
ssainissement
| joe]
VEILLET,
Michel
Collectif— Année 2023
PRUNET,
Bénédicte PIVOT
14
Pour
Pour
répondre
à
la
règlementation
en
vigueur
depuis
le
1% juillet
2022,
concernant
la gestion
des
actes
et des
assemblées,
la
liste
des
délibérations
examinées
et les procès-verbaux
validés
en
séance
sont
consultables
en
mairie,
de
manière
permanente
et
gratuite. APPROUVE
1
Contre
: Catherine
Présentation
du
rapport
annuel
du
CHALIER
BRUNEL
Président
de
la Communauté
de
communes
|5 Abstentions
: Corinne
2025-03
|
du
Grand
Pic
Saint-Loup
sur
le prix
et la
COBOS,
Emeline
SEBERT,
qualité
du
service
public
d’assainissement
| Joel
VEILLET,
Michel
non
collectif —- Année
2023.
PRUNET,
Bénédicte
PIVOT
14
Pour
.
.
APPROUVE
RESRQUIRES Him
es
i Mise
cHper
de
1
Contre
: Bernard
MAZEL
l’indemnité
spéciale
de
fonction
et
;
à
2025-04
d
+
USFE)
d
lici
2 Abstentions
: Emeline
changement
(ËBE)
des policiers
SEBERT, Joel VEILLET,
municipaux
17
Pour
Ressources
Rumeines
- Création
um
APPROUVE
2025-05
É,
ep
en
+
on à 5 on
de
1 Contre
: Bernard
MAZEL
”
SIVICE poce
MURICIPA’E - POSLE
CE
1 Abstention
: Joël VEILLET
brigadier-chef principal
à la suite
d’un
18
Pour
avancement
de
grade
2025-06
Finances
locales
—
Secours
d’urgence
aux
APPROUVE
sinistres
de
Mayotte
UNANIMITE
Pour
le Maire
empêché,
Luc
MAUREL,
Premier
Adjoint
Pour
répondre
à
la
règlementation
en
vigueur
depuis
le
1% juillet
2022,
concernant
la gestion
des
actes
et
des
assemblées,
la
liste
des
délibérations
examinées
et les procès-verbaux
validés
en
séance
sont
consultables
en
mairie,
de
manière
permanente
et
gratuite.