Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 18 mai 2021
Compte-Rendu - 10 juillet 2020
Compte-Rendu - 7 mai 2019
Procès Verbal - PV seance du 24 mai 2020 2
Compte-Rendu - 2 novembre 2020
Compte-Rendu - 29 juin 2020
Compte-Rendu - 15 septembre 2020
Procès Verbal - PV DU 24 MAI 2020
Séance - seance du 24 mai 2020
Procès Verbal - PV 24 mai 2020
Compte-Rendu - 24 mai 2020
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Francs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 mai 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE FRANCS
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE
ORDINAIRE
Du 24 mai 2020
CONVOCATION du 18 mai 2020
L'an deux mil vingt, le 24 mai à 17h30, le Conseil Municipal s'est réuni en
session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
réunions, sous les présidences respectives de Madame MADRID Claudine , Maire sortante, de Madame SUEUR Pierrette en qualité de doyenne de l’assemblée et de Madame GISSOUT Florence, Maire.
Présents : Mesdames MADRID Claudine, GISSOUT Florence, SUEUR Pierrette, BERBAIN Anne, BERNAGAUD Martine, GACHET Lénaïck.
Messieurs : REVERDEL Dominique, BRAUD Alexis, REVERDEL Didier,
DAUGIERAS Jean-Marie, LARRIEU William, BARRET Étienne.
Installation du Conseil Municipal :
Madame MADRID Claudine, Maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui
se sont déroulées le dimanche 15 mars 2020. Sont élus Monsieur BARRET Étienne, Madame BERNAGAUD Martine, Monsieur BRAUD Alexis, Monsieur DAUGIERAS Jean-Marie, Madame GACHET Lénaïck, Madame GISSOUT Florence, Monsieur LARRIEU William, Monsieur REVERDEL Dominique, Monsieur REVERDEL Didier, Madame SUEUR Pierrette. Madame MADRID Claudine, Maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu’il a été constitué lors des élections du 15 mars 2020.
Conformément à l’article L2122-8 du Code Général des Collectivités territoriales, la séance au cours
de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal ; Par conséquent Madame MADRID cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l'assemblée, à savoir Madame Pierrette SUEUR, en vue de procéder à l’élection du Maire.
Élection du Maire :
Madame SUEUR Pierrette prend la présidence de la séance ainsi que la parole. Elle propose de désigner Monsieur BARRET Étienne, benjamin du Conseil Municipal, comme secrétaire. Elle fait l'appel des membres du Conseil Municipal, dénombre 11 conseillers présents et constate que le quorum posé par l’article L2122-4 et L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales est atteint. Elle rappelle qu’en application du CGCT le Maire est élu à bulletin secret et à la majorité absolue. Elle demande qui est candidat à la fonction de Maire ?
Madame GISSOUT Florence fait acte de candidature. Elle obtient l’unanimité des voix au premier tour ( 11 voix), est proclamée Maire et prend la présidence. Une délibération sera prise.
Détermination du nombre d’adjoint :
Madame GISSOUT Florence, Maire, expose au Conseil Municipal qu’en application des articles L2122-1 et L2122-2 du CGCT la commune peut disposer au maximum de 3 adjoints mais qu’habituellement elle en désigne 2. Elle propose ce nombre au vote du Conseil Municipal. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la création de deux postes d’adjoints. Une délibération sera prise.
Élections des adjoints :
Madame GISSOUT Florence, Maire, demande qui est candidat au poste de 1° adjoint ? Monsieur REVERDEL Dominique fait acte de candidature. Il obtient l’unanimité des votes ( 11 voix) et est proclamé 1" adjoint .
Madame GISSOUT Florence, Maire, demande qui est candidat au poste de 2éme adjoint ? Monsieur BRAUD Alexis se porte candidat . Il obtient l’unanimité des votes ( 11 voix) et est proclamé 2éme adjoint. Une délibération sera prise.
Lecture de la charte de l’élu local :
Madame GISSOUT Florence, Maire, donne lecture de la charte de l’élu local au Conseil Municipal .
Clôture de la séance à 18 heures.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents du Conseil Municipal.
LE MAIRE
GISSOUT Florence