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Déliberation - liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saillans.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
L
Mie à Sai(lans
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 21 MAI 2026 à 18H00
L'an deux mille vingt-six, le trente avril, à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de
SAILLANS se sont réunis dans la salle polyvalente de la commune sur la convocation qui leur a été adressée par
Madame le Maire, Agnès HATTON.
PRÉSENTS : Agnès HATTON ; David REDOIS ; Pascale SERVAJEAN ; Claudine ARNAUD ; Didier WESTERLYNCXK ; André
DAUPHIN ; Laurence ALGOUD ; André ODDON ; Dominique DEHAUT HUBERT Arlette GAVARD (arrivée à 18h15 a
voté sur les délibérations 3 et 4) ;
Didier RIBOT ; Virginie LOISY; Etienne RIGAL ; Fabienne REDOIS; Bernard HUFTIER ; Clémence LATASTE ; Fernand
KARAGIANNIS ; Flore TRICOTELLE ; Vincent BEILLARD
ABSENTS EXCUSÉS :
ABSENTS NON EXCUSÉS :
Date de la convocation : 15/05/26
Secrétaire de séance : Bernard HUFTIER
Quorum atteint
Début de séance à 18h02
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du 30 avril 2026 approuvé à l’unanimité
1. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal approuvé à l’unanimité
2. Renouvellement des membres CCID sont nommés :
Titulaires élus: Didier WESTERLINCK, André ODDON, André DAUPHIN, Flore TRICOTELLE, Dominique DEHAUT
HUBERT, Arlette GAVARD.
Suppléants élus : David REDOIS, Etienne RIGAL, HUFTIER BERNARD, Laurence ALGOUD, Pascale SERVAJEAN, Fabienne
REDOIS.
Titulaires non élus : Noémie AZARD, Eric FRAYSSE, Laure MARTIN, Annie MORIN, Josselin BOUGAID, Eric BESSON
Suppléants non élus: Etienne BOZO, Frederic DESBOIS, Michel ARNAUD, Joel SKUBICH, Rozen ORAIN, François
THOMAS.
3. Désignation des délégués syndicats du SIVU les enfants du SOLAURE sont élu es :
Madame Agnès HATTON, Madame Pascale SERVAJEAN, Madame Arlette GAVARD ayant obtenu la
majorité des suffrages exprimés ont été proclamés délégués titulaires
Madame Clèmence LATASTE, Monsieur André ODDON, Monsieur Didier WESTERLINCK ayant obtenu
la majorité des suffrages exprimés ont été proclamés délégués suppléants
4. Création d’un emploi permanent et non permanent et mise à jour du tableau des effectifs approuvé à
l'unanimité
- Questions diverses :
1. Point sur le conseil communautaire
Séance levée à 18 h 36
Saillans, le 26 mai 2026 Le Ma