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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 151483 151520 Z250570COV Avenant 1 VOLET 3 ATELIER 1001 VIES
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 151483 151520 Z250570COV Avenant 1 VOLET 3 ATELIER 1001 VIES)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
’rovence
« la Métropole»
:S 10017 VIES
851 930 503 00020
« l'association»
Reçu au Contrôle de légalité le 17 décembre 2025
Publié le 17 décembre 2025
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE
D’OBJECTIFS N° Z25 0570COV DU 05 12 2024
SUBVENTION SPECIFIQUE
ENTRE LES SOUSSIGNES :
L’E.P.C.I. La Métropole Aix-Marseille-Provence
58, boulevard Charles Livon
13007 MARSEILLE
représenté par Sa Présidente en exercice régulièrement habilitée à signer le présent avenant par délibération du Bureau de la Métropole en
TCM-022-16871/24/BM date du 05 décembre 2024.
ci-après désigné « la Métropole»
ET
L’Association ATELIER DES 1001 VIES
sise 24,RUE DU TEMPLE
13 640 LA ROQUE D’ANTHERON
N° SIRET : 851 930 503 00020
représentée par Son Président, Monsieur Bruno VORON
ci-après désignée « l’association»
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : OBJET DE L’AVENANT
Dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs signée le 02/04/2025 avec l’association pour les exercices 2025, 2026, et 2027, l’objet du présent avenant est d’attribuer une subvention au titre de l’exercice 2026.
L’association s’engage, à son initiative et sous sa responsabilité, à réaliser les actions conformes à son objet social à savoir :
• Action 1 :
Développement du réseau de réemploi solidaire de la recyclerie en direction des plus démunis
• Action 2 :
Mise en place d’une recyclerie ambulante au plus près des habitant
A cette fin, l’association s’engage à mettre tous les moyens nécessaires à sa bonne exécution. (total des produits hors contributions
d'un montant 4195€ répartis comme
en direction
| 304 €.
3 175 €, répartis comme suit :
total prévisionnel de l’action (hors contributions
total prévisionnel de l'action (hors contributions
Reçu au Contrôle de légalité le 17 décembre 2025
Publié le 17 décembre 2025
Pour sa part, la Métropole s’engage à soutenir financièrement l’association dans la réalisation de ces objectifs.
ARTICLE 2 : DUREE DE L’AVENANT
Le présent avenant est conclu pour l'exercice budgétaire 2026 et trouvera son terme au versement du solde.
ARTICLE 3 : COUT DE L'ACTION ET PARTICIPATION DE LA MÉTROPOLE
3.1 Budget prévisionnel de l'action :
• Les annexes I.1 et I.2 au présent avenant précisent :
-Le budget prévisionnel global de chacune des actions (action 1 et action 2), objets de l'article 1er, ainsi que les moyens affectés à leur réalisation en détaillant les autres financements attendus et en distinguant notamment les apports des collectivités territoriales, les ressources propres, etc.
Conformément aux l’annexes le coût total prévisionnel (total des produits hors contributions volontaires) des actions, objet du présent avenant, est d'un montant 4195€ répartis comme suit :
Action n°1 : « Développement du réseau de réemploi solidaire de la recyclerie en direction des plus démunis » : 1 871 €.
Action n°2 : « Recyclerie ambulante au plus près des habitants du secteur » : 1 304 €.
3.2 Participation de la Métropole et modalités de calcul :
La participation de la Métropole est d'un montant de 3 175 €, répartis comme suit :
Action 1 : 1 871 € soit 80 % du coût total prévisionnel de l’action (hors contributions volontaires).
Action 2 : 1 304 € soit 70 % du coût total prévisionnel de l’action (hors contributions volontaires).
Conformément au Règlement Budgétaire et Financier, si le montant des dépenses varie à la baisse, la participation de la Métropole est recalculée en fonction des dépenses réelles déduction faite du montant total des recettes hors subvention d’exploitation auquel sera appliqué un taux de financement ajusté tenant compte des soutiens accordés par l’ensemble des partenaires institutionnels.
