Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - V DCM 20260507 03 RH
Déliberation - V DCM 20260507 10 DGS
Déliberation - V DCM 20260507 05 DGS
Déliberation - V DCM 20260507 08 DGS
Déliberation - V DCM 20260507 09 DGS
Déliberation - V DCM 20260507 07 SF
Déliberation - V DCM 20260507 01 RH
Déliberation - V DCM 20260507 02 RH
Déliberation - V DCM 20260507 04 CCAS
Déliberation - V DCM 20260507 06 DGS
Déliberation - V LISTE DCM 20260507
Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - V LISTE DCM 20260507)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CAROMS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 7 MAI 2026 A 18h30
L'an deux mille vingt-six, le jeudi 7 Mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Ville de
CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 30 avril 2026
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
A l’ouverture de la séance :
Présents : (19) MICHELIER Valérie. AGNELLI Eva. BONNAVENTURE Richard. MASSONNET Christine.
MICHELIER Pierre. MARCELLIN Valérie. FROGER-DROZ Daisy. HERZ Jean-Michel. DOROTTE Josiane.
MONTAGARD Monique. ENDERLIN François. AUGIER Magali. MARI Anne-Laure. ARZALIER Stéphan.
CLAER Aurélien. GEA-LE MAREC Jessica. BEGOUAUSSEL André. ESPOSITO Anna. LURIE Didier.
Absents ayant donné procuration: (3) BRAQUET Jean-Pierre (procuration à MICHELIER Valérie).
LEFORT Patrice (procuration à BONNAVENTURE Richard). BOUMAHDI Najih (procuration à MICHELIER
Pierre).
Absent Excusé : (1) : JAUME François.
Assistait également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services
e Secrétaire de séance : M. François ENDERLIN
e Procès-verbal de la séance du 2 Avril 2026 arrêté à l’unanimité
e M. François JAUME est entré en séance pour la présentation du projet de délibération
n°9
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°1
Rapporteur : Mme Le Maire
Renouvellement du Comité Social Territorial Local (CST)
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°2
Rapporteur : Mme Le Maire
Composition du Comité Social Territorial Local (CST)
ADOPTE À L'UNANIMITE DELIBERATION N°3
Rapporteur: Mme Valérie Marcellin
Convention de mise à disposition ponctuelle d'agents de police municipale —
année 2026
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°4
Rapporteur : Mme Monique Montagard
Convention de mise à disposition ponctuelle du service de portage de repas du
CCAS
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°5
Rapporteur : Mme Le Maire
Convention relative à l’accès et l'intervention des bénévoles CCFF sur des
communes limitrophes avec la mise à disposition des bénévoles et du matériel
des Comités Communaux Feux de Forêt de ces communes dans le cadre de
leurs missions
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°6
Rapporteur: M. Jean-Michel Herz
Contrat Commune de Caromb/Alcome relatif à la réduction des déchets des
produits du tabac dans l’espace public
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°7
Rapporteur: —- Mme Valérie Marcellin
Budget Principal de la Commune — Adoption du Règlement Budgétaire et
Financier (RBF)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°8
Rapporteur: Mme le Maire
Election des membres élus au conseil d'administration du Centre Communal
d’Action Sociale (CCAS)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°9
Rapporteur: Mme Le Maire
Désignation des représentants de la commune au sein d'associations, de divers
organismes et du correspondant défense
ADOPTE A LA MAJORITE DES VOIX
19 Voix Pour (Liste Caromb d’abord...encore et plus fort !)
3 Abstentions (Liste Ensemble pour Caromb)
DELIBERATION N°10
Rapporteur: Mme Le Maire
Retrait de la délibération n°2024-CM-30/01-02 relative à la modification du
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise
et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
ADOPTE À L’'UNANIMITE DELIBERATION N°11
Rapporteur: Mme le Maire
Pouvoirs exercés par délégation du conseil municipal — Rendu Compte des
décisions
LE CONSEIL A PRIS ACTE DES DECISIONS
DELIBERATION N°12
Rapporteur: Mme le Maire
Questions diverses
Séance levée à 20h00.
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
FrançoisÆN LIN