Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 112
Convocation - 2025 070 ajustement effectif titulaire pedt
Déliberation - 2024 069 1
Déliberation - 2024 073 1
Déliberation - 2024 132 1
Déliberation - 2024 121 1
Déliberation - 2024 072 1
Déliberation - 2024 120 1
Déliberation - 2024 016 demande sub departement log ecolematernel
Procès Verbal - 2024 098 pv 1
Déliberation - 2024 070 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 070 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé
en
pr
are
le
12/06/2024
12/08/2024
oo
ID
: 038-218803489-20240603-2024
070-DE
Ruy-Montceau
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
JUIN
2024
DELIBERATION
N°2024 070
BU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
Z-
L'an
deux-mil-vingt-quatre,
le trois
du
mois
de
juin
à dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
{Isère},
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 26
Date
de
la
convocation
: 28
mai
2024
Quorum
: 14
Présents
: Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERJAT,
Christine
GAGET,
Frédérick
CHATEAU,
Mireille
BARBIER,
Karen
ANDREIS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Virginie
MARIN,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier
MARIE-CLAIRE,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Lilian
RENAUD,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Elisabeth
SKRZYPCZAK,
Jean-Marc
SAÏNO,
Elidia BERENFELD
(à partir du
2°"
point de
l’ordre
du jour).
Excusés
: Enguerrand
BONNAS
(pouvoir
à Eric SCHULZ),
Stéphane
VEYET
(pouvoir
à Virginie
MARIN),
Didier
de
BELVAL
{pouvoir
à Christine
GAGET)
Absente
: Véronique
REBOUL
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
: 25
Secrétaire
de
séance
: Karine
PLATEAU
Le
Conseil
Municipal
a
délégué
au
Maire
un
certain
nombre
de
ses
pouvoirs,
pour
la
durée
du
mandat,
conformément
à
l’article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.
2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Maire
doit
«
en
rendre
compte
à
chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal
».
Aussi,
le
Maire,
Denis
GIRAUD
informe
l'Assemblée
des
décisions
suivantes
:
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
03
juin
2023
Délibération
n°2024_070 Paraphe
A
Envoyé
en
pr
12/08/2024
4e
le
12/06/2024
ID
: 038-218803489-20240603-2024
070-DE
a
Montant
N
l
À de
a
Objet
Tiers
concerné
décision
en
€ TTC
2024
043
Cession
del
ancienne
balayeuse
REMETTER
ROUCHON
0€
—
pour
évacuation
Recyclage
2024
055
|Emoluments
constat
espace
santé
AURAJURIS
515,04
€/h
Classe
découverte
Ecole
2024
056
|Kimmerling
(dont
participation
SAS
Le
Bien
Veillant
15745
€
commune
3 760
€)
2024 057
|Gasoil
services
techniques
SAS
CARRON
et CIE
3 468€
2024 058 | Marauages de jeux au sol école
SA PROXIMARK
3 366 €
maternelle
Ruy
2024 059
|Location
chapiteau
14 juillet
Les
Chapiteaux
du
Centre
6538,20
€
ture
de
l
Î
|
2024_o6o | Cuverture
de
l'avant toit de
la
SARL PHILIPPE BERGER
|
7451.94
€
7
buvette
du
hall
des
sports
2024
061
Fauchage
accotement
printemps
BLANC
Jérémy
6
000
€
7
er
passage
2024 062
|Fauchage
élagage
chemins
de
terre
BLANC
Jérémy
6240€
2024
063
|Relevés
topographiques
SELARL
ARPENTEURS
9
660
€
Commande
de
fournitures
2024
064
|d'hygiène
et fournitures
ASP
ENVIRONNEMENT
3
197,30
€
d'entretien Marché
à bon
de
commande
pour
2024065
| !°5 travaux de mise en œuvre et de
SAS SERFIM TIC
600 000 €
maintenance
d'un
dispositif
de
vidéoprotection
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le cadre
de
la délégation
permanente
qui
lui a été
confiée.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
03
juin
2023
Délibération
n°2024_070 Ainsi
fait
et délibéré
en
séance,
le 10
juin
2024
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
Envoyé
en
préfecture
le
12/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/06/2024
Publié
le
13/06/2024
ET
ID
: 038-213803489-20240603-2024_070-DE
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l’autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
03
juin
2023
Délibération
n°2024_070