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Déliberation - Liste des deliberations 13.03.2026
Document publié le Vendredi 13 mars 2026 par la commune de Saillans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 13.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
SA
pr
A À
L
AURAS
Mai
à Saillans
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VENDREDI
13
MARS
2026
à
18H30
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vendredi
13
mars,
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAILLANS
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
de
Saillans,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
PRÉSENTS:
François
BROCARD;
Dominique
BALDERANIS
; Philippe
BERNA
;
Annette
GUEYDAN
;
Freddy
MARTIN;
Hélène
PELAEZ-BACHELIER;
Georges
DUQUESNE;
Joëlle
MASSA;
Pascale
DARDIER;
Laurence
ALGOUD;
André
ODDON;
Florence
PILLANT
;
Patricia
BONNOT;
Diane
FACOMPREZ;
Pascal
GRAMOND
PONCET;
Dominique
GRANGE
; Renaud
VELLARD
ABSENTS
EXCUSÉS
: Roger
ALLEMAND
ABSENTS
NON
EXCUSÉS
: Jean-Claude
FRANÇOIS
Date
de
la convocation
: Lundi
09
mars
2026
Secrétaire
de
séance
: Patricia
BONNOT
Ordre
du
jour
-
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2025:
approuvé
à
l’unanimité
avec
une
abstention
-
Délibérations : 1.
Le
compte
de
gestion
2025
approuvé
à l’unanimité
2.
Le
compte
administratif
2025
approuvé
à l’unanimité
-
Questions
diverses
: (2
informations)
Saillans,
le
16
mars
2026
Le
Maire,
François
BROCARD