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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saillans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2025.01.09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
j Rs
Die
TE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PR
JEUDI
09 JANVIER
2025
à 18H00
Mois à Saillons PRÉSENTS
: François
BROCARD
; Dominique
BALDERANIS ;
Philippe
BERNA
; Annette
GUEYDAN
; Freddy
MARTIN
;
Georges
DUQUESNE;
Joëlle
MASSA;
Pascale
DARDIER
;
Laurence
ALGOUD
;
André
ODDON;
Florence
PILLANT
;
Patricia
BONNOT;
Diane
FACOMPREZ;
Hélène
PELAEZ
BACHELIER;
Dominique
GRANGE;
Roger
ALLEMAND
;
Renaud
VELLARD
ABSENTS
EXCUSÉS
: Pascal
GRAMOND
PONCET
(procuration
à Freddy
MARTIN)
ABSENTS
NON
EXCUSÉS
: Jean-Claude
FRANÇOIS
Date
de
la
convocation
: 03
janvier
2025
Secrétaire
de
séance
: Philippe
BERNA
La
séance
débute
à
18h11
Approbation
à l'unanimité
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAILLANS
du
19/12/2024
01.
Élection
du
Maire
:
Monsieur
François
BROCARD
a
été
proclamé
Maire.
02.Détermination
du
nombre
d’adjoints
et
élections
des
adjoints :
Madame
Dominique
BALDERANIS,
Monsieur
Philippe
BERNA,
Madame
Annette
GUEYDAN,
Monsieur
Freddy
MARTIN,
Madame
Hélène
PELAEZ
BACHELIER,
ont
été
proclamés
adjoints.
03.
Délibération
relative
aux
délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal
Approuvée. 04.
Désignation
des
délégués
syndicaux
au
SIVU
«
Les
enfants
du
Solaure
» :
Monsieur
François
BROCARD,
Madame
Dominique
BALDERANIS,
Monsieur
Renaud
VELLARD
ont
été
désignés
délégués
titulaires.
Monsieur
Philippe
BERNA,
Madame
Diane
FACOMPREZ,
Madame
Hélène
PELAEZ
BACHELIER
ont
été
désignés
délégués
suppléants.
05.
Désignation
des
délégués
syndicaux
au
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
(SMPAS)
:
Messieurs
François
BROCARD
et
Philippe
BERNA
ont
été
désignés
délégués
titulaires.
Madame
Laurence
ALGOUD
et
Monsieur
André
ODDON
ont
été
désignés
délégués
suppléants.
06.
Désignation
des
membres
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale :
Ont
été
élus
:
Florence
PILLANT
Dominique
BALDERANIS
Annette
GUEYDAN
Renaud
VELLARD
07.
Accès
SNE
(Service
National
d’Enregistrement
- bureau
d'enregistrement
des
demandes
de
logements
sociaux)
:
Approuvée. La
séance
est
levée
à
19h03
Saillans,
le
09
janvier
2025
Le
Maire,