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Déliberation - liste des deliberations 2026.02.19
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Saillans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2026.02.19)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
PA
fl y
À
A7
,
FE,
Moïe à Saillons
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
19
FEVRIER
2026
à
18H30
L'an
deux
mille
vingt-six,
le jeudi
19
février,
à dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAILLANS
se
sont
réunis
dans
la salle
polyvalente
de
la commune
sur
la convocation
qui
leur a été
adressée
par
le Maire,
confôrmément
aux
articles
L.2121-10
à L.2121-12
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
PRÉSENTS
: François
BROCARD
;
Dominique
BALDERANIS;
Philippe
BERNA
; Annette
GUEYDAN
;
Freddy
MARTIN
; Georges
DUQUESNE
; Joëlle
MASSA;
Laurence
ALGOUD
; André
ODDON
; Florence
PILLANT
;
Patricia
BONNOT
;
Diane
FACOMPREZ;
Pascal
GRAMOND
PONCET;
Roger
ALLEMAND;
Dominique
GRANGE
;
ABSENTS
EXCUSÉS
: Hélène
PELAEZ
BACHELIER
(donne
pouvoir
à
François
BROCARD)
: Pascale
DARDIER
(donne
pouvoir
à Annette
GUEYDAN)
ABSENTS
NON
EXCUSÉS : Jean-Claude
FRANÇOIS
; Renaud
VELLARD
;
Date
de
la convocation
: 13/02/2026
Secrétaire
de
séance
: Freddy
MARTIN
ORDRE
DU
JOUR
-
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2025:
approuvé
à
l’unanimité
-
Information
sur
la
décision
1
de
virement
de
crédit
de
2025
pour
la
régularisation
d'opérations
comptables
-_
Délibérations :
1.
Subvention
toiture
Église
st
Géraud
: approuvée
à
l’unanimité
2.
Subvention
Église
Véronne
: approuvée
à
l’unanimité
3.
Achat
du
rez
de
chaussée
de
l'immeuble
du
Cresta
: approuvée
à
l’unanimité
avec
une
abstention
4.
Subvention
d'investissement
Projet
Escapade
—
MJC
Centre
social
Nini
Chaïize
: approuvée
à l’unanimité Convention
sauvegarde26
: approuvée
à l’unanimité
Projet
Maison
de
l'Écho
: approuvée
à l’unanimité
Tarifs
d'occupation
du
domaine
public
: approuvée
à l’unanimité
Nomination
d'un
chemin
: approuvée
à l’unanimité
Création
d'un
emploi
permanent
et
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs: approuvée
à
l'unanimité
avec
une
abstention
© © N a Uu -_
Questions
diverses
: aucune
Saillans,
le 19 février 2026
Le Maire, François
BROCAR