Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 43 representant commune forestiere
Déliberation - DE2026043 association fonciere pastorale
Déliberation - DE2026053 proposition CIID
Déliberation - DE2026041 correspondant defense
Déliberation - DE2026052 representant CLECT
Déliberation - 2021 75 ruralite adhesion communes forestieres
Déliberation - DE2026030 nombre mb CCAS
Déliberation - DE2026039 delegue SYANE
Déliberation - DE2026035 commission Communication
Déliberation - 21 delegues COMMUNES FORESTIERES
Déliberation - DE2026040 communes forestieres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Déliberation - DE2026040 communes forestieres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2026
Publié
le
S
L
GT
ID
: 074-217400167-20260401-DE2026040-DE
COMMUNE
D’ARCHAMPS
DE2026040
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°
DE2026040
Le
1°”
avril
deux-mille-vingt-six,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-
Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
David
ZAMOFING,
Maire,
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le 27
mars
2026
Présents
: David
ZAMOFING,
Anthony
REY,
Véronique
MAGNIN,
Manuel
RITLEWSKI,
Anaïs
FRANCESCHI,
Vincent
MAYET,
Ute
HAMILTON-JAMES,
Nicole
GOUJON,
Amalia
MARTINEZ,
Jean-Baptiste
GOIRAN-MANFREDINI,
François
CATHERINET,
Benoît
HALILAJ,
Nicolas
BONCI,
Anaïs
REY-LAESER,
Anne
RIESEN,
Nathalie
HERLEMONT,
Philippe
BAUDRION,
Cyril
KHAROUA.
Absents
excusés
: Alina
STOIAN.
Secrétaire
de
séance
: Vincent
MAYET.
Pouvoirs :
—
Alina
STOIAN
a donné
pouvoir
à Vincent
MAYET.
Désignation
des
représentants
de
la
commune
à
l’association
des
communes
forestières
Monsieur
le Maire
explique
que
la commune
d’Archamps
adhère
à la Fédération
nationale
des
Communes
forestières
chargée
notamment
de
représenter
la
commune
et
de
faire
valoir
ses
intérêts
auprès
des
partenaires
de
la filière
bois-forêt.
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
désigner
un
représentant
titulaire
et un
suppléant.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré:
—
DÉSIGNE
Amalia MARTINEZ
comme
membre
titulaire,
—
DÉSIGNE
Jean-Baptiste
GOIRAN
comme
membre
suppléant,
—
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
transmettre
ces
informations
à
l’association
des
communes
forestières.
Décisions
prises
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
susvisés Le
Maire
David
ZAMOFING
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le
:
Télétransmis
en
préfecture
le
:
Affiché
le
: