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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C56 2025 Vote du budget primitif 2025 Budget Eau Potable min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C56 2025 Vote du budget primitif 2025 Budget Eau Potable min)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Humanitaire,
Accusé de réception en préfecture 087-2487 19353-20250411-C56-2025-DE
Communauté de Communes
Date de télétransmission : 15/04/2025
des Portes de Vassivière
Date de réception préfecture : 15/04/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
11
AVRIL
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
11
avril
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
des
fêtes
de
Domps,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE, Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire :
04
avril
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
24
4
6
0
1
Membres
présents
: ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHAMPAUD
Marc,
COLIN
Juliana,
DUGAY
Marie,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GAGNAIRE
Gilles,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel.
Membres
ayant
donné
pouvoir:
BIDAUD
Jean-Michel
à
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
CHADELAUD
Michel
à
SALAGNAT
Michèle,
DELEFOSSE
Laurent
à
BRUN
Patrick,
GASCHET
Gérald
à SIMON
Philippe
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: COUPET
Georges,
ROUGIER
Serge,
PAQUET
Laurent
Secrétaire
de
séance
: MUZETTE
Thierry
FINANCES Délibération
n°
C56-2025
: Vote
du
budget
primitif 2025
— budget
eau
potable
Monsieur
le Président
indique
qu'il s’agit
d'adopter
le Budget
primitif 2025
du
budget
annexe
eau
potable,
que
celui-
ci est
voté
au
niveau
de
chaque
section
par
chapitre
et
qu'il
se
présente
ainsi :
EXPLOITATION DÉPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
VU o|
crecurs
DE FONCTIONNEMENT
vaTes
4 60
606,00
d'étédo
sé
T
AU TITRE
DU PRESENT
ELIDGET
(1h
d
£
+
à
à
R
RESTES
À REALISER
(RAR)
DE
Ë
L'EXERCICE
PRECEDENT
{2)
eue
en
o R
002 RESULTAT
D'EXPLOITATION
rca
el excédant]
3
REPORTE
12}
0,00
a,on
TOTAL
DE LA SEGTION
D'EXPLOITATION
Rues.
à ER ENEEG
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LASECTION
D'HVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
2 |
cReorTs
vinvesrissemenT
di votes
T
AU
TITRE
DL
PRESENT
BUDGET
{y
448
227,70
448
227,70
È
compris
bus comptes
1004 ut 1065)
:
E
s
8
RESTES
À REALISER
(RAR)
DE
0.00
0,00
Ê
L'EXERCICE
PRECEDERT
(21
o
001
SOLOE
D'EXEGUTION
DE LA
655 sable négatif}
Gi solde
positin
SECTION
D'HVESTISSEMENT
REPORTE
T
21
2,00
ü,00
s
TOTAL
DE LA SECTION
DES
SSEMENT
Ch
449 227,70
449 227,76
TOTAL
TATAL
DU BLIDGET
{3}
1 606 033,50
+ 006 u33,66 Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20250411-C56-2025-DE Date de télétransmission : 15/04/2025 Date de réception préfecture : 15/04/2025
Il s’agit
pour
le
Conseil
communautaire
:
-_
D’adopter
le
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
eau
potable
comme
présenté
et
au
vu
des
montants
définitifs
figurant
ci-dessus.
Les
membres
du
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
28
voix
pour
décident
:
-_
D'adopter
le
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
eau
potable
comme
présenté
et
au
vu
des
montants
définitifs
figurant
ci-dessus.
Fait et délibéré,
le jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le
14
avril
2025
Le
Président,
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
|
D
ss
Acte
rendu
exécutoire le
: 15
AVR
2
mmunauté
de
Gommuries|
Publié le :
des Portes de Vassivière
1 5 AVR.
2925
5, rue de la Liberté
|__87120 EYMOUTIERS