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Déliberation - Dlibration 20 2024 Subventions 2024 aux associations tablissements et organismes publics
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Saint-Witz.
Lien du pdf (Déliberation - Dlibration 20 2024 Subventions 2024 aux associations tablissements et organismes publics)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Département du Val d'Oise
Arrondissement de
SARCELLES
Canton de GOUSSAIN VILLE
Commune de SAINT-WITZ
AFFICHE le :
29/04/2024
TRANSMIS le :
26/04/2024
NBRE DE CONSEILLERS
En exercice: 19
Présents: 12
Votants : 19
OBJET :
Subventions 2024 aux
associations, établissements et
organismes publics
ï REÇU EN PREFECTURE 1
le 26/84/2824 N° 20/2024 we E-legalte cc
PRCRFEETRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt quatre
Le mercredi 24 avril à 20h30
Application à
99_DE-095-219505547#202
Le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni salle Maurice Joulou en séance publique sous la Présidence de Monsieur Frédérie MOIZARD, Maire.
Etaient présents :
Mesdames : BARON Claudine, BERSON-GEANT Marion, CAQUIN Michèle, DAUPTAIN Marie-Hélène, DELGADO Chantal, FERTÉ Nadège, GRU Fabienne.
Messieurs : BAILLY Maxime, BOCQUET Jean-Charles, DRÉVILLE Gérard, VIRLOGEUX Christophe.
Pouvoirs: Mme HOFFER Marie-Hélène donne pouvoir à Mme BARON Claudine
M. BELAIR Xavier donne pouvoir à Mme CAQUIN Michèle
M. VANÇON Frédéric donne pouvoir à M. BOCQUET Jean-Charles
M. DEBCZAK Jean-Michel donne pouvoirà Mme DAUPTAIN Marie-Hélène
M. MOURET Stéphane donne pouvoir à Mme GRU Fabienne
Mme LEBEC Fanny donne pouvoir à M. VIRLOGEUX Christophe
Mme DAUDRE Sybille donne pouvoir à Mme FERTE Nadège
Secrétaire : Mme Marie-Hélène DAUPTAIN
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée et complétée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982,
Vu la loi n° L2312-1 et L 2312-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les propositions faites au Conseil Municipal par Monsieur Le Maire, concernant les
subventions accordées aux différentes associations communales, établissements et organismes publics pour l’année 2024,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
1/ DECIDE d'accorder les subventions 2024 aux associations, établissements et organismes publics mentionnés ci-dessous, pour un montant total de 42 000.00 € réparti comme suit :
ASSOCIATIONS MONTANT VOTE
A.D.RM. 2 500.00 € ||
Association Personnel Communal 3 500.00 €
Association Sportive du Lycée 300.00 €
Badminton 2 000.00 €
La Boule Wézienne ____ | 800.00 €
Tennis Club Wézien 8 000.00 €
Football Club SAINT-WITZ/VEMARS 5 000.00 € .
Judo-Club ___| 2000.00 € 1
Karaté-Club | S00.00€ |
Semi-Marathon 8 000.00 €
Club du Temps des Loisirs ___| 1000.00€
Association Le Chat Wézien 900.00 €
Club d’Aéromodélisme ___| 400.00 € L REÇU EN PREFECTURE 1
Ft le,.26/84/2824 200.00 €
|Ab Re A | 200.00 € CARTEMS À -20240424-DEL20_2024- 200.00 €
Association Plongée dans Fosses 300.00 € - Ryoga 300.00 €
Avenir de Survilliers - Handball 300.00 €
Association Marché Gourmand 800.00 €
Association Gaming __| 1600.00 €
Association Les 3 Bouts 300.00 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers Villiers le | 200.00 €
Bel
Amicale des Sapeurs-Pompiers 200.00 €
St-Witz/Survilliers
Eclaireurs de France — Terre de l’Ysieux 300.00 €
Croix Rouge Survilliers/Fosses 300.00 €
Secours Catholique Louvres __| 300.00 €
RESERVE 1 600.00 €
TOTAL GENERAL 42 000.00 € |
Une subvention «en matériel» d’un montant de 1500 € a été accordée
l'Association Présence
2 votes contre : M. VIRLOGEUX Christophe, Mme LE BEC Fanny
5 _abstentions: M. BELAIR Xavier, Mme BARON Claudine, Mme HOFFER Marie- Hélène, Mme FERTE Nadège, Mme DAUDRE Sybille
2/ Délibération transmise à M. le Sous-Préfet de Sarcelles et au SGC de Garges lès Gonesse.
Fait à SAINT-WITZ, Le 26 avril 2024
Le Maire
Frédéric MOIZARD
CP