Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2016 01 21 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2018 09 13 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2016 04 09 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2016 08 10 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2020 06 09 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2017 09 13 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2016 11 28 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2016 03 07 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2020 06 02 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2021 09 28 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2016 09 29 CR Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 29 septembre 2016 par la commune d'Autoreille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 09 29 CR Conseil Municipal)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Institutions publiques,
2016- 34 -
-AUTOREILLE-Séance du 29 septembre 2016-
SEANCE DU 29 septembre 2016 à
20 H 00 en mairie
Membres présents : LIND Catherine, OROSCO Mireille, DUTHIL Alexandre, MUGNIER Cyril, CHOULET Sabrina, RICHARD Carole, CHAVANIS Roger, VUILLEMIN Daniel, BARD Nicole.
Absents : NEANT
Procuration : NEANT
Secrétaire de séance : BARD NICOLE
APPROBATION Du COMPTE RENDU du 10 AOUT 2016
ORDRE DU JOUR
Avant d’ouvrir la séance Mme Le Maire demande au conseil d’avoir la possibilité d’ajouter un point à l’ordre du jour, en l’occurrence : Construction d’une aire de jeux. Le conseil municipal accepte et Madame Le Maire déclare la séance ouverte.
57. Nomination des délégués titulaires et suppléants au Syndicat des écoles AUTOREILLE/CHARCENNE
Suite à la création entre les communes D’ AUTOREILLE ET CHARCENNE du : « Syndicat des écoles Autoreille-Charcenne » il est nécessaire de nommer cinq délégués communaux (3 titulaires et deux suppléants amenés à siéger avec voix délibérative en l’absence d’un délégué titulaire) afin d’être en conformité avec les statuts.
L’exposé du maire entendu, le conseil municipal décide de nommer :
Délégués titulaires:
LIND Catherine
RICHARD Carole
MUGNIER Cyril
Délégués suppléants :
BARD Nicole
DUTHIL Alexandre
0 CONTRE 9 POUR 0 ABSTENTION
58. Nomination délégué suppléant au Syndicat Intercommunal du secteur scolaire de GY (ex syndicat du CEG de GY)
Mme DEMOULIN Josiane était déléguée suppléant au Syndicat Intercommunal des communes du Secteur scolaire de GY. Suite à sa démission du conseil municipal en date du 11/08/2016, il convient de nommer à nouveau une personne pour la remplacer. 2016- 35 -
-AUTOREILLE-Séance du 29 septembre 2016-
Après en avoir délibéré, le conseil municipal nomme Sabrina CHOULET, déléguée suppléante au Syndicat Intercommunal du secteur scolaire de GY.
0 CONTRE 9 POUR 0 ABSTENTION
59. Délibération remplacement employé communal
L’absence durant 3 semaines de l’employé communal a conduit le maire à recruter une personne pour le remplacer vu que durant la période estivale il y a beaucoup de travail pour l’entretien du village.
Afin de faire ce remplacement, il est nécessaire d’ouvrir un poste au titre de la Loi n° 84-53 modifiée –art 3 1° pour le recrutement d’un personnel pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.
Il est à préciser ce type de contrat peut être conclu pour une durée maximale de 12 mois.
0 CONTRE 9 POUR 0 ABSTENTION
60. Renouvellement convention VEOLIA
La convention qui lie la commune d’AUTOREILLE à la Sté VEOLIA, s’est terminée le 1er janvier 2016. Elle a pour objet la maintenance des néons à UV de la station d’épuration. VEOLIA.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable au renouvellement de la convention et autorise le maire à signer tous les documents se rapportant à cette affaire.
0 CONTRE 9 POUR 0 ABSTENTION
61. Résiliation bail OLIVER, remboursement de la caution et autorisation de signer un nouveau bail
Un courrier de M. et Mme OLIVER Daniel est parvenu à Mme Le Maire l’informant qu’à compter du 15 novembre ils libéreront le logement communal qu’ils occupaient jusqu’alors. Elle en donne lecture au conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable : - Pour la résiliation du bail à compter du 15 novembre 2016,
- Autorise le remboursement de la caution après état des lieux,
- Autorise la rédaction d’un nouveau bail après travaux de rafraichissement. - Autorise le maire à signer tout document en rapport avec ce dossier.
0 CONTRE 9 POUR 0 ABSTENTION
62. Aire de jeux
L’exposé relatif à la construction d’une aire de jeux entendu, le conseil municipal décide : D’accepter le devis de la SATD pour le projet de l’aire de jeux pour un montant de 15 500.00 HT et 18 600.00 TTC.
Le Conseil Municipal autorise le maire à signer les pièces se rapportant à ce dossier.
1 CONTRE 8 POUR 0 ABSTENTION 2016- 36 -
-AUTOREILLE-Séance du 29 septembre 2016-
63. Questions diverses
Nous prévoyons de faire prochainement une réunion avec la gendarmerie relative à la vigilance citoyenne.
La société TRADICONFORT , constructeur de maison, nous a proposé de faire de la pub gratuitement pour nos terrains communaux qui restent à vendre. Mme BARD demande s’il serait possible d’installer des stores ou des rideaux à la salle polyvalente.
Un géomètre a été missionné pour borner le chemin qui conduit chez Monsieur Alexandre POISSENOT.
Alexandre DUTHIL qui est chargé des affaires forestières a rendu compte des ventes des coupes de bois qui ont eu lieu le 23 septembre. La SAS DESCHASEAUX Michel a acheté une coupe pour 10 612.00 € et la SAS CALVI pour un montant de 12 678.00€.
FIN DE SEANCE A 21 H 45.