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Conseil Municipal - cm?t=1617789178
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noyelles-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm?t=1617789178)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
Département
de
la
Somme
nn
RE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
18
mars
2021
MM.
DEMAREST
Jean-Louis
-
BALSAMO
Martial
-
GALIANI
Michel
-
POTIEZ
Florence
-
CRÉPIN
Pauline
- SZUBINSKI
Stéphane
-
RINCY
Stéphanie
- JOLIBOIS
Gérard
-
LEFEBVRE
Anne-Sophie
-
HUNAUT
Christian
- DE
POURCQ
Marine
- BESNARD
Roland
- BOUTTÉ
Bertrand
- ÉVRARD
André
-
LELOIRE
Didier.
Procurations
: -
Conseillers
absents
excusés :
-
Secrétaire
de
séance
: Mme
RINCY
Stéphanie
Lecture
et
approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
15
décembre
2020.
Une
copie
a
été
jointe
à
la
convocation.
| Vote
pour
| 15
| Vote
contre
|
| Abstentions
|
|
DÉCISIONS
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ADMINISTRATION
GÉNÈRALE
-
Rapporteur
: Jean-Louis
DEMAREST
Cotisation
annuelle
à l'AMF
80.
Cette
association
a
pour
mission
d'apporter
Un
soutien
aux
maires,
adjoints.
Elle
assure
une
fonction
de
conseil,
d'information
et
de
formation
en
mettant
à
notre
disposition
de
nombreux
services. Cette
cotisation
(calculée
en
fonction
de
la
population)
d'un
montant
de
189,82
€ comprend :
L'adhésion
aux
associations
départementale
[AMS)
et
nationale
{(AMF)
Les
prestations
du
service
juridique,
L'accès
aux
sessions
de
formation
et
d'information,
L'accès
à
notre
site
internet
L'envoi
de
documents
(agenda,
annuaire,
brochures
informatives,
etc...)
L'organisation
de
déplacements
lors
de
manifestations.
VNYNNVYVYNVN
Le
conseil
municipal
approuve
le
renouvellement
de
l'adhésion
de
la
commune
à
l'AMF80
et
autorise
le
paiement
de
la
cotisation
annuelle
qui
s'élève
à
189.82
€
pour
l'année
2021.
| Vote
pour
| 15
| Vote
contre
|
| Abstentions
|
|
Cotisation
annuelle
au
CAUE
80.
Le
CAUE
de
la
Somme
est
une
association,
issue
de
la
loi
sur
l'Architecture
de
1977,
dont
le
but
est
de
promouvoir
la
qualité
de
l'architecture,
de
l'urbanisme,
de
l'environnement
et
du
paysage. Il assure
des
missions
de
conseil,
de
sensibilisation,
d'information
et
de
formation
auprès
de
tous
les
publics
à
travers
conférences,
expositions,
publication
et
actions
de
médiation.
Le
conseil
d'administration
du
CAUE
regroupe
un
ensemble
d'acteurs
: représentants
de
l'Etat,
des
collectivités
et
des
professionnels
concernés
par
l'action
du
CAUE.
La
cotisation
annuelle
au
CAUE
de
la
Somme
est
de
50
€uros.
Le
conseil
municipal
approuve
le
renouvellement
de
l'adhésion
de
la
commune
au
CAUE
de
la
Somme
autorise
le
paiement
de
la
cotisation
annuelle
qui
s'élève
à
50
&uros
pour
l'année
2021.
Vote
pour
| 15
| Vote
contre
|
| Abstentions
|
| TOURISME
-
Rapporteur
: Martial
BALSAMO
Convention
financière.
Participation
au
remboursement
de
la
quote-part
des
communes
avancées
par
le
Syndicat
Mixte
pour
l'implantation
de
mobiliers
d'interprétation
Grand
Site.
ENTRE
Le
Syndicat
Mixte
Baie
de
Somme-grand
littoral
picard,
1,
rue
de
l'hôtel
Dieu
80100
ABBEVILLE,
représenté
par
son
Président,
Monsieur
Stéphane
HAUSSOULIER
dûment
autorisé
par
délibération
du
Comité
Syndical
en
date
du
19 juin
2020
ET LA
Commune
de
Noyelles-sur-Mer
représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Jean-Louis
DEMAREST,
dûment
autorisé
en
vertu
d'une
délibération
du
Conseil
Municipal
PREAMBULE Dans
le
cadre
de
sa
stratégie
Grand
Site
Baie
de
Somme
2018-2023,
le Syndicat
Mixte
a
souhaité
décliner
un
schéma
de
signalétique
d'interprétation
depuis
les
cœurs
de
sites
et
places
de
villages.
