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Document publié le Mardi 9 mars 2021 par la commune de Tupin-et-Semons.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal C R 2021 mars)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU RHÔNE
Mairie de TUPIN et SEMONS
o rue de la mairie
69420 TUPIN et SEMONS
Conseil Municipal du 9 mars 2021
Session Ordinaire
COMPTE RENDU
Présents : Mr DAUBREE Martin, Mr GONON Christophe, Mme MIGUEL Chantal, Mr DEGACHE Jean, Mr JAMET Daniel, Mme MARION Claudine, Mr GERIN Didier, Mr. STEPHAN Romain, Mme BENDJENDLIA Sigolène, Mr MIGUEL Patrick, Mr DEGACHE Nicolas, Mr Patrick Bonnefond. Mme Sonia Gerin représentée par Mr Didier Gerin
Le secrétariat est assuré par Chantal Miguel.
Ouverture de séance à 19 heures.
1er sujet : Approbation CR du 03/02/21
Le Maire soumet à l’approbation des élus le Compte Rendu du conseil municipal du 3 février 2021. Mr Jean Degache note qu’il représentait Mr Bonnefond, et Mr Daniel Jamet fait ressortir que le nombre d’habitants de Tupin et Semons est de 617 habitants.
Ces deux erreurs étant rectifiées, le Conseil municipal approuve le procès-verbal à l’unanimité.
2 ème sujet : Débat d’orientation budgétaire :
Le Maire cède la parole à Christophe Gonon qui présente le budget 2021 de la commune de Tupin et Semons.
Les investissements :
Les recettes en investissements se montent à 1 678 985 Euro, constituées par : - Le report de 1.058 k €
- Des subventions pour 290 k€
- Des remboursements de FCTVA pour 131 k€
- Un excédent de fonctionnement pour 187 k€
Les dépenses d’investissements sont essentiellement représentées :
- La maison des Associations pour 1.316 k€
- Le système de télé protection estimé à 90 k€
- Différents postes de travaux et achats d’équipements pour le solde.
Le budget de fonctionnement s’élève à 727.000 €
Dans ce budget, les dépenses antérieures courantes ont été reportées avec une faible augmentation pour tenir compte de l’élévation du coût de la vie.
Les dépenses additionnelles sont essentiellement dues :
- à l’intégration des travaux d’enfouissement de Pimotin, qui devraient être décaissés en 2021 pour un montant de près de trois cent mille euros
- A la création d’un poste de travail d’assistant scolaire pour l’école du 1er Avril 2021 jusqu’à juin 2022.
Les recettes ont été reportées à l’identique. Le Maire informe le Conseil :
- suite à la réforme de la taxe d’habitation, la commune sera compensée par l’état sur la base de 2017. - les montants qui seront compensés intègrent en particulier une fraction que la commune avait cédé à Vienne Condrieu Agglomération suite à la fusion. Cette part (+/- 29.000 €) devra être rétrocédée d’une façon ou d’une autre à l’agglomération.
Après différents échanges, et plus personne ne demandant la parole, le débat est clos.
Troisième résolution :
Le Maire et Chantal Miguel adjointe en charge de l’école exposent les difficultés que rencontrent les élèves de la classe de CM2- CM1-CE2-CE1 (cycle 2 - 3) a retrouvé un bon niveau scolaire suite aux périodes de confinements qui ont interrompu leur scolarité à un moment crucial dans l’apprentissage des bases. En concertation avec la directrice de l’école et le maître d’école en charge de cette classe, ils proposent au Conseil la création d’un poste d’assistant scolaire, du premier avril 2021 à la fin de l’année scolaire 2022, en vue de permettre à cette génération d’arriver au collège avec le niveau requis. La résolution est adoptée à l’unanimité
Quatrième résolution :
Le Maire expose la proposition de VCA de fournir une convention de maintenance informatique. Cette convention vise à faire bénéficier la commune de l’équivalent d’un service informatique intégré moyennant un coût annuel de 300 € par poste informatique.
Cette démarche permet également de bénéficier de tarif réduit pour la souscription de licences informatiques par le biais d’achat groupé.
La résolution est adoptée à l’unanimité
Cinquième résolution :
Le Maire demande enfin l’autorisation de solliciter une subvention à la Région Rhône Alpes Auvergne, afin de financer l’achat de purificateurs d’air destinés aux deux salles de classe, à la cantine et à la salle du périscolaire.
La résolution est adoptée à l’unanimité
Questions diverses :
- Les conseillers sont informés des difficultés rencontrées par la commune quant au calcul de leur contribution au Sivu
Aucun autre sujet n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 heures 30. Tél: 04 74 59 81 08 + Fax : 04 74 56 80 04
moirie@tupinetsemons.fr
tupinetsemons.fr