unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - Registre 2023B7 1205

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unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - Registre 2023B7 1205 Document publié le Vendredi 12 mai 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - Registre 2023B7 1205)Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, 2023B7-1205

Département de la Moselle

Arrondissement de Boulay

Communauté de Communes de la Houve et du Pays Boulageois

____________

Registre des délibérations du Bureau Communautaire

______________________

Séance du 12 mai 2023

Sous la Présidence de Monsieur Jean-Michel BRUN, Président

Etaient présents :

Messieurs et Mesdames Philippe SCHUTZ, Denis BUTTERBACH, Jean-Claude BRETNACHER, Roselyne DA SOLLER, Christine THIEL, Patrick PIERRE, Thierry UJMA Vice-présidents

Membres en fonction : 10

Membres présents : 8

Dont représentés : 0

Membres absents : 2

POINT n°1 : contrat de fourniture – ESAT de Varize

Monsieur le Président indique qu’il y a lieu d’ajouter deux références au contrat de fourniture attribué à l’ESAT de Varize. Il s’agit de radis bio pour un montant de 4,85 € HT/kg et de choux rouge et blanc bio pour un montant de 3,85 € HT du kg.

L’exposé du Président entendu,

Les membres du bureau,

DECIDENT A L’UNANIMITE

1) D’autoriser le Président à signer la modification du contrat de fourniture avec l’ESAT de Varize (radis bio pour un montant de 4,85 € HT/kg et de choux rouge et blanc bio pour un montant de 3,85 € HT du kg),

2) D’autoriser le Président à signer toutes les pièces administratives ou financières afférentes,

-------------------

Vu l’avis favorable du Comité Social Territorial en date du 28 avril 2023,

POINT n°2 : approbation du rapport hommes-femmes

Monsieur le Président indique qu’il y a lieu d’adopter le rapport sur l’égalité hommes femmes de la Communauté de communes.

L’exposé du Président entendu,

Les membres du bureau,Département de la Moselle - Arrondissement de Boulay - Communauté de Communes de la Houve et du Pays Boulageois Registre du 12 mai 2023

2023B7-1205

DECIDENT A L’UNANIMITE

1) D’adopter le rapport sur l’égalité hommes femmes de la CCHPB 2023,

2) D’autoriser le Président à signer toutes les pièces administratives afférentes,

-------------------

POINT n°3 : subvention à l’Association « parle à tes voisins »

Monsieur le Président indique que cette association se charge de l’apprentissage du français aux ukrainiens réfugiés sur le territoire. .

L’exposé du Président entendu,

Les membres du bureau,

DECIDENT A L’UNANIMITE

1) D’accorder à l’association « parle à tes voisins » une subvention de 885 €,

2) D’autoriser le Président à signer toutes les pièces administratives et financière afférentes,

-------------------

POINT n°4 : demande d’aide au développement économique – société LORTOIT/ZAYER de BOULAY

Monsieur le Président indique qu’une entreprise a sollicité la communauté de communes aux fins d’obtention d’une subvention :

- Société LORTOIT-ZAYER de BOULAY pour des travaux sur le bâtiment pour un montant de 14.478,56 € HT) soit 4343,57 € de subvention sollicitée.

Après en avoir délibéré,

Les membres du Bureau

DECIDENT A L’UNANIMITE

3) D’accorder à la société LORTOIT-ZAYER une subvention d’un montant de 4343,57 €,

4) D’autoriser le Président à signer toutes les pièces administratives ou financières afférentes,

-------------------

Les membres du bureau,

Jean-Michel BRUN, Philippe SCHUTZ, Denis BUTTERBACH,Département de la Moselle - Arrondissement de Boulay - Communauté de Communes de la Houve et du Pays Boulageois Registre du 12 mai 2023

2023B7-1205

Jean-Claude BRETNACHER, Franck ROGOVITZ, Thierry UJMA,

Roselyne DA SOLLER, Christine THIEL, Patrick PIERRE,

Ginette MAGRAS,