Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du conseil municipal en
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du conseil municipal du
Déliberation - Liste des deliberation du 14 novembre 2023
Procès Verbal - PV Conseil municipal 10 01 23
Déliberation - conseil municipal du 12.09.24 liste des delibera
Procès Verbal - PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2024 1
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 14
Conseil Municipal - Liste des délibérations du 30 mai 2024
Déliberation - liste deliberations conseil du 28 fevrier 2024
Conseil Municipal - Liste des delliberations du conseil municipal du 14 mai 2024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des delliberations du conseil municipal du 14 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Changement climatique,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 MAI 2024
L'ordonnance n° 2021 - 1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu sommaire des séances du
conseil municipal.
Conformément à l'article L 2121 - 25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le
conseil municipal est affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans les 7
jours suivant la séance du conseil municipal.
DÉCISION DU
N° d’ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL
MUNICIPAL
2024 - 44 [Subvention 2024 Approuvée
2024-45 |Loyer du cabinet médical Approuvée
2024-46 [Vente du véhicule CITROEN berlingo Approuvée
2024-47 |Création et suppression de postes suite à recrutement Approuvée
Déploiement de la collecte des ordures ménagère en apport volontaire
2024 - 48 |Convention de mise à disposition de terrains à titre gratuit pour Approuvée
l'implantation des conteneurs aériens, semi-enterrés et enterrés
2024 -49 |Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables Approuvée
2024 - 50 |Dénomination des voies - Mise à jour 2024 Approuvée
2024 - 51 Travaux de gros entretien/reconstruction d'éclairage public - Programme proue
2024
2024 - 52 Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat Approuvée
susceptibles d'affecter les finances locales
Affichée en mairie le 23 mai 2024 2024
Publiée le 23 mai 2024
Le maire, Pascale MORIAUD la secrétaire, Jérôme TRONCHON ns
TT