Cette
signalétique
d'interprétation
correspond
aux
mobiliers
Grand
Site
dont
7
exemplaires
sont
déjà
en
place
sur
le
territoire
(Pointe
de
Routhiauville
à
Fort-Mahon-Plage,
Le
Crotoy,
Halte
de
Morlay
à
Ponthoile,
le
Hourdel
et
la
route
Blanche,
Boulevard
maritime
à
Cayeux-sur-Mer).
Le
syndicat
Mixte
a
délibéré
favorablement,
en
date
du
19
juin
2020,
sur
ce
projet
avec
un
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
pour
la
conception
et
le
fabrication
des
30
mobiliers
:
Partenaires
financiers
Taux
(%)
| Montant
(euros
HT)
Montant
{euros
TTC)
CD
: dotation
d'investissement
30%
31
140
€
37
368
€
SMBS-GLP
(via
participation
des
30
communes
du
Grand
Site
de
France)
30%
DE
37
368
€
Fonds
FEADER
40%
41
520
€
49
824€
TOTAL
100%
103
800
€
124
560
€
Afin
de
faciliter
la
finalisation
du
dossier
par
les
services
instructeurs
du
FEADER,
il a
été
décidé
que
le
Syndicat
Mixte
porte
la
participation
des
communes
et
se
fasse
ensuite
rembourser
par
chacune.
Ainsi,
l'objet
de
cette
convention
est
de
fixer
les
modalités
de
remboursement
de
la
quote-part
des
communes
concernées
au
profit
du
Syndicat
Mixte
pour
la
réalisation
du
mobilier
Grand
Site.
IL
EST
CONVENU
ET
ARRETE
CE
QUI
SUIT :
ARTICLE
1-
OBJET
La
présente
convention
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
de
remboursement
de
la
quote-part
communale
au
profit
du
Syndicat
Mixte
pour
la
réalisation
du
mobilier
Grand
Site.
ARTICLE
2-
DUREE
La
présente
convention
entre
en
vigueur
à
compter
de
sa
signature
par
les
parties
et
prendra
fin
à
la
date
de
remboursement
total
de
la
quote-part
par
la
Commune.
ARTICLE
3-
MODALITES
DE
REMBOURSEMENT
La
Commune
de
Noyelles-sur-Mer
s'engage
à
rembourser
la
quote-part
qui
lui
a
été
avancée
par
le
Syndicat
Mixte.
Cette
quote-part
correspond
au
taux
de
30%
du
montant
hors
taxe
du
plan
de
financement
présenté
en
préambule,
soit
1 038
€
HT
soit
1 245
euros
TTC.
Cette
somme
sera
versée
directement
au
Syndicat
Mixte.
ARTICLE
4-
AVENANT
Toute
modification
des
conditions
ou
de
modalités
d'exécution
de
la
présente
convention
fera
l'objet
d'un
avenant.
ARTICLE
5-
LITIGE
En
cas
de
litige
sur
les
dispositions
contractuelles
et
les
engagements
financiers,
le
tribunal
compétent
est
le
Tribunal
Administratif
d'Amiens.
Le
conseil
municipal
adopte
la
convention
financière
présentée
par
le
Syndicat
Mixte
Baie
de
Somme-
Grand
Littoral
Picard
pour
l'implantation
de
mobiliers
d'interprétation
Grand
Site.
Vote
pour
| 12
| Vote
contre
|
| Abstentions
[3] FINANCES
-
Rapporteur
: Florence
POTIEZ
Approbation
des
comptes
administratifs
-
comptes
de
gestion
et
affectation
de
résultats
de
l'année
2020
: budget
communal,
budget
assainissement.
Pour
l'approbation
des
Comptes
administratifs,
il convient
d'élire
un(e)
président{e)
de
séance.
Mme
Florence
POTIEZ
est
candidate.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
la
candidature
de
Mme
POTIEZ
Florence
et
propose
Un
vote
à
main
levée.
Vote
pour
| 15
| Vote
contre
|
| Abstentions
|
|
Mme
POTIEZ
Florence
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamée
présidente
de
séance
pour
l'approbation
des
comptes
administratifs
pour
l'année
2020.
