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Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 885 515 5 147 2011)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Économie et finances, Jeunesse,
50
PUBLIE LE EXTRAIT pu REGISTRE DES. DÉLIBÉRATIONS
| rronboe |'aGdReE DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION| DE L'APBIGE SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2011 À 18 HEURES 30
N° 5 — 147 / 2011 : AUTORISATION DE PROGRAMME N°2010-1 (CONSTRUCTION D'UN
HOTEL D'ENTREPRISE)- MODIFICATION
L'An Deux Mille Onze, le 27 septembre 2011
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le mardi 27 septembre 2011 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Jean-Claude De LAPANOUSE
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Monique HUBERT, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU- SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Michel FOURNIALS, Naïma MARENGO, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Robert GAUTHIER, Jean- Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ,. Bruno LADOUCETTE, Thierry. DUFOUR, ‘Philippe HEIM, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES,
Viviane COMBES, Michel DÉLPOUX, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Michel FRANQUES, Françoise
LARROQUE, Christelle GUILLAUMOT, Jean ESQUERRE, Emmanuelle VIEILLEDENT.
: Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, ‘Jéan-Marié COUDERC, Pascal LAMESLE, Alain LONG, Jean-Charles BALARDY, Thierry MALLÉ, Anne É ” ROUMÉGAS- PORGHE; David: KOWALEZYK-Eliane-GARLES, Jean MAURIÈS ae -neemenmmenen dé
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Christine DEVOISINS, Jean- Michel -BOUAT, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Pierre COSTES, Thierry GINESTET, Félix TORRÈS, Michel TRÉBOSC, Serge NEAU.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Daniel GAUDEFROY, Laurence PUJOL, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBAREDE, Françoise LESCURE, Gérard FABRE, Jean-Paul CALMELS; Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël’RAMON, Claude COSTES, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANDO, Monique MILHAU, Blandine THUEL, Marc DE
GUALY, Dominique BALOUP. . .
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants. non votants): 45
Votants (titulaires, suppléants votants) :36. Ref.
201
501
Berger-Levraull
1012)
programme: @E Sur: ra 'opérätio
SÉANCE L Du l CONSEIL, COMMUNAUTAIRE DU MARDIar SEPTEMBRE 2011
- Pilote : Finances étbudget… u ES - Born ere ‘ Autre service concerné : Direction ‘générale des services :
Monsieur. Jean- “Philippe ROQUES, rapporteur,
Certaines: prestations de maîtrise d'œuvre avaient té prévues, avant le création de cet AP, sur le budget Zones d'Activités. Il convient :de:lés. traiter désormais .dans'ié cadre de ce <<. Hôtel d' entreprises?>.
Ces modificatioi 15 amènent à: rejéter de & montant. de” l'ätorisation de programme d'un montant de 277 000 € en dépenses : ‘et-en recettes.
Je vous propose d'établir désorn programme 2010-01 comme suit :
Autorisation de programme onstruction d’un Hôtel d'entreprises
: . DM3 du Total de. Exercice 2710912011 Popération
Crédits de paiernent prévisionnels 22.818 OOUE | : 277 000€ 6 345 000€
dont : |
- Eludes; (Spé 20° ‘277 000 € 1 035 000 € ere Fravaux (compte 23] - € 5 310 000€
Recettes prévisiônnelles | 277 000 € 6 345 000 €
dont : ‘5 . . | UE “Subventions (compte: 1 F1] 210 000 € EE ‘ 280 000 € Emprunt (compte 16) 2 608 000 € |. 277 000€ 6 065 000 €
-s«Fotal:par-exercice ss DP7:000€-| - -:6-345:000:€ch.2e:
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du .20 septembre 2011,
VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines en date du 21 septembre 2011,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS'EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& APPROUVE les modifications apportées à l'autorisation de programme 2010-i1 comme suit : 52
Autorisation de programme n° 2010-01 : Construction d’un Hôtel d'entreprises
Exercice
Crédits de paiement prévisionnels
dont:
- Etudes {compte 20)
°< 7 Travabx (compte 28) *
Recettes prévisionnelles
dont :
- Subventions {compte 13)
- Emprunt (compte 16)
Total par exercice
Total de
2011 l'opération
‘3 095 000 € 6 345 000 €
485 000 € 1 035 000 €
2:610 OOD:Æ | “à 5810-0006 en.
3 095 000€ 6 345 000 € |.
210 000 € 280 000 €
: 2 885 000 € 6 065 000 €
:| ‘3 095 000 € 6 345 000 €
Pour extrait conforme,
Fait le 27 septembre 2011,