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Déliberation - Dlibration 20 2025 Approbation des subventions attribues aux associations
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Département du Val d'Oise
Arrondissement de
SARCELLES
Canton de GOUSSAIN VILLE
Commune de SAINT-WITZ
AFFICHE-le : 28/03/2025
TRANSMIS le : 28/03/2025
NBRE DE CONSEILLERS
En exercice: 18
Présents: 12
Votants: 17
OBJET :
Approbation des
subventions attribuées aux
associations.
F RECU EN PREFECTURE 1
le 28/03/2825
Application agréée E-legalite com
99 _DE-095-219505607-20250326-DEL20. 2025.
N°20/2025
TRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt cinq
Le mercredi 26 mars à 20H30
Le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni salle M. Joulou en séance
publique sous la Présidence de Monsieur Frédéric MOIZARD, Maire
Etaient présents :
Mesdames : BARON Claudine, BERSON-GÉANT Marion, CAQUIN Michèle,
DAUPTAIN Marie-Hélène, DELGADO Chantal, FERTÉ Nadège, GRU Fabienne.
Messieurs : BAILLY Maxime, BOCQUET Jean-Charles, M. DRÉVILLE Gérard,
VIRLOGEUX Christophe.
Absent : M. DEBCZAK Jean-Michel
Pouvoirs : Mme HOFFER Marie-Hélène donne pouvoir à Mme GRU Fabienne
M. MOURET Stéphane donne pouvoir à M. MOIZARD Frédéric
M. BÉLAIR Xavier donne pouvoir à Mme CAQUIN Michèle
Mme DAUDRE Sybille donne pouvoir à Mme FERTÉ Nadège
Mme LE BEC Fanny donne pouvoir à M. VIRLOGEUX Christophe
Secrétaire : M. BAILLY Maxime
M. le Maire présente au Conseil Municipal le tableau des subventions à attribuer
aux associations.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité
Contre : C.Virlogeux Abstention : X.Bélair
F. LeBec
1/ Approuve le versement des subventions aux associations selon l’annexe jointe.
2/ Délibération transmise à M. le Sous-Préfet de Sarcelles et au SGC de GARGES.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits
Le Maire,
Frédéric MOIZARD