Approbation
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif
2020
- Budget
Communal
Dépenses
Recettes
Résultat
Fonctionnement
468
191,73€|
563061,54€
94
869,81
€
Investissement
149
662.36
€|
142
881.43
€
- 6
780,93
€
Résultat
de
clôture
de |
Part
affectée
à
Solde
2
à
l'exercice
précédent |
l'investissement
d'exécution
Résuliat:deiciéture
Investissement
-115
792,19
€
0.00
€
- 6 780,93
€
- 122
573,12
€
Fonctionnement
594
987,23
€
115
792,19
€
94
869,81
€
574
064,85
€
Total
479
195,04
€
115
792,19
€
88
088,88
€
451
491,73
€
Soit
un
excédent
global
de
clôture
de
451
491,73
€
Approbation
du
compte
de
gestion
|
Vote
contre
Abstentions
Vote
pour
|15
Approbation
du
compte
administratif
Vote
contre
Abstentions
Vote
pour
|14
(Vote
hors
de
la
présence
du
maire)
Affectation
du
résultat
du
budget
de
la
commune
2020
1068/
Affectation
en
réserve
investissement
122
573.12
€
Report
en
fonctionnement
451
491.73
€
Vote
contre
Abstentions
Vote
pour |
15
Approbation
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif
budget
assainissement
2020
Dépenses
Recettes
Résultat
Fonctionnement
|
69
389,92€|
69
765,68
€
375,76
€
Investissement
2 000.00
€|
36
066,31
€]
34
066,31
€
Résultat
de
clôture
de
Part
affectée
à
Solde
Résultatdelôiure
|
l'exercice
précédent
|
l'investissement
d'exécution
Investissement
151
427.92
€
0.00
€
34
Oéé6.31
€
185
494.23
€
Fonctionnement
885.80
€
0.00
€
375.76
€
1 231.56
€
Total
152
283.72
€
0.00
€
34
442.07
€
186
725.79
€
Approbation
du
compte
de
gestion
|
Vote
contre
Abstentions
Vote
pour
|15
Approbation
du
compte
administratif
Vote
contre
Abstentions
Vote
pour
|
14
{Vote
hors
de
la
présence
du
maire)
Soit
un
excédent
global
de
clôture
de
186
725,79
€
Affectation
du
résultat
du
budget
assainissement
2020
1068/
Affectation
en
réserve
investissement
0€
Report
en
fonctionnement
1231,56€
| Vote
contre
|
| Abstentions
|
| Vote
pour
| 15] ASSOCIATIONS
-
Rapporteur
: Michel
GALIANI
Sponsoring
à l'association
Organisport
Le
club
Vélo
en
Baie
de
Somme
fait
partie
de
l'Association
Organisport
créée
en
2001
et
qui
a
depuis
l'année
dernière
son
siège
au
70,
route
du
Crotoy
- Gare
- 80860
NOYELLES-SUR-MER.
Le
point
Vélo
TER
en
gare
de
Noyelles-sur-Mer
est
la
porte
d'entrée
sur
l'une
des
plus
baies
du
monde.
Classée
Grand
Site
de
France,
très
prisée
par
sa
nature
préservée.
Le
point
Vélo
en
Baie
de
Somme
est
idéalement
placé
à
la
descente
du
train,
avec
notamment
17
arrêts
chaque
jour
de
trains
provenant,
notamment
de
Paris
Nord,
Amiens,
Boulogne... Cette
école
de
vélo
éco-citoyenne
concerne
les
enfants
et
les
adolescents
du
territoire.
Elle
aborde
les
thèmes
précieux
de
sensibilisation
l'environnement,
d'éco
mobilité,
d'équilibre
alimentaires,
de
sport
santé...
Elle
a
reçu
le
prix
de
la
fondation
SNCF
et
de
la
fondation
VKR
pour
cette
action.
Le
Conseil
Départemental
de
la
Somme
est
un
partenaire
majeur
et
vient
de
renouveler
son
aide
pour
2021.
Les
formules
« sponsors
» proposées
sont
les
suivantes
:
e
500€
en
1 versement
Unique
e
900€
sur
3 ans,
soit
300€
par
an
e
1 200€
sur
3
ans,
soit
400€
par
an.
La
somme
de
la
formule
choisie
par
le
sponsor
est
consacrée
au
financement
des
tenues
personnalisées
comportant
le
logo
ou
l'effigie
du
sponsor.
Soucieux
de
la
qualité
des
articles
portés
et
de
leurs
conditions
de
fabrication,
l'association
a
choisi
la
PME
GARUDA
située
en
Normandie
qui
confectionne
à
100
%
sur
place,
dans
ses
ateliers.
Monsieur
le Maire
propose
de
délibérer
en
faveur
de
la
formule
900
€ sur
3 ans,
soit
300
€
par
an.
| Vote
contre
| 2
| Abstentions
| 3
| Vote
pour
| 10
|
INFORMATIONS
QUESTIONS
DIVERSES
e
M.
HUNAUT
Christian
demande
« qu'en
est-il
du
chauffage
de
l'église,
il y
a
beaucoup
d'humidité
2 »
Le
chauffage
est
prévu
dans
le
budget
2021,
mais
ce
n'est
pas
le
chauffage
qui
résoudra
le
problème
d'humidité.
e_
lla
été
décidé
à
la
majorité
de
conserver
le
fourgon.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée.
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
Jean-Louis
DEMAREST
EN
Stéphanie
RINCY