En cas de non-exécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions d’exécution de l’avenant sans l’accord écrit de la Métropole, celle-ci peut suspendre ou diminuer le montant des avances et autres versements, remettre en cause le montant de la subvention ou exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versés au titre du présent avenant.
Cette subvention sera créditée au compte de l’association selon les procédures comptables en vigueur sous réserve du respect par l’association de ses obligations légales et contractuelles.
3.3 Modalités de versement de la subvention : : AUTRES
Reçu au Contrôle de légalité le 17 décembre 2025
Publié le 17 décembre 2025
Conformément au Règlement Budgétaire et Financier, les modalités de versement se feront comme suit :
- un acompte maximum de 50% de la subvention votée, sur appel de fonds du bénéficiaire, après la signature de l’avenant par les deux parties ;
-un acompte intermédiaire de 25% de la subvention votée, après la remise des pièces prévues à l’article 6.2 de la convention initiale.
- le solde, sur demande du bénéficiaire, après la remise des pièces prévues à l’article 6.2 de la convention initiale.
L'appel de fonds est rempli et signé par le bénéficiaire de la subvention qui certifie la réalité de la dépense et son affectation à l’action subventionnée.
ARTICLE 4 : AUTRES
Les autres dispositions de la convention initiale demeurent inchangées et s'appliquent au présent avenant.
Fait à Marseille, le
Pour l'Association
Le Président
Pour la Métropole
La Présidente
Martine VASSAL 3 Budget prévisionnel de l'action
-2 Le total des charges doit être égal au total des produits.
VOLET 3.1 : Développement du réseau
Exercice 20 [26] de réemploi solidaire
MONTANT RESSOURCES DIRECTES MONTANTt2
de Diem et tramwerts collectih du persammel
Déplacements, mises et réceptærs
pote et de
enécates à l'estémer etc)
taxes
Lasers mar
et tunes
64 «+ Charges de personsel
CE
CE
A
nnmmm
nnnmm
tons:| La Roque d'Antheron te [08/10/2025
préstéent L'ATELIER en Eoa
1.200 pes indiquer lex conctmen d'eures, 22 L ratoarvis er qe DORA ATIL duc SAMU LM phAMeNT Sr De avé MERS LÀ LeCTe Déroe #0 MNT CT 24 so phon compratée des auachatoes, lus da régrmanx JIN-Bé de 05 prért mes LL A LL LEE su hors délen - et - da pére - de compte de éanlent.
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Reçu au Contrôle de légalité le 17 décembre 2025
Publié le 17 décembre 2025
ANNEXE I.1 DE L’AVENANT
ATELIER DES 1001 VIES : ACTION 1
Budget Prévisionnel de l’Action Année 2026/AAP REEMPLOI 2025-2027 Volet 3 3-2 Budget prévisionnel de l'action
Le total des charges doit être égal au total des produits.
Exercice 20 [26] Volet 3.2 : Recyclerie ambulante
MONTANTIE RESSOURCES DIRECTES
Dreurs 4 recherches, éccumentæson,
62: Autres services extérieurs
Sr
POI
m
m
MARIA
ARRRRRRARARARARRRRRARRARrAnrnnrnnnnnnm
m
mn
[SE : Dotation ansrtnsenersl & proviswea,
csgngemests à réaler ser ressources affectées CC]
89 + Impôts sur les bénéfices | |
CHARGES INDIRECTES
Charges fixes de fosctionsement € €
Frais fnanoer € €
Autres € €
RSR NN [1:56 € | MONRENESRROrS NN | 1256€ |< CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES: € _ €
€ €
€ €
€ €
rits:| La Roque d'Antheron |
LAfES Signature @u Président Les
12e pes lai, LR LA Qu appelée mur be faite que des maæmen Ah 1 rate Monmeur ee chromant ben de
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Reçu au Contrôle de légalité le 17 décembre 2025
Publié le 17 décembre 2025
ANNEXE I.2 DE L’AVENANT
ATELIER DES 1001 VIES : ACTION 2
Budget Prévisionnel de l’Action Année 2026/AAP REEMPLOI 2025-2027 Volet 3