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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2020 160 modification tableau effectifs tamponne
Document publié le Lundi 21 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2020 160 modification tableau effectifs tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Famille,
Département du Nord
Arrondissement de LILLE
DELIBERATION
CC2020160
OBJET :
Modification du tableau
des effectifs
Présents de la
délibération
CC 2020 132 à la
CC 2020 158:
Titulaires présents : 45
Suppléants présents : 2
Procurations : 5
Nombre de votants : 52
Présents de la
délibération
CC 2020 159 à la
CC 2020 169 :
Titulaires présents : 46
Suppléants présents : 2
Procurations : 4
Nombre de votants : 52
Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L'an deux mille vingt, le 28 septembre à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la
communauté de communes Pévèle Carembault s'est réuni à PONT-A-MARCQ sous la présidence
de M. Luc FOUTRY, président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la convocation faite
le 21 septembre 2020, conformément à la loi.
Présents :
Luc FOUTRY, Président
Marie CIETERS, lère Vice-Présidente
Bernard CHOCRAUX, 2ème Vice-Président
Michel DUPONT, 3ème Vice-Président
Yves LEFEBVRE, 4ème Vice-Président
Joëlle DUPRIEZ, 5ème Vice-Présidente
Bruno RUSINEK, 6ème Vice-Président
Arnaud HOTTIN, 7ème Vice-Président
Benjamin DUMORTIER, 8ème Vice-Président
Nadège BOURGHELLE-KOS, 9ème Vice-Président
Sylvain CLEMENT, 10ème Vice-Président
Bernadette SION, nème Vice-Présidente
Jean-Louis DAUCHY, I2ème Vice-Président
Didier DALLOY, Guy SCHRYVE, José ROUCOU, Philippe DELCOURT, Thierry BRIDAULT, Franck SARRE,
Frédéric PRADALIER, Vincent LAVALLEZ, Patrick LEMAIRE, Pascal FROMONT, Marion DUBOIS,
Frédéric MINET, Odile RIGA, Régis BUE, Marcel PROCUREUR, Thierry DEPOORTERE, Vinciane FABER,
Paul DHALLEWYN, Sylvain PEREZ, Christian DEVAUX, Ludovic ROHART, Carine JOURDAIN, Marie
ENJALBERT, Frédéric SZYMCZAK, Valérie NEIRYNCK, Emmanuelle RAMBAUT, Thierry LAZARO, Luc
MONNET, Michel MAILLARD, Jean-Paul VERHELLEN, Alain DUCHESNE, Alain BOS, Jean-Luc LEFEBVRE
Ont donné pouvoir :
Olivier VERCRUYSSE, procuration à Jean-Luc LEFEBVRE
Isabelle LEMOINE, procuration à Régis BUE
Michel PIQUET, procuration à Ludovic ROHART
Didier WIBAUX, procuration à Marie CIETERS
Absents excusés :
François-Hubert DESCAMPS, remplacé par sa suppléante Françoise RESZEL-MATHIS
Pascal DELPLANQUE, remplacé par sa suppléante Anne-Sophie VANDERMESSE
Secrétaire de Séance : Sylvain PEREZ CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 28 septembre 2020
Délibération CC_2020_160
Modification du tableau des effectifs
Le Conseil Communautaire,
Vu la délibération n°2014/001 du Conseil communautaire en date du 8 janvier 2014,
Vu la délibération n°2014/039 du Conseil communautaire en date du 17 mars 2014,
Vu la délibération n°2014/040 du Conseil communautaire en date du 22 septembre 2014,
Vu la délibération n°2015/337 du Conseil communautaire en date du 14 décembre 2015,
Vu la délibération n°2016/24 du Conseil communautaire en date du 29 février 2016,
Vu la délibération n°2016/127 du Conseil communautaire en date du 19 avril 2016,
Vu la délibération n°2016/159 du Conseil communautaire en date du 06 juin 2016,
Vu la délibération n°2017/248 du Conseil communautaire en date du 2 octobre 2017,
Vu la délibération n°2018/169 du Conseil communautaire en date du 24 juin 2018,
Vu la délibération n°2018/188 du Conseil communautaire en date du 24 septembre 2018,
Vu la délibération n°2019/020 du Conseil communautaire en date du 25 février 2019,
Vu la délibération n°2019/186 du Conseil communautaire en date du 23 septembre 2019,
Vu la délibération n°2019/233 du Conseil communautaire en date du 9 décembre 2019,
Vu la délibération n “2020/016 du Conseil communautaire en date du 27 janvier 2020,
Vu la délibération n “2020/041 du Conseil communautaire en date du 9 mars 2020,
Vu la décision EUS_n°2020_025 du Président ayant valeur de délibération relative à la modification du tableau des effectifs en date du 3 juillet 2020,
Considérant les recrutements à venir et la pérennisation d'un poste de rédacteur au sein du service des ressources humaines et d'un poste d'agent social à Temps non complet 17h30 au sein du service petite enfance.
