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Procès Verbal - 2021 12 113 Association Rugby Club Bagnols Marcou
Déliberation - 2023 05 090 attribution dun subvention exceptionnelle au Rugby Club Bagnols dans le cadre du jumelage
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 090 attribution dun subvention exceptionnelle au Rugby Club Bagnols dans le cadre du jumelage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-05-090
Séance du 04 mai 2023
Objet : attribution d'un subvention exceptionnelle au Rugby Club Bagnols Marcoule pour
son action dans le cadre du jumelage
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
20 9 4
VOTE
A l'unanimité Contre: O
Abstention : O
L'an deux mille vingt-trois, le 04 mai à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 27 avril 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Monique
GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Christian SUAU, Raymond
MASSE, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX,
Jean-Louis MORELLI, Bernard NASS, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Jean Christian REY procuration à
P. BERTHOMIEU, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ procuration à C. ROUX, Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Sylvain HILLE .. ·
procuration à M. CEGIELSKI, Marilyne FOURNIER procuration C. BAUME, Alain POMMIER
procuration à J-L. MORELLI, Olivier WIRY procuration à T. VINCENT, Léopoldina MARQUES-
ROUX procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents Mourad ABADLI, Fatiha EL KHOTRI, Pascale BORDES,
Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Objet : attribution d'un subvention exceptionnelle au Rugby Club Bagnols Marcoule pour
son action dans le cadre du jumelage
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant que le Rugby Club Bagnols Marcoule (RCBM) a proposé, puis mené jusqu'à la
réalisation, l'organisation d'un week-end avec 55 enfants italiens de 11 à 16 ans accompagnés
par 10 adultes, de la ville de Feltre, ville jumelle du 7 au 10 avril 2023, à Bagnols-sur-Cèze,
Considérant que ce projet sportif, culturel et humain, entre pleinement dans le cadre des
actions que la Mairie de Bagnols-sur-Cèze, appuyée par le Comité de Jumelage, souhaitait voir
se développer entre les villes jumelles, afin d'encourager des relations au-delà des comités de
jumelages,
Considérant que l'organisation et les activités autour de ce week-end ont généré des coûts
supportés largement par le Club du RCBM,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires financières, de
la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique du 26 avril 2023,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'attribuer à l'association du RCBM une subvention exceptionnelle de 1 500 €,
de prélever cette dépense le compte « 0404-6574-331 »du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 04 mai 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le O 9 MAI 101l
et publié le ÎÎ 9 MAI 2023
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr