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Déliberation - Liste des deliberation du 14 novembre 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation du 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
L'ordonnance n° 2021 - 1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu sommaire des séances
du conseil municipai.
Conformément à l'article L 2121 - 25 modifié du CGCT, ia liste des délibérations examinées par le
conseil municipal est affichée à {à mairie et publiée sur le site internet de la commune dans les 7
jours suivant la séance du conseil municipal. JÉCIS N° DÉCISION DU
d'ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL ” MUNICIPAL. 2023 - 74 |Budget principal - Décision modificative n°1 Approuvée 2023 - 75 |Admission en non-vaieur Approuvée
2023 - 76 |Base nautique - plan tourisme - Approbation et autorisation à signer la Approuvée
convention de financernent département/commune de Chens sur Leman
2023 - 77 [Approbation et autorisation à signer la convention de financement dans le Approuvée
cadre du fonds d'innovation pédagogique avec le rectorat de Grenoble
2023 - 78 Approbation et autorisation à signer la convention de partenariat ,
2022 7 7$ lave le LIEN 2024 AApprouvée Approbation et autorisation à signer la convention relative à la mise en 2 - 79 2 rÉe 2023 -79 œuvre du forfait post-stationnement avec ANTAÏ Approuvée Participation financières des communes du domicile des élèves . 2023 - 80 Approuvée scolarisés en classe ULIS
2023-81 Remboursement de frais à Madame le maire Approuvée Attribution et autorisation à signer le marché d'assurance "dommages
2023-82 |aux biens" avec la SMACL Approuvée 2023-83 jMise en piace d'astreintes financières pour les infractions à f'urbanisme Approuvée 2023-84 {fnstauration du stationnement payant "rue des pêcheurs" Approuvée 2073-85 {Actualisation du compte épargne temps Approuvée Approbation ét autorisation à signer la convention et Te cohirat de mises à . 2023-86 [disposition de personnels avec chablais inter empioi Approuvée Approbation et autorisation à signer la convention d'utilisation de stand de a 2023-87 |tir de Saint-Julien-en-Genevois Approuvée Approbation et autorisation à signer la convention relative aux conditions et
modalités de mise en œuvre du système d'enregistrement national des Approuvée 2023-88 [demandes de logement locatif social avec le préfet de haute-Savoie
2023-89 |Présentation du rapport d'activités 2022 de Thonon agglomération Approuvée
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2023-90 [assainissement collectif et non collectif 2022 deThonon agglomération Approuvée
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2023-93 [de santé
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Alfichée on mairie le 16 nombre
Publiée le 16 novembre 2073
Le maire, Pascale MORIAÏT