DECIDE (par 52 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTIONS, sur 52 VOTANTS)
EMPLOIS PERMANENTS :
Postes ouverts
avant
modification
Postes
Pourvus
Total postes
vacants avant
modification
Modification
Emplois fonctionnels
Directeur Général des Services 1 1 0
Directeur Général Adjoint 3 2 1
Filière Administrative
Administrateur Hors Classe Territorial 1 1 0
Administrateur Territorial 1 0 1
Directeur Territorial 1 1 0
Attaché principal 3 3 0
Attaché temps complet 13 11 2
Attaché temps non complet 25 h 1 1 0
Secrétaire de mairie 1 0 0
Rédacteur principal de lère classe 2 1 1
Rédacteur principal de 2ème classe 4 2 2
Rédacteur 11 10 1 +1
Adjoint administratif principal de lère classe 6 5 1 +1 Adjoint administratif principal de 2ème classe 12 11 1
Adjoint administratif principal de 2ème classe TNC 30H 1 1 0
Adjoint administratif 6 3 3
Adjoint administratif TNC 21H 1 1 0
Filière Technique
Ingénieur chef 1 1 0
Ingénieur principal 3 2 1
Ingénieur 8 3 5
Technicien principal de lère classe 4 3 1
Technicien principal de 2ème classe 3 2 1
Technicien 4 1 3
Agent de maîtrise 1 0 1
Adjoint technique principal de lère classe 3 2 1
Adjoint technique principal de 2ème classe 9 7 2
Adjoint technique à temps complet 19 13 6
Adjoint technique à temps non complet 17h30 1 0 0
Adjoint technique principal à temps non complet lOh 1 1 0
Filière Médico-sociale
Educateur de jeunes enfants de 2ème classe 3 0 3
Moniteur éducateur et intervenant familial TNC 17H30 1 0 1
Assistant socio-éducatif de lère classe 1 1 0
Assistant socio-éducatif de 2ème classe 1 1 0
Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe 2 0 2
Agent social TNC 17H30 0 0 0 +1
Filière Animation
Animateur principal de lère classe 3 2 1
Animateur principal de 2eme classe 2 0 2
Animateur 3 0 3
Adjoint d'animation principal de lère classe 1 1 0
Adjoint d'animation principal de 2ème classe 10 9 1
Adjoint d'animation principal de 2ème classe TNC 17H30 1 1 0
Adjoint d'animation à temps complet T 3 4
Adjoint d'animation à temps non complet 28h 1 1 0
Adjoint d'animation à temps non complet 17h30 6 4 2
Animateur NTIC 1 1 0
Filière Culturelle
Bibliothécaire principal 1 0 1
Bibliothécaire 1 1 0
Bibliothécaire TNC 28H 1 1 0
Assistant de conservation principal de lère classe 1 0 1
Assistant de conservation du patrimoine et des
bibliothèques à temps complet 1 1 0
Assistant de conservation du patrimoine et des
bibliothèques à temps non complet 28h 1 0 1
Filière Sportive
Educateur APS principal de lère classe 2 2 0
Educateur APS principal de 2ème classe 1 0 1
Educateur APS 3 3 0
Opérateurs des APS principal 1 1 0 EMPLOIS NON PERMANENTS :
Nbre
de postes
ouverts
Nbre de
postes
Pourvus
Total postes
vacants avant
modification
Modification
Filière Administrative
Attaché 2 0 2 Rédacteur 5 2 3 Adjoint administratif principal de lère classe 1 1 0 Adjoint administratif principal de 2ème classe 2 0 2 Adjoint administratif 6 2 4
Filière Technique
Technicien principal de 2ème classe 1 1 0 Technicien 1 0 1 Adjoint technique principal de 2ème classe 4 0 4 Adjoint technique 6 1 5 Adjoint technique 28 heures 2 2 0 Adjoint technique 21 heures 2 2 0 Adjoint technique 17h30 1 0 1
Filière Animation
Animateur 1 1 0 Adjoint d'animation principal de 2ème classe 21 10 11 Adjoint d'animation 600 50 550
Filière Culturelle
Assistant de conservation du patrimoine et des
bibliothèques à temps non complet 28h 1 0 1
Filière Médico-sociale
Moniteur-éducateur et intervenant familial 2 dont 1 TNC17H30 1TNC 17H30 1
Filière Sportive
Educateur des activités physiques et sportives 2 1 1
Contrat de droit privé
Contrats aidés 5 0 5 Contrats apprentissage 4 0 4 Contrats adulte relais 3 1 2