Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - view document.php?id=719
Déliberation - view document.php?id=474
Arrêté - view document.php?id=1364
Procès Verbal - view document.php?id=1354
Déliberation - view document.php?id=566
Arrêté - view document.php?id=982
Déliberation - view document.php?id=475
Déliberation - view document.php?id=567
Procès Verbal - view document.php?id=514
Convocation - view document.php?id=514
Procès Verbal - view document.php?id=514
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Basse-Ham.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=514)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2022
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2022
3 - Arrêt du projet de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme avant enquête publique 4 - Rapport n° 21 de la CLETC concernant le transfert du soutien au Sporting Club Thionvillois au 01/01/2022
5 - Eclairage public – Extinction partielle sur le territoire communal
6 - Subvention à l’Association Sportive et Socio-Educative des écoles de Basse-Ham 7 - Cadeau offert par la municipalité aux familles hamoises à l’occasion d’une naissance 8 - Modification budgétaire
9 – Vente d’un immeuble sis 102 Bis Avenue de Nieppe (ancien presbytère) – Rectification sur erreur matérielle
Date de mise en ligne : 21/10/2022
Date d’affichage : 21/10/2022